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Procès Verbal - 2005 09 12 cr conseil
Document publié le Samedi 1 janvier 2005 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2005 09 12 cr conseil)
Thèmes du document : Logement, Transports, Institutions publiques,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 12 septembre 2005
Présents : M.L. Dubois, R.Dassonville, G. Bellaton, L. Bourgeois, A. Bunet, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau-Villeminoz, J.P. Soulier.
Représentés : L. Rossetti pouvoir à M.L. Dubois, J.J. Roche pouvoir à L.
Bourgeois
Absents : Y. Béard, A. Cachot, J.M. Chanal, M. Jannin.
Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
Le CR du Conseil Municipal du 11 juillet 2005, après lecture, est approuvé à l'unanimité.
La nomination d'un Maire adjoint en remplacement d'un Maire adjoint
démissionnaire est retirée de l'ordre du jour, cette démission devant être
préalablement acceptée par M. le Préfet.
Délibérations :
Modification des statuts du STEASA : à l'unanimité, le Conseil Municipal
accepte la modification des statuts du STEASA qui prend en compte les
situations particulières de zones de certaines communes (hameaux non
raccordables).
Syndicat Mixte du Schéma Directeur Bugey Côtière Plaine de l'Ain
(BUCOPA) : A l'unanimité, le Conseil Municipal accepte de mettre à
disposition du BUCOPA le fond cadastral de la Commune dans sa globalité.
Aménagement du carrefour Chemin de Ronde/Impasse de la Donchère :
compte tenu des constructions actuelles et à venir dans cette zone, le Conseil Municipal, par 10 voix pour et une abstention, autorise le Maire à demander un projet d'aménagement du carrefour en ce lieu.
Informations et questions diverses: Rapport annuel sur le coût et qualité du service des ordures ménagères :
après présentation du rapport, le Maire précise que celui-ci est consultable en Mairie.
Lettre de J.J. Roche : Le Maire donne lecture d'une lettre de J.J. Roche qui, pour raisons personnelles, présente sa démission en tant que Maire Adjoint
et reste Conseiller Municipal.
Projet de schéma secteur de l'agglomération ambarroise : le projet de secteur accepté par le BUCOPA est consultable en Mairie.
CCAS : démission de Mme D. Ribot qui a quitté Douvres. L. Bourgois
rappelle que le repas des anciens (66 ans et plus) aura lieu à l'auberge du
Plane, au Petit Abergement, le 15 octobre prochain.
Salle des fêtes : I. Passot présente sa démission en tant que régisseur de la
Salle des fêtes.
Déclarations de travaux et permis de construire depuis juin 2005 :
M. M. Bezuit : abri de jardin ; M. P. Danel: fenêtre de toit ; M.G. Miquet :
peinture façade, volets et toit ; M. J.M. Morlong : clôture ; M. B. Coquelin : four à pain ; M. T. Bouvier : changement tuiles ; M. S. Cervesato : clôture ; Mme. G. Bourbon : peinture façade ; M. G. Buet : maison individuelle
(Bottex) ; M. D. Bersot : maison individuelle (Bottex) ; Mairie de Douvres : 5eme classe.
Point sur la rentrée et les travaux à l'école : la 5ème classe est opérationnelle, une visite de la commission de sécurité aura lieu le 6 octobre ! La mise en
conformité du bâtiment Mairie-Ecole (gaz, électricité) est en cours.
L'escalier intérieur sera à rénover pendant les vacances scolaires de
novembre.
Maison de la Place : les travaux de rénovation de la façade du magasin,
climatisé depuis le début du mois, débuteront le 13 septembre.
Bibliothèque Municipale : le permis de construire de la nouvelle
bibliothèque est en cours d'élaboration (ouverture prévue, fin 2005).
Le pont des Leschères est rénové. Le réseau d'eaux pluviales route
d'Ambronay est remis en état. G. Bellaton signale que des travaux d'entretien des chemins seront effectués semaines 41 et 42.
Actes de vandalisme : table de ping-pong et filets de badminton détériorés,
porte de la Salle des Fêtes forcée, extincteurs vidés, alimentation en gaz gratuitement mais dangereusement dégradée !!! Plainte a été déposée en
gendarmerie.
Problème de la nuisance des motos et autres véhicules dangereux et
destructeurs de voirie à Douvres : le Conseil Municipal envisage de prendre des mesures coercitives.
PLU : réunion des élus le 21 septembre à 9 heures. Le " porté à connaissance " est consultable en Mairie.
Accueil des Nouveaux Douvrois : le 24 septembre à 11 heures en présence
des présidents des associations et des élus.
Le Conseil Municipal se réjouit que la médaille d'Or de la Jeunesse et des
Sports ait été attribuée à M. Roger GROS, ancien Conseiller Municipal à la Mairie de Douvres. Toutes nos félicitations à notre collègue.
Prochaines réunions du C.M. :
le 10 octobre et le 7 novembre.
Fin de séance 21h35.
Questions du public :
M. Juillard déplore de ne pas avoir accès à son domicile du fait du
stationnement de véhicules sur la voie communale. Le Maire prend acte et
entreprendra des démarches auprès de la gendarmerie et du Procureur de la République.
M. D. Ferroussat souhaite vivement que le chemin dit de " Chataignelet "
soit remis en état.
M. B. Deléaz propose que des ralentisseurs soient mis en place Chemin de
Ronde plutôt qu'une modification du carrefour au niveau de l'impasse de la Donchère .
M. A. Baudrat regrette que la Commission " Chemins " ne se réunisse pas
plus souvent.
A noter : la croix du cimetière aurait besoin d'être repeinte.