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Déliberation - DEL 2023.104 Subvention Les Roses au Taquet
Document publié le Samedi 7 janvier 2023 par la commune d'Aucamville.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2023.104 Subvention Les Roses au Taquet)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine,
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Conseil Municipal du mercredi 12 juillet 2023
Délibération n°2023.104 : Subvention Les Roses au Taquet
CONSEIL MUNICIPAL DU MERCREDI 12 JUILLET 2023
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
******************
N° 2023.104
Nombre de membres :
Afférents au Conseil Municipal 29
En exercice 29
Qui ont pris part à la délibération 23 Pour : 23
Contre : 0
Abstention 0
Date de la convocation : 5 juillet 2023
L'an deux mille vingt-trois et le douze juillet à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la Commune d’AUCAMVILLE s'est réuni au nombre prescrit par la loi, au Salle du Conseil, sur convocation régulière, sous la présidence de Monsieur Gérard ANDRE, Maire.
Présents : M. Gérard ANDRE, Mme Roseline ARMENGAUD, M. Fabrice IGOUNET, M. Patrick FERRARI, Mme Annette BALAGUE, M. Francis MUSARD, Mme Monique PONS, M. Jean-Charles VALMY, M. Patrick DUBLIN, Mme Caroline CHALLET, Mme Marie CLAIREFOND, Mme Nelly DENES, M. Alexis FRIGOUL, Mme Christine MERLE-JOSE, M. Thierry RAFAZINE, M. Nicolas TOURNIER.
Pouvoir(s) : Mme Valérie DREUILHE pouvoir à M. Jean-Charles VALMY, Mme Véronique FABREGAS pouvoir à M. Gérard ANDRE, M. Bertrand DEBUISSER pouvoir à Mme Roseline ARMENGAUD, M. Daniel THOMAS pouvoir à M. Patrick FERRARI, M. Jean-Jacques BECHENY pouvoir à M. Nicolas TOURNIER, Mme Thérèse FOISSAC pouvoir à Mme Annette BALAGUE, M. Laurent TALBOT pouvoir à M. Francis MUSARD.
Absent(s) excusé(s) : M. Félix MANERO, Mme Caroline ANDREU, Mme Lylia CHALLAL, M. Jean-Pierre JAMMES, Mme Mireille OVADIA, Mme Hélène TOULY.
Secrétaire de séance : Mme ARMENGAUD.
Objet de la délibération : SUBVENTION LES ROSES AU TAQUET
Exposé :
Le dossier de demande de subvention présenté en 2023 par l’association Les Roses au taquet étant complet, le Conseil municipal peut délibérer sur son attribution.
Il est précisé que cette demande de subvention liée à la participation de membres de l’association au Trophée Roses des sables avait été déposée une première fois en 2022 pour une participation à l’édition 2022 du Trophée, et avait fait l’objet d’un avis favorable pour une subvention d’un montant de 400 euros lors du bureau municipal du 19 avril 2022. Page 2 sur 2
Conseil Municipal du mercredi 12 juillet 2023
Délibération n°2023.104 : Subvention Les Roses au Taquet
L’association ayant reporté sa participation à l’édition 2023 du Trophée Roses des sables, la demande de subvention n’avait pas été examinée en conseil municipal en 2022 : il est donc proposé au conseil municipal de voter la subvention de 400 euros liée au Trophée Roses des sables 2023.
Décision :
Le Conseil Municipal,
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L1611-4 et L2311-7, Vu l'avis favorable du bureau municipal du 19 avril 2022,
Entendu l’exposé de M. ANDRE, Maire, et après en avoir délibéré,
Décide
Article 1 : d’approuver l’attribution de subvention suivante :
• Association Les Roses au taquet : 400 euros
Article 2 : d’inscrire cette dépense au budget communal.
Le Maire,
Gérard ANDRE
Document signé électroniquement