Procès Verbal - crcm 08072025 94f2

Documents similaires

unknown - crcm 08072025 94f2

Procès Verbal - crcm 18072023

Procès Verbal - crcm 18072023

Procès Verbal - crcm 112023

Procès Verbal - crcm 112023

Procès Verbal - crcm 30082023

Procès Verbal - crcm 30082023

Procès Verbal - crcm 12112024

Procès Verbal - crcm 12112024

Procès Verbal - crcm 18092023

Procès Verbal - crcm 08072025 94f2 Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Camiran. Lien du pdf (Procès Verbal - crcm 08072025 94f2)Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Famille, REPUBLIQUE FRANCAISE

DEPARTEMENT DE LA GIRONDE

COMMUNE DE CAMIRAN

PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

SEANCE DU 08 JUILLET 2025

L’an deux mille vingt-cinq, le huit Juillet, le conseil municipal dûment convoqué en date du 03 Juillet 2025, s’est réuni en session ordinaire, dans la salle du conseil, sous la présidence de Monsieur Bastien MERCIER, maire.

Présents : Sylvette DE TREGOMAIN, DELOUBES Claudine, MERCIER Bastien, CARPENE Marie- Pierre, GLIZE Nadine, Delphine SALVAGE, Jérôme GOUDIN,

Absents excusés : BLOUIN Emilie, GOUDENEGE France, Mathieu BONNAFOUS France GOUDENEGE donne procuration à Marie Pierre CARPENE

Delphine SALVAGE a été désignée comme secrétaire de séance.

Validation du procès-verbal du conseil précédent

Monsieur le Maire demande au conseil de rajouter à l’ordre du jour l’approbation des nouveaux statuts de la Communauté de communes du Réolais en sud Gironde, le conseil accepte.

Présentation du Rapport d’activité de la Communauté de communes du Réolais en Sud Gironde Reportée au prochain conseil

Présentation du Rapport d’activité de l’USTOM

Le Maire donne lecture du rapport et informe le Conseil des changements récents au niveau de la Présidence suite à la démission du président de l’USTOM et des nouveaux projets de ressourceries.

Point sur les commissions

- Pont du Rouergue : présentation des différents scénarios de circulation.

- Présentation du rapport d’activité du SDEEG éclairage public de la commune

DELIBERATION : N°2025-14

Annule et remplace 2022-26

OBJET : Tarification Location du Foyer

Membres en exercice : 10 Présents : 7 Suffrages exprimés : 8 Abstention : Pour : 8 Contre :0 Monsieur le Maire expose au conseil que les tarifs de location du Foyer rural ont besoin d’être revus à nouveau il y a lieu de compléter certains points, il demande à l’assemblée de fixer les nouveaux tarifs. Après discussion et délibération, le Conseil Municipal fixe les tarifs suivants : - Administrés de la commune 100€ (ascendant/descendant) 150€ à partir de la deuxième fois Et agents communaux

- Propriétaires non résident 150€

- Gratuit pour les associations de la commune, convention à renouveler chaque année avec une caution de 1000 euros.

- Particuliers hors commune 350€

- Associations hors communes permanentes sur l’année 50€ pour 2 jours par mois sous convention - Associations hors commune pour la soirée 150€ sous convention

- Entreprises Résidentes 150€

- Entreprises non résidentes 350€

La caution demandée sera de 300 euros en deux chèques 250€ et 50€ (Forfait ménage)

- Forfait Chauffage du 01 Novembre au 30 Avril de 50 euros pour l’ensemble des utilisateurs hors associations communales.

- Forfait Climatisation en option 50€ pour l’ensemble des utilisateurs hors associations communalesLes tarifs sont appliqués à compter du 08 Juillet 2025.

DELIBERATION : N°2025-15

OBJET : Approbation des nouveaux statuts de la Communauté de Communes du Réolais en Sud Gironde

Membres en exercice : 10 Présents : 7 Suffrages exprimés : 8 Abstention : 0 Pour : 8 Contre : 0 Monsieur le Maire explique que la Communauté de Communes a actualisé ses statuts suite au déménagement de son sige administratif.

Le Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Réolais en Sud-Gironde a décidé à l’unanimité lors de sa séance du 12 juin 2025 de modifier ses statuts pour ce qui concerne l’article 3 portant adresse du siège administratif comme suit : Le siège administratif de la Communauté de Communes est fixé au 1 rue Rosa Bonheur à La Réole. L’alinéa 2 demeure inchangé.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales ;

Vu la délibération du Conseil Communautaire n° DEL-2025-055 en date du 12 juin 2025 portant modification des statuts de la Communauté de Communes du Réolais en Sud-Gironde.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve la modification des statuts de la Communauté de Communes du Réolais en Sud-Gironde.

Après en avoir délibéré, la présente délibération est adoptée à l’unanimité des membres présents du Conseil Municipal

ordinaire du 08 Juillet..

Horaires d’ouverture des services publics en période d’été

Suite aux vagues de chaleur, le gouvernement a demandé aux collectivités de trouver des solutions afin que le personnel et les usagers en soient protégés.

Le Conseil décide de travailler sur ce sujet avec les salariés pour mettre en place éventuellement des horaires d’été, des propositions leurs seront exposées.

Travaux à valider :

Bandes rugueuses :

Le Maire donne lecture du devis réceptionné pour enlever les bandes rugueuses, l’entreprise propose de faire des tests et présente les solutions. En fonction du résultat, d’autres alternatives seront proposées par devis.

Peinture des pochoirs zone 30 :

Le Maire donne lecture du devis de l’entreprise Signals concernant la peinture pour les pochoirs zone 30 , il s’élève à 207€ TTC , le Conseil valide cet achat et charge monsieur le maire de valider ce devis.

QUESTIONS DIVERSES

Règlement intérieur du City stade :

Monsieur le Maire donne lecture de la proposition de règlement du city stade , le conseil valide celui-ci

Fin de séance : 19h55

Le Maire, Le Secrétaire de Séance