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unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 07 02 Liste delibs
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Mauges Communauté - 2025 07 02 Liste delibs)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Transports,
SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 02 juillet 2025
1
Délibération
n°C2025-07-02-01
Approbation du procès-verbal de la séance du
Conseil Communautaire du mercredi 21 mai
2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-02
SPL « Mauges Tourisme » - Modification des
modalités d’exercice de ma direction générale.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-03
FEDER ITI 2021-2027 : Avenant n°1 à la
convention – Plan d’actions n°2.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-04 Modalité de gestion des amortissements. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-05 Modification du tableau des effectifs. APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-06
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
pour la réalisation de liaison du Schéma
directeur cyclable communautaire Montrevault /
St-Rémy-en-Mauges.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-07
Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage
pour la réalisation de liaison du Schéma
directeur cyclable communautaire Saint-Pierre-
Montlimart vers Montrevault.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-08
Convention de groupement de commande pour
la réalisation d’une étude d’opportunité de
covoiturage dynamique sur l’axe Clisson <>
Ancenis (RD763).
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-09
Révision des Plans de Prévention des Risques
Inondations des « Vals de St Georges,
Chalonnes, Montjean » et « Vals de Marillais-
Divattes » - Avis au titre des Personnes et
Organismes Associés.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-10
Zone d’activités des 3 Routes Est à Chemillé
(Commune de Chemillé-en-Anjou) – Transfert à
titre gratuit d’un terrain dit « La Caillaudière »
nécessaire à l’exercice de la compétence
développement économique.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-11
Zone d’activités des Tersettières au Mesnil-en-
Vallée (commune de Mauges-sur-Loire) – Levée
d’option anticipée du crédit-bail au profit de
Monsieur Dominique VIOLLEAU.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-12
Convention d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou
2021-2024.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-13
Convention d’objectifs avec le CPIE Loire Anjou
2026-2028.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ SÉANCE DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Mercredi 02 juillet 2025
2
Délibération
n°C2025-07-02-14
Conventions pour le versement de subventions
de la part de structures publiques à Mauges
Communauté dans le cadre des Rencontres des
Territoires à Énergie Positive 2025.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-15
Convention de déploiement relative au
programme ECOPOUSSE.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-16
Protocole d’accord transactionnel –
régularisation recette indue Véolia.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-17
Engagement de la mise en compatibilité de PLU
de Chemillé-en-Anjou par déclaration de projet
pour l’extension de la STEP (Station d’Epuration
des eaux usées) de Chemillé/Melay et modalités
de concertation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-18
Engagement de la mise en compatibilité de PLU
de Beaupréau-en-Mauges par déclaration de
projet pour l’extension de la STEP (Station
d’Epuration des eaux usées) de Beaupréau,
commune de Beaupréau-en-Mauges et
modalités de concertation.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-19
Validation de l’adhésion de la Communauté de
Communes Touraine Ouest Vallée de l’Indre à
l’Établissement Public Loire.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-20
Validation de l’avenant n°1 à la convention pour
la réalisation des actions en vue de la
reconquête de la qualité de l’eau en amont de la
prise d’eau du Longeron.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ
Délibération
n°C2025-07-02-21
Convention de refacturation avec Mauges-sur-
Loire pour la Rue nationale Le Mesnil-en-Vallée
– MAUGES-SUR-LOIRE.
APPROUVÉE À
L’UNANIMITÉ