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Compte-Rendu - CR du CM du 16 mars
Document publié le Lundi 13 mars 2023 par la commune de Seyne.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR du CM du 16 mars)
Thèmes du document : Démocratie, Investissement et développement économique, Logement,
Commune de SEYNE
République Française | Département des Alpes-de-Haute-Provence
COMPTE-RENDU
Séance ordinaire du Conseil Municipal
Jeudi 16 mars à 18 heures 30 - Salle Roche Close
Date de convocation : 13 mars 2023
Nombre de conseillers : 15 en exercice, 12 présents, 15 votants
Présents : Laurent PASCAL, Nathalie ESCLAPEZ, Dominique BARON, Guillaume CHABOT, Christophe BESSON,
Alain PASTRE, Fabien PIOLLE, Audrey MANIVET, Corinne LABEILLE, Maxime MUSSO, Thomas SILVE, Virginie
ISOARD.
Excusés ayant donné pouvoir : Céline ROBIN ayant donnée pouvoir à Nathalie ESCLAPEZ, Bernard NICOLAS
ayant donnée pouvoir à Fabien PIOLLE, Jean REMUSAT ayant donnée pouvoir à Dominique BARON.
Absents : /
Présidence : Laurent PASCAL, Maire
Secrétariat de séance : Fabien PIOLLE
APPEL D'OFFRES - FINANCES
* Comptes administratifs 2022
> Budget principal - Voté à l'unanimité
> Budget annexe Remontées mécaniques - Voté à 12 voix pour et 2 voix contre (Fabien PIOLLE
et Bernard NICOLAS)
Budget annexe Cantine scolaire - Voté à l'unanimité
Budget annexe Jas de Malivert - Voté à 13 voix pour et une abstention (Guillaume CHABOT)
Budget annexe Chaufferie Bois - Voté à l'unanimité
Budget annexe Transport scolaire - Voté à l'unanimité
VNVNNNV
NV
Budget annexe Caveaux - Voté à l'unanimité
> Budget annexe pôle aqualudique - Voté à l'unanimité
* Comptes de gestion 2022 - Voté à l'unanimité
* Affectations des résultats 2022 - Voté à l'unanimité
* Attribution des lots relatifs au marché de travaux de modernisation du pôle multi-activités sportives du
Pays de SEYNE - Tranche 2 : rénovation de l'espace aquatique et création d'un bassin d'apprentissage -
Voté à 13 voix pour et une voix contre (Maxime MUSSO)
ECONOMIE
* Achat de parts sociales à la Société Coopérative d'Intérêt Collectif (SCIC) de l'abattoir du Pays de SEYNE
- Voté à l'unanimité
a . Mise en location de la buvette de la Maison des Jeunes - Voté à l'unanimité
« Modification des tarifs des Gîtes de Pompiéry - Voté à l'unanimité
« Prêt gracieux du 1° étage du Café des Alpes à l'association « Entr'pot » - Voté à l'unanimité
. Adhésion au CEREMA (Centre d'Études et d'Expertise sur les Risques l'Environnement la Mobilité et
l'Aménagement) - Voté à l'unanimité
« Adhésion à l'ADIL (Agence d'Information sur le Logement) - Voté à l'unanimité
URBANISME
« Utilisation du domaine privé de la commune pour l'installation d'un abri à vélos privé au Grand-Puy -
Voté à l'unanimité
CULTURE
« Convention avec la médiathèque intercommunale- Voté à l'unanimité
« Convention avec la médiathèque départementale- Voté à l'unanimité
SCOLAIRE - JEUNESSE
« Signature d'une convention de participation aux frais de fonctionnement du Réseau d'Aides Spécialisées
aux Enfants en Difficulté (RASED) - Voté à l'unanimité
VIE ASSOCIATIVE - FESTIVITÉS
« Signature d'une convention de partenariat cinématographique avec l'ADAMR « Cinéma de Pays » et
d'un avenant - Voté à l'unanimité
QUESTIONS DIVERSES
. Mise en place d'une convention entre la commune et l'Amicale des Anciens de la Légion Étrangère du
pays d'AIX et de la Sainte-Baume pour l'entretien d'une tombe dans le cimetière de SEYNE - Voté à
l'unanimité
La séance est levée à 20h05
A
TR