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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 151 Meuh dor 2025 23 juin Rue de Peronne)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
TEnpluve aRêTé N° 2025-151 Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle, Vu le Code Pénal, article R 610-5,
Vu le Code de Sécurité Intérieure, article L 511-1,
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, articles L 2212-1 et suivants, et L 2213-1 à I. 2213-3, Vu le Code de la Route, articles R 110-1 et R 110-2, R 325-12 à R 325-46, R 417-9 à R 417-13, Vu Parrêté interministériel du 24 novembre 1967 relatif à la signalisation des routes et autoroutes, Vu le Décret d'application 2005-1148 du 06/09/2005 relatif à la mise en fourrière des véhicules et modifiant le code de la route,
Vu la demande présentée par Madame Brigitte NELKEN, résidant 36 rue Louis FAURE à LILLE
(59000) et représentant la « Compagnie la Belle Histoire », en ce qui concerne l’organisation du festival des « Meuh d'Or Pévèle Carembault 2025 » qui se déroulera du 23 juin 2025 au 04 juillet 2025,
Vu lotganisation des Meuh d'Or de la Pévèle Carembault du lundi 23 juin au 04 juillet 2025 dans
l’enceinte du parc du Château Baratte à T'empleuve-en-Pévèle (59242),
Considérant qu’il y a lieu à cet effet d'autoriser l'occupation du domaine public pour permettre le déroulement de l'évènement,
Considérant qu’en raison du nombre de participants attendus au festival de théâtre amateur Les Meuh d'Or de la Pévèle Carembault, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du parc
du Château Baratte durant la durée des manifestations,
ARRETE
Atticle 1: En raison de Porganisation des « Meuh d’Or Pévèle Carembault 2025», le stationnement sera interdit sur le parking communal de la rue de Péronne à
TEMPLEUVE-EN-PEVELE (59242), le lundi 23 juin 2025 de 00h00 à 23h00.
Article 2: Tout stationnement interdit sera considéré comme gênant.
Atticle 3: Les infractions aux dispositions du présent arrêté et au code de la route seront constatées et punies, conformément à la législation en vigueur.
Atticle 4: La pose de la signalétique sera effectuée par les services municipaux.
Article 5: Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa publication et de son affichage.
Article 6: Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du Centre d'incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le Brigadier-Chef Principal de la Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-Marcq, Monsieur le Commandant de la Brigade Motorisée de Gendarmerie de Templeuve-en-Pévèle sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent arrêté.
Fait à Templeuve-en-Pévèle, le 19 mai 2025
Le Maire,