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Acte - DIV.25.00.A60 Document publié le Vendredi 2 janvier 2004 par la commune de Besançon. Lien du pdf (Acte - DIV.25.00.A60)Thèmes du document : Famille, Institutions publiques, Justice et droit, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE - DÉPARTEMENT DU DOUBS

MAIRIE DE

BESANÇON

$ DTV.25.00.A60 Arrêté du Maire de la Ville de Besançon

OBJET : Fixation des horaires d'ouverture des Établissements d'Accueil du Jeune

Enfant de la Ville de Besançon.

La Maire de la Ville de Besançon,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales,

Vu la loi n° 2004-1 du 2 janvier 2004 relative à l'accueil et à la protection de l'enfance, Vu le Code de la Santé Publique, notamment ses articles L 2324.1 à 4, Vu le décret n° 2000-762 du 1er août 2000 relatif aux établissements et services d'accueil des enfants de moins de six ans,

Vu le décret n° 2007-230 du 20 février 2007 relatif aux établissements d'accueil des enfants de moins de six ans,

Vu le décret n° 2021-1131 du 30 août 2021 relatif aux assistants maternels et aux établissements d'accueil de jeunes enfants,

Vu le décret n° 2025-304 du 1er avril 2025 relatif aux autorisations de création, d'extension et de transformation des établissements d'accueil de jeunes enfants et à l'accueil dans les micro-crèches

Vu le règlement de fonctionnement des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant modifié et approuvé par la délibération du Conseil Municipal du 19 juin 2025,

ARRÊTE

Article 1e: Horaires d'ouverture des Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant:

A compter du 20 août 2025, les Etablissements d'Accueil du Jeune Enfant sont ouverts du lundi au vendredi selon les horaires suivants :

- Crèche Artois: de 7 H 45 à 18 H 30

- Crèche Battant: de 7 H 15 à 18 H 30

- Crèche Bersot: de 7 H 30 à 18H 45

- Crèche Chaprais : de 7 H 30 à 18 H 30

- Crèche Clairs-Soleils: de 7 H 45 à 18 H 00, sauf le mardi de 7 H 45 à 17 H 00 - Crèche Epoisses: de 7 H 15 à 18 H 30

- Crèche Montrapon : de 7 H 15 à 18 H 30

- Crèche Orchamps : fermée pour travaux

- Crèche Palente : 7 H 45 à 18H 00,

- Crèche Saint-Claude : de 7 H 45 à 18 H 00

- Crèche Saint-Ferjeux : de 7 H 15 à 18H 30

- Crèche Tilleuls : de 7 H 45 à 18 H 00

- Crèche Vieille Monnaie : de 7 H 45 à 18 H 00

- Halte-garderie Clairs-Soleils: de 8 H 30 à 12 H 00 et de 14 H 00 à 17 H 30, sauf le mardi de 8 H 30 à 12 H 00 et de 14 H 00 à 17 H 00.

- Halte-garderie Epoisses : de 8 H 30 à 11 H 45 et de 13 H 30 à 16H 45 - Halte-garderie Mégevand : de 8 H 30 à 11 H 45 et de 13 H 30 à 16 H 45 - Halte-garderie Montrapon : de 8 H 30 à 11 H 45 et de 13 H 45 à17H 00 - Halte-garderie Tilleuls : de 8 H 45 à 11 H 45 et de 13 H 30 à 17 H 00

Article 2 : L'arrêté DIV.23.00.A 1 du 13 janvier 2023 est abrogé.

1111111111111111 IIIII IIIIII IIIII IIII IIIIII 1111111111111111 IIII IIIII IIII IIII

Reçu en préfecture le 07/08/2025

ID : 025-212500565-20250805-DIV2500A60-AR

Publié le : 12/08/2025Article 3 : Tout recours contentieux contre le présent arrêté peut être formé auprès du Tribunal Administratif de Besançon dans les deux mois suivant la publicité de l'arrêté.

Article 4 : Le Directeur Général des Services est chargé de l'exécution du présent arrêté qui sera :

- affiché dans chaque Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant et au Relais Petite Enfance,

- publié au registre des arrêtés et sur le site internet de la Ville, - adressé en Préfecture.

s e 0S/0 /20/

La Maire

~ - -- ~

Anne VIGNOT

I IIIIIII IIIII Ill lllll llllll 111111111111111 lllll 1111111111111111111111111111