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unknown - Consulter la liste des délibérations du conseil mu
Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 21 mai 2025
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Villeneuve-Tolosane.
Lien du pdf (Procès Verbal - Consulter l'ordre du jour du Conseil municipal du mercredi 21 mai 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Affiché le 15 mai 2025
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE VILLENEUVE-TOLOSANE
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Villeneuve-Tolosane (Article L. 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal se réunira dans la salle d'honneur du Majorat
Le mercredi 21 mai 2025 à 19h00
OBJET
PRÉCÉDENT CONSEIL MUNICIPAL
Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2025.
INFORMATIONS AU CONSEIL MUNICIPAL
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Compte-rendu des décisions municipales prises en vertu de l'article L. 2122-22 du Code général des collectivités territoriales.
DÉLIBÉRATIONS
ADMINISTRATION GÉNÉRALE
Soutien et solidarité au peuple de Birmanie
CULTURE ET ANIMATION DE LA VIE LOCALE
Signature du contrat d'action culturelle territoriale pour les interventions du Quai des Savoirs a la Médiathèque
Subvention exceptionnelle « 50 ans d'Image au pluriel »
Subvention exceptionnelle à la Société nationale des meilleurs ouvriers de France
Subvention exceptionnelle Villeneuve à table
ENFANCE - ÉDUCATION
Répartition intercommunale des charges de fonctionnement des écoles publiques -Année scolaire 2024-2025
ENVIRONNEMENT
Convention de partenariat avec Certinergy - Certificats d'économie d'énergie |
FINANCES - ACHATS
Admission en non-valeur des créances irrécouvrables et éteintes
Tarifs municipaux de location du Boulodrome
Adhésion à la centrale d'achat la CANUT
RESSOURCES HUMAINES
Convention de prestations de service pour la restauration collective du personnel communal avec le Muretain Agglo
1/2 Affiché le 15 mai 2025
URBANISME
-__ Adoption du projet de convention de portage entre la commune de Villeneuve-Tolosane et l'EPFL du Grand Toulouse relative à l'ensemble immobilier sis 5 bis avenue de Cugnaux, cadastré section AK n°494, 495 et 496 d'une superficie de 3300 m?.
VOIRIE - RÉSEAUX
- Installation d'une ombrière photovoltaïque en autoconsommation collective
- Remplacement des plateaux LED hors service des points lumineux 3300 et 3303
-__ Rénovation du réseau souterrain hors service entre les points lumineux n°46 et n°47 (rue de Gascogne)
QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
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