Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 02 18 3
Déliberation - 2019 01 08 n°3
Déliberation - 2019 04 02
Déliberation - 2019 07 02 n°01
Procès Verbal - PV 2025 02 04
Compte-Rendu - 2017 10 03
Compte-Rendu - 2018 04 03
Compte-Rendu - 2019 02 05 n°03
Déliberation - 2018 10 02
Compte-Rendu - 2018 05 02
Déliberation - 2020 02 04 3
Document publié le Mardi 4 février 2020 par la commune de Nances.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 02 04 3)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Bois et produits du bois,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Du mardi 4 février 2020 à 20h30
Présidence de : M. FAUGE Alexandre, maire.
Présents : Mmes CURTAUD Marie–France, DALLA-COSTA Virginie, GIOVANNACCI Nathalie et MAILLARD
Nathalie;
Mrs BELLEMIN René, FAUGES Christian, PERRIAT Jean-Paul, VEUILLET Alexandre.
Absents excusés : Mme RAVAL Carole, Mr DEVILLIERS Francis donne pouvoir à Alexandre FAUGE
Secrétaire de séance : GIOVANNACCI Nathalie
ORDRE DU JOUR :
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 7 janvier 2020 :
Approbation à l’unanimité des membres du conseil présents.
Délibération : création d’un emploi d’adjoint administratif à temps non complet pour une durée
de 28h à compter du 14 mai 2020.
Vote à l’unanimité des membres du conseil présents.
PC 07318420N1001 déposé par Mr SONGVILAY Thanoudeth et Mme DEQUIER Katy, construction
maison individuelle chemin Doucy :
Aucune remarque du conseil.
DP 07318420N5001 déposée par Mr RUFFIER Paul, modification terrasse :
Aucune remarque du conseil.
Demande de travaux : courrier de Mr LOCH Patrice, changement de 2 fenêtres et 1 porte de son
habitation sise au 14 route du Gua :
Aucune remarque du conseil.
Bilan budget eau 2019 :
Résultats ci-dessous à valider par la commission des finances qui se réunira prochainement et qui le
soumettra au prochain conseil municipal.
Fonctionnement Investissement
dépenses 26 323,09€
recettes 89 989,80€
total 63 666,71€
dépenses 52 712,91€
recettes 48 101,35€
Total -4 611,56€ Présentation du programme d’action ONF 2020 pour la forêt communale :
- Programme des coupes sur parcelles K, L et M avec des bois façonnés : pour une valeur estimée
au plus bas à 5 250€ et un coût du chantier de 3 185€ HT.
- Programme de travaux d’entretien (fauchage, élagage…) : 3 020€ HT
Le Conseil décidera des travaux pouvant s’effectuer en fonction du budget.
Divers :
-demande de Mr CHARTIER pour faire un mur de soutènement en sortie de son garage : Aucune remarque du conseil.
-lettre de Mr THEBAULT et Mme RAFFIN : sur le PC ils avaient mis 2 puits perdus mais ils ne voudraient en faire qu’un, d’une capacité identique aux 2 prévus.
Aucune remarque du conseil.
-lettre de Mr LECOQ : demande un délai pour enlever son abri non conforme : Le Conseil lui accorde jusqu’au 15 mars 2020 pour se mettre en conformité.
Fin du Conseil Municipal à 22h.
Le Maire , Alexandre FAUGE.