Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 21.03.24

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Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 21.03.24 Document publié le Jeudi 21 mars 2024 par la commune de Pin. Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 21.03.24)Thèmes du document : Environnement, Énergies, Transports, FEUILLET DE CLOTURE

DE LA SEANCE

DU CONSEIL MUNICIPAL DU

JEUDI 21 MARS 2024

L'an deux mil vingt-quatre, le vingt et un mars, à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de LE PIN,

légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, au sein du Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Lydie Wallez, Maire de la Commune.

Présents : Lydie Wallez, Patrick Paturot, Catherine Lagnès, Nuno Ribeiro, Elisabeth Chhieng, France Lachaud, Jean-François Page, Grazyna Zito, Stéphanie Rodrigues, Julien Fort, Madison Podevin Absents Philippe Teixeira

Absents excusés : Marc Rouchy, Loïc Brunet, Habiba Bennekrouf

Pouvoirs : Marc Rouchy à Patrick Paturot, Loïc Brunet à Catherine Lagnès, Habiba Bennekrouf à Lydie Wallez

Secrétaire de séance : Stéphanie Rodrigues

Membres en exercice : 15 Convocation : 15/03/2024 Membres présents : 11 Publicité : 15/03/2024 Membres votants : 14

N° d’ordre Délibérations Statut

2024/03 Fixation des tarifs au m? pour la location des locaux du Pôle Santé Approuvée

2024/04 Détermination du nom et du logo du Pôle Santé Approuvée

2024/05 Institution d'une taxe locale sur la publicité extérieur (TLPE) Approuvée

2024/06 Définition d’une zone d’accélération pour le développement des Approuvée énergies renouvelables — adoption de la cartographie municipale

2024/07 Instauration de l’Indemnité forfaitaire complémentaire pour élections Approuvée

(IFCE)

2024/08 Participation des accompagnants de moins de 65 ans et non pinois au | Approuvée repas des séniors

2024/09 Adhésion au SDESM et transfert de compétence pour les bornes de Approuvée recharge des véhicules électriques

PS Tp a NZ

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À

Commune de Le Pin / Département de Seine-et-Marne / Arrondissement de Meaux

6, rue de Courtry —- 77181 Le Pin / Tél. : 01 60 26 22 09 / https://mairielepin.fr / secretariat@mairielepin.fr