Déliberation - 1fgozrq36r3nal

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Déliberation - 1fgozrq36r3nal Document publié le Jeudi 11 avril 2024 par la commune de Goumois. Lien du pdf (Déliberation - 1fgozrq36r3nal)Thèmes du document : Éducation, Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Pays de Maîche Communauté de Communes

EE

Envoyé en préfecture le 17/04/2024

Reçu en préfecture le 17/04/2024

Publié le ET

ID : 025-200023075-20240411-DEL 2024 04 14-DE

Communauté de communes du Pays de Maîche

24, rue Montalembert 25 120 Maîche

Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr

240411_Délib_PC_2024_04_14_FINANCES_Vote subventions associations 2024

DÉPARTEMENT DU DOUBS- ARRONDISSEMENT DE MONTBELIARD-CANTON DE MAICHE

COMMUNAUTÉ DE COMMUNES DU PAYS DE MAICHE

24 rue Montalembert - 25120 MAÎCHE

EXTRAIT du registre des délibérations du Conseil Communautaire

Séance du 11 avril 2024

L’an deux mil vingt-quatre,

Le onze du mois d’Avril,

A la salle du Parquet de la Maison des Services de Charquemont à 19h30, les délégués du Conseil Communautaire se sont réunis, sur convocation légale en date du 5 avril 2024 sous la présidence de Monsieur Franck VILLEMAIN.

M o n s i e u r l e P r é s i d e n t a d é c l a r é l a s é a n c e o u v e r t e .

Etaient présents : Sébastien PARENT, Alexandre PANTEL, Lydie LAB, Gérard GENTIT, Emmanuel SAULNIER, Olivier CLEMENCE, Roland MARTIN, Françoise VIPREY, Christophe JANIN, Bernadette DELAVELLE, Bertrand LOUVET, Brigitte COURTET, François JACQUOT, Anthony MERIQUE, Brigitte MAIRE, Nadège MOUGIN, Martial CORDIER, Sébastien BARRAS, Thierry VERNEY, André BESSOT, Pierre-Jean WYCART, Franck VILLEMAIN, Sylvain LAURENT, Julien NAEGELEN, Alexandre MONNET, Denis NARBEY, Françoise BARTHOULOT, Catherine RACINE, Régis LIGIER, Constant CUCHE, Jean-Michel FEUVRIER, Karine TIROLE, Dany KRASAUSKAS, Pascal GODIN, Jean-Pierre BARTHOULOT, Fernande SPIELMANN, Jean-Pierre ETEVENARD, Nicolas JUBIN, Dominique LAMBERT, Léon BONVALOT, Claude MARTELET, Dominique BERNARD, Boris LOICHOT, Noël SAUNIER, Robert VETTER, Isabelle MOUGIN, Luc TAILLARD, Jean-Paul CLEMENT, Aurore GOSSO Michel BERNARDOT, Francine MISERE

Procuration : Jean-Paul FEUVRIER donne procuration à Martial CORDIER, Guy ARGUEDAS donne procuration à Denis NARBEY, Véronique TATU donne procuration à Constant CUCHE, Richard TISSOT donne procuration à Régis LIGIER, Patricia PARATTE donne procuration à Karine TIROLE, Sonia BOICHAT donne procuration à Dany KRASAUSKAS

Excusés : Christel PILLOT, Yves-Marie PARENT, Maxime MARTIN, Francine LA PENNA

Absents : Thierry FAIVRE, Raphaël PEQUIGNOT, Jérôme BOILLON, Christian GARESSUS

Secrétaire de séance : Boris LOICHOT

MEMBRES : En exercice : 65 Présents : 51 Ayant pris part à la délibération : 57

Délibération n° :

2024-04-14

Objet : FINANCES – Vote des subventions aux associations 2024

La commission vie associative s’est réunie le 7 mars 2024 pour examiner les attributions de subventions pour l’année 2024. Ces propositions ont été portées au Débat d’Orientations Budgétaires, validées à l’unanimité lors du Conseil Communautaire du 28 mars dernier.Envoyé en préfecture le 17/04/2024

Reçu en préfecture le 17/04/2024

Publié le

PROPOSITION - AIDES aux ASSOCIATIONS 2024

suRVeNToN CATÉGORIE ASSOCIATIONS CLASSEES PAR CATEGORIE onrersee Propocition 2024

EDUCATION - CULTURE — LOISIRS 152 117 318,30 €

Aures |549ème section Médaillés Militaires Commémorations, cérémonies, … 300,00 € 300,00 €

Aures |missoniccae PS CNE NES DT suume Ares |Soout au piateau de malcne és Drnemos, colecie banque aimentare — | 75000€ 75000€ Aues [Université Populaire et conférences 2 000,00 € 2 000,00€ Cuture Duo Doubs de musique Intercommunale : 250 Elélève * 36 élèves 2 500,00 € 2 500,00 € cte lumneæmue de musique de Maiche : 2506/élève “20 élèves 2023 475000 € 4 750,00 €

Cutture Musons et Créons Montécheroux Fonctionnement musée de la pinces 2 000,00 € 2 000,00 €

Éducation ÉPATETE Visite réglementaire des écoles primaires et matemeles 100,00 € 100.00 € Éducation Fonctionnement des coopératves scolaires (20€ / élève) 7 400,00 € 6 740.00 € Éducation |FSE Collège Mont Mroir Maïcne Paricip élèves à actions pédagogiques 4,50€ * 470 élèves 211500€ 2 137,50 €

Équcation …_|FSE Coège Sant-Hippoyte |Partop élèves à actions petagogiques 4,50 € * 477 éièves 2 148,50 € 00€ Éducation Collège Saint-Joseph Maîche |Parscip élèves à actions pédagogiques 4,50 € * 393 élèves 1 768,50 € 1 782,00 € Éducation de l'enseignement Besançon cote our 1000000€| 10000,00€ Loisirs [Les Gazoulls du Piateau Sortie nature, entretien pelouse sèche, comptage olseaux 420,00 € 420.00 € Loisirs Les petits Maurisols en Joie Fêtes de Camaval, Musique, Noël 300,00 € -00 € Loisirs Terres vivantes Les Terres de Chaux Marche popuialre, Mde-grenier, montée aux lambeaux 350,00 € 350,00 € -00 € 300,00 €

Loisirs Festigang Freedombeacn, crazy pink run, concours pétanque, Camaval -00 € -00 €

Sportive soma orne er ce sprrage ur ar 13 678,00 € -00 €

Sportive |Ski Club de Damprichard Nniser et dévelopoer l'apprentissage sk! aux jeunes 1 000,00 € 850,00 €

-00 € 300,00 €

-00 € 300,00 €

-00 €

Sportive |Judo club Damprichard Enseignement de la pratique de Judo aux Jeunes 500,00 € 500.00 €

Sportive |MouvBocy . 500,00 € -00 € Sportive 18 000,00 € Sportive 500.00 €

Cuture 1 230,00 €

ALITES 1 100,00 €

Loisirs -00 €

Loisirs -00 €

ALTES 350.00 €

AUTES 350,00 €

ALFTES 350,00 €

ALTES mo —— — 350,00 € 350,00 €

AUTES Team VIT 350,00 € 350,00 €

AUTES à Saint hipp' Anim 350,00 € 350,00 €

ALES 385,00 € 385,00 €

ALITES Hérimoncourtoise 165,00 € 165,00 €

Cuture |ANCTC Concours du cheval 13 et 14 septembre 2024 500,00 €| 500,00 €

Cuture |Musiques à Saint-Hipp'Anim Festival de musique: du 15 au 21 Juiliet 2024 2 000,00 € 2 000,00 €

Cuture |Musons et Créons Montécneroux Printemps des arts Montécheroux le 25 avri 2024 500,00 € 500,00 €

Loisirs |Comité des fêtes intercommunat qu Dessoubri Démonstration de modèle réduit, animation DJ, buvette… 00€ -00€

Sportive |Ciw cyciiste d'étupes Cyco cross St-Hippolyte 21/10/2023 300,00 € -00€

Sportive Fest'gang maiche RS 00€ 1 500,00 €

-00 € 500,00 €

ID : 025-200023075-20240411-DEL 2024 04 14-DE

Communauté de communes du Pays de Maîche

24, rue Montalembert 25 120 Maîche

Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr

240411_Délib_PC_2024_04_14_FINANCES_Vote subventions associations 2024FM

Loisirs

Loisirs

Sportive

Loisirs

FÉERIES

Envoyé en préfecture le 17/04/2024

Reçu en préfecture le 17/04/2024

Publié le ET

ID : 025-200023075-20240411-DEL 2024 04 14-DE

7 000,00 €

300,00 €

de musique et chant 15 septembre 2024 300,00 €

700,00 €

700,00 €

250,00 €

-00 €

500,00 €

cross Maiche 23/11/2024 500,00 €

12-13 Juillet 2024 2 000,00 €

1 500,00 €

1 500,00 €

-00 €

850,00 €

448,00 €

748,00 €

341,00 €

du Département, redistibuée aux ass0ctatlions 536.80 € 11€ / kilomètre entretenu (2022: 10€/ Kiloméère) 165 00 €

385,00 €

451,00 €

429,00 €

Communauté de communes du Pays de Maîche

24, rue Montalembert 25 120 Maîche

Tél : 03 81 64 17 06 • contact@ccpm-maiche.com • paysdemaiche.fr

240411_Délib_PC_2024_04_14_FINANCES_Vote subventions associations 2024

Délibération adoptée avec :

Voix pour : 57

Voix contre : 0

Abstention : 0

Le conseil communautaire ADOPTE à l’UNANIMITE l’attribution des subventions aux associations pour l’année 2024 selon le détail ci-dessous.

Pour copie conforme,

Le Président,

Franck VILLEMAIN

Affiché le : …

Délibération rendue exécutoire par le Président

après transmission en Sous-Préfecture le …