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Document publié le Jeudi 6 janvier 2022 par la commune d'Aucamville.
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Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
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AUCAMVILLE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 17 MAI 2022
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
RENE ME HN HE HI
N° 2022.73
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 24 Pour : 19
Contre : 1
Abstention 4
Date de la convocation : 10 mai 2022
L'an deux mille vingt-deux et le dix-sept mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d'AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, Mme Valérie VIGNE, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Félix MANERO, Mme Véronique FABREGAS, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Bertrand DEBUISSER, M. Daniel THOMAS, Mme Caroline ANDREU, Mme Caroline CHALLET, Mme Nelly DENES, Mme Thérèse FOISSAC, M. Alexis FRIGOUL, Mme Christine MERLE-JOSE, M Thierry RAFAZINE, M Laurent TALBOT, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : M. Patrick DUBLIN pouvoir à Mme Christine MERLE-JOSE, Mme Marie CLAIREFOND pouvoir à M. Bertrand DEBUISSER.
Absent(s) excusé(s) : M. Jean-Jacques BECHENY, Mme Lylia CHALLAL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : M. MANERO.
Objet de la délibération : REGROUPEMENT ECONOMIQUE DES VIOLETTES :
VERSEMENT DE LA SUBVENTION
Exposé :
Le Regroupement économique des violettes est une association créée le 30 novembre 2021 regroupant 44 entreprises, artisans et commerçants.
Les projets pour 2022/2023 sont les suivants :
Participation au Forum des associations,
- _ Organisation d’une course à pied à but caritatif le dimanche 11 septembre,
Conseil Municipal du mardi 17 mai 2022
Délibération n°2022.73 : Regroupement économique des violettes : versement de la subvention
Accusé de réception en préfecture
031-213100225-20220517-lmc120220000072-DE
Date de télétransmission : 19/05/2022
Date de réception préfecture : 19/05/2022 Page 2 sur2
- _ Organisation d’une semaine des commerçants (chasse au trésor et concert) en septembre, - Participation au World Clean Up Day le 17 septembre 2022
- _ Octobre Rose
- Halloween
- Festivités de Noël,
- Job Dating et participation au Forum de l'emploi en février 2023
- Evènement pour les écoles et le collège : découverte des métiers en novembre, création d’une bourse de stages pour les 3°" et kermesse.
Le dossier de demande de subvention présenté par l'association Regroupement économique des violettes étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur son attribution.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7,
Entendu l'exposé de M. DEBUISSER, Conseiller municipal délégué, et après en avoir délibéré,
Décide
Article unique : d'approuver l'attribution, au titre de l'année 2022, d’une subvention de 2 000 euros à l'association Regroupement économique des violettes.
Conseil Municipal du mardi 17 mai 2022
Délibération n°2022.73 : Regroupement économique des violettes : versement de la subvention