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Document publié le Vendredi 14 mars 2025 par la commune de Sivry-la-Perche.
Lien du pdf (Déliberation - 1742469797 Syndicat des eaux Feuillet de cloture du 14 mars 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Démocratie,
Syndicat des Eaux de Sivry la Perche
COMITE SYNDICAL
FEUILLET DE CLOTURE DE LA SEANCE DU 14/03/2025
Article R 2121-9 du CGCT : Chaque feuillet clôturant une séance rappelle les numéros d'ordre des délibérations
prises et comporte la liste des membres présents et une place pour la signature du président et du ou des
secrétaires de séance.
N° des délibérations Objet des délibérations
DELIB01_2025 Approbation du Compte Administratif 2024 Approuvée
DELIBO2_2025 Approbation du Compte de Gestion 2024 Approuvée
DELIB03_2025 Affectation du Résultat Approuvée
DELIBO4_2025 Amortissements 2025 Approuvée
DELIBO5_2025 Vote du Budget Primitif 2025 Approuvée
DELIB06_2025 Mission maitrise oeuvre relative au renouvellement de la conduite d'eau et de branchements voie du Bois à Nixéville Approuvée
DELIBO7_2025 Remplacement tuyauterie réservoir Béthelainville Approuvée
DELIBO8_2025 Pose de compteurs de sectorisation Approuvée
DELIB9_2025 Tarif du m3 d’eau pour le 2ème rôle 2025 Approuvée
DELIB10_2025 Embauche d'un agent technique à compter du 1er avril 2025 Approuvée
DELIB11_2025 Protection sociale complémentaire - Mandatement du Centre de gestion de la Meuse afin de conclure une convention de participation dans le domaine de la santé Approuvée
DELIB12_2025 Admission en non-valeur Approuvée
DELIB13_2025 Convention assistance technique avec le département - Plan de Gestion de la Sécurité Sanitaire de l'Eau Approuvée
DELIB14_ 2025 Convention assistance technique avec le département - Réalisation d'une étude diagnostique des réseaux et ouvrages d'eau potable Approuvée
Séance close à 21h00 Monsieur BONNERAVE Jean-Claude
titulaire
Monsleur CARRE Christophe
titulaire
Madame DELANDRE Delphine
titulaire
Monsieur DROUET Jean-Marie
titulaire
Monsigur FURQUANT Adrien
titulaire
Monsieur HIRAT Pascal
titulaire
Madame LAHAUSSE Sabine
titulaire
Monsieur LEFRAND Pascai
suppléant
Monsieur LEVENEZ Michel
titulaire
absent
Convacation du suppléant Monsieur LEFRAND Pascal
Monsieur MARECHAL Alain
titulaire
Monsieur SAUCE Stéphane
titulaire
Monsieur SAUCE Stéphane
Secrétaire de séance
Monsieur Adrien FURQUAND
président