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Arrêté - 338ff4 989b7539c42b488ca5bc862ef00bca0d
Arrêté - 338ff4 73bfa93b191a4fc7b36e4435d2e9a6ff
Déliberation - 338ff4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ners.
Lien du pdf (Déliberation - 338ff4)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
DEPARTEMENT
DU
GARD
Ners,
le 08 juillet
2025
MAIRIE
DE
NERS
30360
Téléphone
: 04
66
83
51
47
Courriel
: mairie(@ners.fr
Je
soussigné
Patrice
PUPET,
Maire
de
la Commune
de Ners
Certifie
avoir
procédé
à la publication
sur
le
site
internet
de
la
Commune,
pour
l’information
du
public,
les
délibérations
du
conseil
municipal
du
lundi
30
juin
2025
à
19h00
en
mairie
de
Ners. DELIBERATION
N°
OBJET
DE
LA
DATE
DE
DECISION
DELIBERATION
PUBLICATION
Adhésion
au
Service
D2025.06.01
Secrétaire
Général(e)
08/07/2025
APPROUVEE
de
Mairie
Itinérant(e)
proposé
par
le Centre
de
Gestion
du
Gard
Adhésion
au
Service
D2025.06.02
d'affectation
08/07/2025
APPROUVEE
temporaire
du
Centre
de
Gestion
du
Gard
Création
d’un
poste
d’Agent
de
maîtrise
principal
à compter
du
1‘
décembre
2025
08/07/2025
APPROUVEE
dans
le cadre
d’un
|
avancement
de
grade
et
modification
du
tableau
des
emplois
Modification
des
D2025.06.04
statuts
du
Syndicat
08/07/2025
APPROUVEE
Mixte
d’Electricité
du
Gard
D2025.06.03 D2025.06.05
Demande
de
Fonds
de
Concours
2025
Projet
Alimentaire
Territorial
à la
Communauté
Alès
Agglomération
08/07/2025
APPROUVEE
D2025.06.06
Tarifs
restauration
scolaire
et périscolaire
année
scolaire
2025/2026
08/07/2025
APPROUVEE
D2025.06.07
Autorisation
à
Monsieur
le
Maire
de
signer
la convention
de
partenariat
entre
la
Commune
et le
CCAS
de Ners
pour
l’aide
sociale
à la restauration
scolaire
année
2025/2026
08/07/2025
APPROUVEE
D2025.06.08
Octroi
des
subventions
aux
associations
au
titre
de
l’année
2025
08/07/2025
APPROUVEE
D2025.06.09
Modification
du
réseau
électrique
(Haute
et
Basse
Tension)
réalisée
par
ENEDIS :
convention
de
servitudes
(parcelle
communale
cadastrée
section
C
n°397)
08/07/2025
APPROUVEE
D2025.06.10
Décision
modificative
n°1
- Budget
principal
2025
08/07/2025
APPROUVEE
Le
Maire,
Patrice
PUPET