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Compte-Rendu - 1622531202 compte rendu
Document publié le Mercredi 12 mai 2021 par la commune de Sivry-la-Perche.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1622531202 compte rendu)
Thèmes du document : Démocratie, Handicap et inclusivité, Institutions publiques,
COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2021 - Page 1 sur 3
République Française
Département de la Meuse
Arrondissement de VERDUN
Commune de SIVRY LA PERCHE
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Commune de Sivry-la-Perche
SEANCE DU 12 MAI 2021
Date de la convocation : 07 mai 2021
Date d'affichage : 18 mai 2021
L'an deux mille vingt et un, le douze mai à dix-huit heures dix, le conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Mickael HIRAT, maire.
Présents : COURTIN-HENRION VANESSA, DROCOURT VIRGINIE, DROUET Jean-Marie, GILLE JEROME, HIRAT Mickaël, HIRAT PASCAL, MILLET LAURENCE, PEYRARD BENJAMIN, RICHARD ANNE-MARIE
Représentés : CORDIER FRANCIS par HIRAT Mickaël, DOGUET STEPHANIE par HIRAT PASCAL
Secrétaire : Madame MILLET LAURENCE
Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.
La séance est ouverte.
13_2021 – Remboursement Caution Madame FISCHER Aurélie
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
9 11 11 0 0 0
Monsieur le Maire fait part à l’assemblée que Madame FISCHER Aurélie a donné son préavis le 28 février 2021
pour le logement 1 bis rue de la Vaux.
Un état des lieux a été établi le 02 avril 2021.
Il rappelle qu’à l’entrée dans le logement, Madame FISCHER a versé un chèque de caution de 400 euros.
Il propose donc de rembourser la caution versée de 400 euros à Madame FISCHER Aurélie.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à l’unanimité des membres présents, de rembourser la
caution de 400 euros à Madame FISCHER Aurélie,
Et AUTORISE le Maire à passer les écritures comptables. COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2021 - Page 2 sur 3
14_2021 - Convention Itinéraire chemin FF randonnée
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
9 11 11 0 0 0
Le Maire fait part du courrier reçu par FF RANDONNEE :
- circuit Fromeréville – Béthelainville - Sivry la Perche
- le tracé du circuit
- convention d’autorisation de passage, d’aménagement et de balisage
Le Maire propose à l’assemblée d’autoriser le comité départemental à baliser le circuit passant sur des sentiers
et bois communaux, et de signer la convention.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE, à l’unanimité des membres présents, d’autoriser le Comité
Départemental de la Randonnée Pédestre de Meuse représenté par Christian GARAND, Président, à baliser le
circuit passant sur des sentiers et bois communaux,
Et AUTORISE le Maire à signer la convention d’autorisation de passage, d’aménagement, et de balisage.
15_2021 - Subventions aux associations
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
9 11 11 0 0 0
Le Maire propose à l’Assemblée de voter les subventions à verser pour l’année 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, DECIDE, à l’unanimité des membres présents, en réponse aux
demandes, de verser les subventions suivantes pour l’année 2021 :
Foyer CES Thierville : 300 €
Association sportive de Nixéville : 100 €
MJC du Verdunois : 50 €
Association APF France HANDICAP 50 €
AFM TELETHON : 100 €
REF 55 50 €
AFSEP 50 €
Prêt de la salle des fêtes pour l’association « une rose un espoir » une fois par an lors de la manifestation. COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2021 - Page 3 sur 3
16_2021 - Travaux sylvicoles 2021
Conseillers
présents
Suffrages
exprimés avec
pouvoir
Pour Contre Abstention Non participant
9 11 11 0 0 0
Le Maire présente les devis de l’entreprise SOTREXBOIS et de l’ONF concernant les travaux sylvicoles pour 2021.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal DECIDE, de retenir le devis de l’entreprise SOTREXBOIS – 3 Grande
rue – 55150 MANGIENNES pour la somme de 16 303.32 € TTC pour le nettoiement de jeune peuplement sur 21
ha 48 concernant les parcelles 43, 44 et 45, et la somme de 4 117.57 € TTC pour l’entretien de cloisonnements
d’exploitation sur 32.55 km concernant les parcelles 13, 14, 15, 7, 8 et 9, pour une somme totale de 20 420.89 €
TTC.
Et AUTORISE le Maire à signer le devis.
Questions diverses
Rencontre avec Monsieur PROBST agent ONF Plantation en regarnis Plle 52
Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h15 .
Fait à SIVRY LA PERCHE, les jours, mois et an susdits
Le maire,
[[[signature1]]]