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Convocation - feuillet de cloture
Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 07.12.23
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Pin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 07.12.23)
Thèmes du document : Fiscalité, Institutions publiques, Consommateurs,
FEUILLET DE CLOTURE
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
JEUDI 07 DECEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le sept décembre, à dix-neuf heures
le Conseil Municipal de la Commune de LE PIN,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, au sein du Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Lydie Wallez, Maire de la Commune.
Présents : Lydie Wallez, Patrick Paturot, Catherine Lagnès, Nuno Ribeiro, Elisabeth Chhieng, France Lachaud, Jean-François Page, Stéphanie Rodrigues, Julien Fort, Madison Podevin Absents : Philippe Teixeira,
Absents excusés : Marc Rouchy, Grazyna Zito, Loïc Brunet, Habiba Bennekrouf, Pouvoirs: Marc Rouchy à Patrick Paturot, Grazyna Zito à France Lachaud, Loïc Brunet à Catherine Lagnès, Habiba Bennekrouf à Lydie Wallez,
Secrétaire de séance : Patrick PATUROT
Membres en exercice : 15 Convocation : 01/12/2023 Membres présents : 10 Publicité : 01/12/2023 Membres votants : 14
N° d’ordre Délibérations Statut
2023/44 Décision modificative n°1 Approuvée
2023/45 Assujettissement à la Taxe sur la Valeur Ajoutée du Pôle Santé Approuvée destiné par baux à accueillir des professionnels de santé
2023/46 Dépenses d'investissement du 1°" trimestre 2024 Approuvée
2023/47 Mandat au Centre de Gestion pour la mise en concurrence du contrat Approuvée
d'assurance statutaire
2023/48 Signature de la Convention unique 2024 avec le centre de Gestion Approuvée
2023/49 Recours au bénévolat Approuvée
2023/50 ARTT et journée de solidarité Approuvée
2023/51 Autorisations Spéciales d'Absence Approuvée
2023/52 Suppression d'emploi Approuvée
2023/53 Participation classe découverte ski Approuvée
2023/54 SDESM — RAD 2022 Prend acte
2023/55 Syndicat Marne Vive — RAD 2022 Prend acte
Le secrétaire de séance Le Maire,
Commune de Le Pin / Département de Seine-et-Marne / Arrondissement de Meaux
6, rue de Courtry —- 77181 Le Pin / Tél. : 01 60 26 22 09 / https://mairielepin.fr / secretariat@mairielepin.fr