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Document publié le Mardi 29 septembre 2026 par la commune de Rignac.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 29 09 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Consommateurs,
COMMUNE DE RIGNAC
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2026
L'an deux mille vingt-six et le vingt-neuf du mois de septembre à vingt heures trente heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jean-Marc CALVET, Maire.
LISTE DES DELIBERATIONS
N° Objet de la délibération : Vote
2026-73 Désignation d’un secrétaire de séance Approuvé
2026-74 Approbation du procès-verbal du 18 août 2026 Approuvé
2026-75 Projet de gradins rétractables à la salle des fêtes Approuvé
2026-76 Maîtrise d’œuvre pour la création d’un pumptrack Approuvé
2026-77 Projet d’installation de décors de Noël Approuvé
2026-78 Aménagement de la Grange BESSETTES Approuvé
2026-79 Adoption du Rapport sur le prix et la Qualité du
Service public d’Assainissement collectif 2025
(RPQS)
Approuvé
2026-80 Taux de promotion des agents Approuvé
2026-81 Avis cession d’un logement social Approuvé
2026-82 Mutualisation d’un délégué à la protection des
données (DPO)
Approuvé