Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 07.12.23
Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 02.09.24
Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 21.03.24
Procès Verbal - Feuillet de clôture PV du CM du 09.06.23
Conseil Municipal - Feuillet de clöture du CM du 12.06.24
Procès Verbal - Feuillet de clôture du PV du CM du 29.06.23
Conseil Municipal - Feuillet de clôture du CM du 11 avril 2024
Conseil Municipal - Procés verbal du CM du 26.09.23
Conseil Municipal - feuillet de cloture cm du 27 avril 2026
Conseil Municipal - Feuille de clôture du CM du 27.02.24
Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 26.09.23
Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Pin.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Feuillet de clôture CM du 26.09.23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Consommateurs,
FEUILLET DE CLOTURE
DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mil vingt-trois, le vingt-six septembre, à dix-neuf heures le Conseil Municipal de la Commune de LE PIN,
légalement convoqué, s’est réuni en séance publique, au sein du Salon d'Honneur de l'Hôtel de Ville, sous la présidence de Madame Lydie Wallez, Maire de la Commune.
Présents : Lydie Wallez, Patrick Paturot, Catherine Lagnès, Nuno Ribeiro, Elisabeth Chhieng, Marc Rouchy , France Lachaud, Jean-François Page, Julien Fort, Habiba Bennekrouf, Madison Podevin Absents : Philippe Teixeira
Absents excusés : Loïc Brunet, Grazyna Zito, Stéphanie Rodrigues
Pouvoirs : Loïc Brunet à Marc Rouchy, Grazyna Zito à Catherine Lagnès
Secrétaire de séance : Madison PODEVIN
Membres en exercice : 15 Convocation : 21/09/23 Membres présents : 11 Publicité : 21/09/23 Membres votants : 13
N° d'ordre Délibérations Statut
2023/36 Renouvellement des membres de la commission de contrôle des listes | Approuvée électorales
2023/37 Cession de trois lots de copropriété à créer appartenant à la ville du Approuvée PIN sis rue du Château et rue de Lagny, cadastrés C numéros 991,
995, 996
2023/38 SDESM - Demande de subvention pour les travaux sous maitrise Approuvée
d'ouvrage communale — Eclairage public Rue de Claye et chemin du
Poirier aux Moines Programme 2024
2023/39 Redevance d’Occupation du Domaine Public - GRDF Approuvée
2023/40 Admission en non-valeur Approuvée
2023/41 Modification du régime des provisions budgétaires Approuvée
2023/42 SMAEP - Rapport sur le Prix et la Qualité du Service public en Eau Approuvée Potable - RPQS 2022
2023/43 CA Roissy Pays de France — Avenant à la convention de mise à Approuvée disposition de créneaux pour la piscine
La secrétaire de séance
Madison PODEVIN
Commune de Le Pin / Département de Seine-et-Marne / Arrondissement de Meaux
6, rue de Courtry — 77181 Le Pin / Tél. : 01 60 26 22 09 / https://mairielepin.fr/ secretariat@mairielepin.fr