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Convocation - 00 Convocation CM 16 06 2022
Document publié le Jeudi 16 juin 2022 par la commune de Franconville.
Lien du pdf (Convocation - 00 Convocation CM 16 06 2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Énergies,
NCONVy ee Lee.
Ville de Franconville (95130)
Secrétariat Général
Franconville, le 10 juin 2022
À l’attention de Mesdames et Messieurs les Élus
* FRANCONVILLE *
Cher(e) Collègue,
Je vous prie de bien vouloir assister à la prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui se tiendra le :
* JEUDI 16 JUIN 2022 * 20h00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
11 rue de la Station — FRANCONVILLE
Dans le respect des mesures sanitaires et des gestes « barrières »
Retransmission de la séance en direct sur la page Facebook de la Ville.
ORDRE DU JOUR
R ASSEMBLÉES : APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MAI 2022.
2. POLITIQUE DE LA VILLE : ATTRIBUTION ET VERSEMENT D’UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR LA PRÉVENTION SPECIALISÉE À L'ASSOCIATION AIGUILLAGE.
3. COMMANDE PUBLIQUE : MARCHÉ SUBSÉQUENT RELATIF À LA FOURNITURE ET À L'ACHEMINEMENT DE GAZ NATUREL ET SERVICES ASSOCIÉS — PCE SITUÉS EN ANCIENNE ZONE D'ÉQUILIBRAGE NORD, DISTRIBUÉS PAR GRDF ET DONT L’IDENTIFIANT PCE EST EN Gl+6 — AUTORISATION DONNÉE À M. LE MAIRE DE SIGNER L’AVENANT N°1.
4. COMMANDE PUBLIQUE : PROCÉDURE 21BA107 — MARCHÉ DE RÉHABILITATION ET D'EXTENSION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL — AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER LE MARCHÉ.
5. TECHNIQUES : DEMANDE DE SUBVENTION AUPRÈS DE L'AGENCE NATIONALE DU SPORT (A.N.S.) ‘POUR LA RÉHABILITATION ET L’EXTENSION DU COMPLEXE GYMNIQUE RAYMOND BLAISEL. 6. COMMANDE PUBLIQUE : PROCÉDURE 21BA128 — ACCORD-CADRE POUR LES BAUX DE TRAVAUX D'ENTRETIEN DES BATIMENTS COMMUNAUX - AUTORISATION DONNÉE À MONSIEUR LE MAIRE DE SIGNER L'ACCORD-CADRE (1 LOT).
7. ASSEMBLÉES : DÉCISIONS PRISES PAR M. LE MAIRE EN APPLICATION DE L'ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES.
QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Cher(e) Collègue, en l'assurance de mes sentiments les meilleurs.