Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DELIB 24 51 Approb CA2023 Budget OT
Déliberation - DELIB 24 51 Approb CA2023 Budget OT
Déliberation - DELIB 24 52 Approb Budget 2024 OT
Déliberation - DELIB 24 52 Approb Budget 2024 OT
Déliberation - DELIB 24 52 Approb Budget 2024 OT
Déliberation - DELIB 24 79 Solde subv Zouzous approbation conv
Déliberation - DELIB 24 79 Solde subv Zouzous approbation conv
Déliberation - DELIB 24 32 Approb CA 2023 BP Commune
Déliberation - DELIB 24 32 Approb CA 2023 BP Commune
Déliberation - DELIB 24 36 Approb CA 2023 BA La Baume
Déliberation - DELIB 24 51 Approb CA2023 Budget OT
Document publié le Mercredi 27 mars 2024 par la commune de Roque-d'Anthéron.
Lien du pdf (Déliberation - DELIB 24 51 Approb CA2023 Budget OT)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Investissement et développement économique,
Département des Bouches-du-Rhône
Arrondissement d’Aix-en-Provence
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA ROQUE
D'ANTHÉRON
Extrait du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Séance du 27 mars 2024 à 19 h 00
Nombre de membres Le Conseil Municipal de la commune de LA ROQUE D'ANTHERON s’est Afférents au . Ayant pris part à la réuni en Mairie, salle du Conseil Municipal, sur convocation adressée Conseil Municipal | En exercice délibération par le Maire à chacun de ses membres, conformément aux dispositions du Code Général des Collectivités Territoriales notamment de ses
29 29 23 articles L. 2121-7 et suivants.
Secrétaire de séance : Aurélie GROSSO
Conseillers municipaux présents: SERRUS Jean-Pierre, RICARD Isabelle, JEAN Didier, MICHELOTTI Marie-Line, VANHALST Philippe, VAILLAT Fanny, VANDENBOSSCHE Frédéric, GROSSO Aurélie, LEBRE Jean-Marie, BOURGUE Michèle, FANTAUZZO Marie-France, BREBION Pascal, COUSTABEAU Gérard, CARELLO Danielle, JEAN Nathalie, ROBERT Astrid, MANDINE David, AYME Michel, PIGNOLY Sylvestre, DIOP Alix, MORENO Manuel
Conseillers municipaux ayant donné pouvoir : BOUKHECHAM Amor donne pouvoir à RICARD Isabelle, ROUSSIER Michel donne pouvoir à VANHALST Philippe, SBLANDANO Bruno donne pouvoir à SERRUS Jean-Pierre, LAFOND Emilie donne pouvoir à VAILLAT Fanny, URAS Patrick donne pouvoir à LEBRE Jean-Marie
Conseillers Municipaux absents : MILAD Lydie, POSTIAUX Régis, SERAFINI Audrey
Délibération N° 24/51-
OBJET : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2023 DU BUDGET DE L'OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME (EPIC
Rapporteur: Mme Marie-Line MICHELOTTI
Monsieur SERRUS (pouvoir de M. SBLANDANO), Monsieur JEAN sortent de la salle.
Rappelle à l'assemblée que le Compte Administratif 2023 de l'Office Municipal de Tourisme (EPIC), délibéré par le Comité Directeur en date du 13 Mars 2024 doit être soumis à l'approbation du Conseil Municipal
Vu l'article LO133-8 du Code du Tourisme,
Vu la délibération n° XX/24 du Comité Directeur approuvant le Compte Administratif 2023 en date du 13 Mars 2024,
Vu la maquette budgétaire du Compte Administratif 2023 jointe,
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité des suffrages exprimés (23), Monsieur
SERRUS, Monsieur SBLANDANO et Monsieur JEAN ne prenant pas part au vote,
APPROUVE le Compte Administratif 2023 du budget annexe de l'office municipal de tourisme, comme suit :
DEPENSES RECETTES SOLDES
SECTION Résultats de l'exercice 2023 236636,26€| 238 086,28€ 1450,02 €
D'EXPLOITATION Résultats antérieurs reportés 21 535,96 € 21 535,96 €
Résultat cumulé à affecter (1) 236636,26€| 259622,24 € 22 985,98 €
DEPENSES RECETTES SOLDES
SECTION Résultats de l'exercice 2023 5 468,16 € 2061,19€ -3 406,97 €
D'INVESTISSEMENT Résultats antérieurs reportés 13 073,03 € 13 073,03 € Résultat cumulé à affecter (3) 5 468,16 € 15 134,22 € 9 666,06 €
r REÇU EN PREFECTURE 1
le 69/84/2824
Ek com 242 104,42 € 274 756,46 €
D'INVESTISSEMENT clôture avec les RAR (3+4)
| ee | Re SOLDES DES DEPENSES RECETTES RAR 2022
SECTION Restes à réaliser 2023 et à
D'EXPLOITATION | reporter en 2024 (2) Q00E que 000€
SECTION Restes à réaliser 2023 et à
D'INVESTISSEMENT | reporter en 2024 (4) DODE 00e JUbe
Total des restes à réaliser 2023 et à me 000€ 0,00€ 0,00€
SECTION Soit un excédent global de
D'EXPLOITATION _ | clôture avec les RAR (1+2) MPEG] 269622ME SENS €
SECTION Soit un excédent global de 5 468,16 € 1519422 € 9 666,06 €
Ainsi fait et délibéré, aux jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme.
Le Maire : la Secrétaire de séance :
Aurélie GROSSO
M REÇUEN PREFECTURE I
le 69/64/2824 ation née E-kegaite com
99_DE-013-211900843-20240927-DEL 1B_24_51