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Convocation - 00 Convocation CM 19 mai 2022
Document publié le Jeudi 19 mai 2022 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM 19 mai 2022)
Thèmes du document : Travail et emploi, Éducation, Sécurité publique,
NCONv/ ss tee.
Ville de Franconville (95130)
Secrétariat Général
Franconville, le 13 mai 2022
À l'attention de Mesdames et Messieurs les Élus
* FRANCONVILLE *
Cher(e) Collègue, |
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
. * JEUDI 19 MAI 2022 * 20h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
11 rue de la Station — FRANCONVILLE
Dans le respect des mesures sanitaires et des gestes barrières
ORDRE DU JOUR
JEUNESSE : PRÉSENTATION DES ACTIONS PROPOSÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL DES JEUNES (CM). ASSEMBLÉES : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 MARS 2022. FINANCES : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION -— EXERCICE 2021 — BUDGET VILLE FINANCES : APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF — EXERCICE 2021 — BUDGET VILLE. FINANCES : UTILISATION DU FONDS DE SOLIDARITÉ DES COMMUNES DE LA RÉGION ILE-DE-FRANCE (F.S.R.I.F) POUR L'EXERCICE 2021.. .
FINANCES : CRÉATION ET MODIFICATION DES TARIFS MUNICIPAUX POUR LA CULTURE. 7. CULTURE : CONSERVATOIRE À RAYONNEMENT COMMUNAL DE FRANCONVILLE — ADOPTION D'UN NOUVEAU RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ÉTABLISSEMENT.
8. SPORTS : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE I’AGENCE NATIONALE DU SPORT (A.N.S.) POUR LE RENOUVELLEMENT DE L'OPÉRATION J'APPRENDS À NAGER, AU TITRE DE L'ANNÉE 2022. 9. SCOLAIRE : RENOUVELLEMENT DU PROJET ÉDUCATIF DE TERRITOIRE (PEDT) LABELISÉ PLAN MERCREDI POUR LA PÉRIODE 2022-2025.
10. RESSOURCES HUMAINES : MISE À JOUR DES EMPLOIS DE LA COLLECTIVITÉ. 11. RESSOURCES HUMAINES : CRÉATION D’UNE COMMISSION ADMINISTRATIVE PARITAIRE, D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE PARITAIRE UNIQUE, ET D'UN COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL AVEC L'INSTITUTION D’UNE FORMATION SPÉCIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, DE SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.).
12. RESSOURCES HUMAINES : FIXATION DU NOMBRE DE REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL - INSTITUTION DU PARITARISME ET DU RECUEIL DU VOTE DES REPRÉSENTANTS DE LA COLLECTIVITÉ ET DU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.) AU SEIN DU COMITÉ SOCIAL TERRITORIAL, AVEC L'INSTITUTION D’UNE FORMATION SPECIALISÉE EN MATIÈRE DE SANTÉ, DE SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL COMMUNS ENTRE LA VILLE ET LE CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (C.C.A.S.).
13. SÉCURITÉ : DÉPORT D'IMAGES DE LA VILLE DANS LE CADRE DE LA VIDÉOPROTECTION MISE EN ŒUVRE PAR LA COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION VAL PARISIS.
14. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL DU VAL-D’OISE POUR LA CRÉATION D'UNE SALLE DE VISIONNAGE DANS LES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE. 15. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL RÉGIONAL D'ILE-DE-FRANCE POUR LA CRÉATION D’UNE SALLE DE VISIONNAGE DANS LES LOCAUX DE LA POLICE MUNICIPALE, : 16. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORTS. (A.N.S.) POUR LA RÉHABILITATION ET L'EXTENSION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL. 17. TECHNIQUES/BÂTIMENT : MARCHÉ N°21BA107 - EXTENSION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL — AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ.
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Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher(e) Collèg
sentiments les meilleurs.
TECHNIQUES/BÂTIMENT : MARCHÉ N°21BA128 - BAUX D'ENTRETIEN ET DE RÉPARATION DES BÂTIMENTS COMMUNAUX. AUTORISATION DONNÉE A MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES ACCORDS-CADRES DES LOTS N°7 - 8 ET 10.
TECHNIQUES/DÉVELOPPEMENT DURABLE : MISE À DISPOSITION D'UN COLLECTEUR DE RECYCLAGE DES MOBILES USAGES. AUTORISÉE DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LA CHARTE. AVEC L'OPÉRATEUR ORANGE.
COMMANDE PUBLIQUE : ACCORDS-CADRES N°20C058 — FOURNITURE DE PAPIERS NORMAUX ET RECYCLES DE TYPES REPROGRAPHIQUES, BOBINES ET ENVELOPPES — LOTS 1, 2 ET 4 -AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LES AVENANTS N°1.
COMMANDE PUBLIQUE : ACCORD-CADRE N°19AC06— FOURNITURE, LIVRAISON ET INSTALLATION DE MOBILIER - LOT N°3 - MOBILIER SCOLAIRE, RESTAURATION SCOLAIRE ET ENFANCE -AUTORISATION ‘DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°2.
COMMANDE PUBLIQUE : ACCORD-CADRE N°21EN41 - FOURNITURES DESTINEES AUX ACTIVITES MANUELLES, JEUX ET JOUETS (LOT 4) - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'ACCORD-CADRE. _. |
COMMANDE PUBLIQUE : ACCORD-CADRE N°21BA94 — MAINTENANCE, ENTRETIEN, MODERNISATION DES ASCENSEURS ET DES MONTE-CHARGES DANS LES BATIMENTS COMMUNAUX - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L’'ACCORD-CADRE.
COMMANDE PUBLIQUE: ACCORD-CADRE N°21IN135 — FOURNITURE ET PRESTATIONS DE MAINTENANCE ET D'INSTALLATION DE SOLUTIONS NUMERIQUES (TNI) - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L’ACCORD-CADRE.
ASSEMBLÉES : DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
QUESTIONS DIVERSES
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