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Déliberation - liste des deliberations seance du 06 07 2022
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mansle.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations seance du 06 07 2022)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Travail et emploi,
C C O O N N S S E E I I L L M M U U N N I I C C I I P P A A L L D D U U 0 0 6 6 J J U U I I L L L L E E T T 2 2 0 0 2 2 2 2
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LISTE DES DELIBERATIONS
Début de séance : 18h35
Président de séance : CROIZARD Christian, Maire
Etaient Présent(e)s : 12
Christian CROIZARD, Marie-Danièle THURU ; Jean-Claude GAUTHIER ; Marie-Claude LEMAIRE ; Jonathan CHARRIAUD ; Marie-France BORGHINO ; Jérémy HARMAND ; Pascal LABRUNIE ; Eric GOURDON ; Jean-Christophe BORDAS ; Sylvie HERRMAN ; Pascal MERLE.
Excusés ayant donné pouvoir : 5
Jimmy HENTRY à Jérémy HARMAND ; Helena RIFFAUD à Pascal LABRUNIE ; Renée ZAJAC à Jonathan CHARRIAUD ; Sandra TROPEE à Marie-France BORGHINO ; Bérangère ROQUET à Christian CROIZARD.
Absents excusés : 1
Pierre VIDAUD
Secrétaire de séance : Jean-Christophe BORDAS
Date de la convocation : 30/06/2022
Quorum : 10
Date d'affichage et de publication : 11/07/2022
LES DELIBERATIONS EXAMINEES ET ADOPTEES
DELIBERATION N°2022.06.07.001
BUDGET PRINCIPAL 2022
Attribution des Subventions municipales aux Associations - Article 6574
Décision modificative n°1/2022
DELIBERATION N°2022.06.07.002
COMMUNE DE MANSLE
Revalorisation des tarifs Année scolaire 2022-2023
Services périscolaires :
A/Restaurant scolaire
B/Garderie
DELIBERATION N°2022.06.07.003
BUDGET PRINCIPAL 2022 - VIREMENT DE CREDITS
Décision modificative n°2/2022 La présente délibération peut faire l'objet d'un recours contentieux devant le Tribunal Administratif de Poitiers dans un délai de deux mois à compter de son affichage et de sa réception par le représentant de l'Etat.
N° de feuillet
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Lieu des travaux : Rue Grange du Chapitre, Boulevard Gambetta, Rue des Martinets
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