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Document publié le Jeudi 24 novembre 2022 par la commune de Peltre.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste dcm 24 11 22)
Thèmes du document : Justice et droit, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRONDISSEMENT DE METZ
Canton du Pays Messin
COMMUNE DE PELTRE
Tél : 03-87-74-22-27
LISTE DES DÉLIBERATIONS ÉXAMINÉES EN CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 24 novembre 2022
Point n°1 Provision pour créances douteuses APPROUVÉ
Point n°2 Décision modificative au budget Principal APPROUVÉ
Point n°3 Protection sociale complémentaire : adhésion au contrat APPROUVÉ
groupe mis en place par le CDG
Point n°4 Demande de subventions: DETR, Ambition Moselle et APPROUVÉ
Fonds de concours de Metz Métropole pour les travaux
de création d’un atelier municipal
Point n°5 Travaux de mise en sécurité de la rue de Metz : demande APPROUVÉ
de subvention PLUSSUR
Point n°6 Demande de subvention d'associations diverses APPROUVÉ
Point n°7 Dénomination du stade de football APPROUVÉ
Conformément à la délibération n°7 du 16 juin 2022, la publicité du procès-verbal de cette séance du
conseil municipal sera réalisée sous format affichage papier et sous format électronique sur le site
internet de la commune, rubrique « vie municipale » / « compte-rendu du CM », dans le délai d’une
semaine après son approbation lors de la prochaine séance du conseil municipal.
Affiché en mairie le : 25 novembre 2022
Publication sur le site internet de la mairie le : 28 novembre 2022
1, rue de Gargan — 57245 PELTRE
Courriel : secretariat@mairie-peltre.fr Site internet : www.mairie-peltre.fr