Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2020
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026
unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026 61 designation de delegues au Syrusses
Document publié le Mercredi 29 avril 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pays de Cruseilles - 2026 61 designation de delegues au Syrusses)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Exploration spatiale, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 29/04/2026
S
L
3
Publié
le 29/04/2026
TI
:
2026_61
ADMINISTRATION
GENERALE/
DESIGNATION
DE
DELEGUES
AU
SYR'USSES
ID
:074-247400112-20260428-DEL.
2026
61-DE
République
Française
D
Pays
de
Cruseilles
COMMUNAUTE
DE
COMMUNES
DU
PAYS
DE
CRUSEILLES
LE 28
AVRIL
2026
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
dûment
convoqué
le
mercredi
22
avril
2026,
s'est
réuni
dans
la
salle
consulaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
— 268,
route
du
Suet-
74350
CRUSEILLES,
sous
la présidence
de
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
Présidente
Etaient
présents
ou
représentés
:
Commune
d'Allonzier
la
Caille
M.
Olivier
RENAUD,
Mme
Marie-Christine
FEVAL,
M.
Michel
CHARVEYS,
Mme
Cécilia
HORCKMANS
Commune
d’Andilly
M.
Benoit
LAVOREL,
Mme
Charlène
DESSIMOND
procuration
Commune
de
Cernex
Mme
Agnès
RICHARD,
M.
Jérôme
WAHL
Commune
de
Cercier
M.
Patrice
PRIMAULT,
M.
Sylvain
BLONDON
Commune
de
Copponex
M.
Julian
MARTINEZ,
Mme
Geneviève
NIER
Commune
de
Cruseilles
Mme
Sylvie
MERMILLOD,
Mme
Valérie
PERAY,
M.
Claude
ANTONIELLO,
M.
Yohann
PROST,
Mme
Anne
BARRAUD,
M.
Bernard
DESBIOLLES,
Mme
Stéphanie
SALLAZ-HINDLE
procuration,
M
Jérôme
JONFAL,
Mme
Justine
JALINOUX,
Mme
Sylvie
RAHON-BISCHLER
Procuration
Commune
de
Cuvat
Mme
Adeline
GUERIN,
M.
Philippe
CLERJON
procuration
Commune
du
Sappey
M.
Pierre
GAL
Commune
de
Menthonnex-en-Bornes
M.
Emmanuel
TISSOT,
Mme
Nathalie
HENRY
Commune
de
Saint-Blaise
Mme
Christine
MEGEVAND
Commune
de
Villy le
Bouveret
M.
Jean-Marc
BOUCHET
Commune
de
Villy le Pelloux
Mme
Charlotte
BOETTNER,
M.
Joseph
BAILLON
Commune
de
Vovray-en-Bornes
Mme
Sandra
BOUCLIER
(Suppléante)
Quorum
:
nombre
total
de
délégués
en
exercice
33
:
présents
où
représentés
:32
;Absenits
:1
Secrétaire
de
séance
: M.
Claude
ANTONIELLO
29
AVR. 2026
Date
d'affichage
:
OBJET
:
DESIGNATION
DE
DELEGUES
AU
SYR'USSES Envoyé
en
préfecture
le 29/04/2026
Reçu
en
préfecture
le 29/04/2026
S
L
6
Publié
le 29/04/2026
2026_61
ADMINISTRATION
GENERALE/
DESIGNATION
DE
DELEGUES
AU
SYRUUSSES
ID :
074-247400112-20260428-DEL.
2026
61-DE
Desienarion
DE
DELEGUES
AU
SYR’USSES
Vu
l'exposé
de
Madame
la
Présidente
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
La
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
est
membre
du
Syndicat
de
Rivières
Les
Usses,
qui
exerce
la
compétence
GEMAPI
(Gestion
des
Milieux
Aquatiques
et
Prévention
contre
les
Inondations)
ainsi
que
d'autres
missions
liées
à
la
gestion
des
milieux
aquatiques,
conformément
à
ses
statuts.
Conformément
à
ces
mêmes
Statuts,
chaque
membre
doit
désigner
des
délégués
titulaires
et
Suppléants
pour
siéger
au
Comité
syndical.
En
vertu
des
statuts
de
ce
dernier,
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
est
représentée
au
Comité
syndical
par
5
DELEGUES
AVEC
UN
NOMBRE
EGAL
DE
SUPPLÉANTS
(ces
derniers
ne
siègent
qu'en
cas
d'absence
des
titulaires
qu'ils
remplacent).
Madame
la
Présidente
invite
le
Conseil
à
procéder
à
la
désignation
des
délégués
de
la
Communauté
de
Communes
au
sein
du
SYR'USSES.
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles,
entendu
l'exposé
de
la
Présidente,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
>
DESIGNE
comme
représentants
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pays
de
Cruseilles
au
sein
du
SYR'USSES
les
conseillers
suivants
:
Titulaires
Suppléants
M.
Jean-Marc
BOUCHET
|
M.
Jérôme
JONFAL
Mme
Stephanie
BRUN
Mme
Marie-Christine
FEVAL
M.
Nicolas
BONNEMOY
M.
Benoit
LAVOREL.
Mme
Odile
MONTANT
M.
Patrice
PRIMAULT
M.
Baptiste
ROCHER
M.
Emmanuel
TISSOT
Le
Secrétaire
de
Séance
Claude
ANTONIELLO
Act
Écrifié
exécutoire
le
:
29
AVR.
2026