Procès Verbal - proces verbal reunion cm du 12 octobre 2023

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Procès Verbal - proces verbal reunion cm du 12 octobre 2023 Document publié le Jeudi 12 octobre 2023 par la commune de Louvigné. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal reunion cm du 12 octobre 2023)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Sport, SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL

DE LA COMMUNE DE LOUVIGNÉ

DU 12 OCTOBRE 2023

L’an deux mille vingt-trois, le douze octobre à vingt heures et trente minutes, le Conseil Municipal dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame Christine DUBOIS, Maire,

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 14

Date de la convocation du conseil municipal : 03/10/2023

Présents : Messieurs PINEAU Jean-Paul, RUAULT Philippe, GRENEAU Jérémy, MAYET Quentin, ROBIEUX Renaud, ROUSSEAU Cédric et Mesdames DUBOIS Christine, HOREL Marie-José, CHAUVEAU-BOULVRAIS Marie-Thérèse, MARSOLLIER-BIELA Virginie (arrivée à 21h00), TRIPOTIN Stéphanie (arrivée à 21h20)

Absents excusés : Madame DERRIEN Karine représentée par Monsieur ROUSSEAU Cédric et Monsieur MONNIER Romain

Absente : Madame BAGOT Corinne

A été élu secrétaire de séance : Madame CHAUVEAU-BOULVRAIS Marie-Thérèse

Après approbation du procès-verbal de la dernière séance, le Conseil Municipal étudie l’ordre du jour : - Résultat de la consultation pour le remplacement des matériels de cuisson de la Salle des Loisirs ; - Création d’un skate-park : modification du plan de financement ;

- Résultat de la consultation des entreprises pour l’impression du bulletin municipal de janvier 2024 à juillet 2026 ;

- Adressage dans le cadre d’une vente - Route d’Argentré ;

- SCIC COOP LOGIS : convention de transfert de la voirie, des différents équipements, réseaux ainsi que des espaces verts du lotissement « Le Jardin des Capucines VI » dans le domaine public communal ;

- Affaires diverses ;

Délibération n° 50/2023

Résultat de la consultation pour le remplacement des matériels de cuisson de la Salle des Loisirs

Monsieur Philippe RUAULT, Adjoint au Maire, explique au Conseil Municipal avoir effectué une consultation pour remplacer les matériels de cuisson de la Salle des Loisirs (four et fourneau) auprès de 4 fournisseurs.

Il rappelle les caractéristiques souhaitées :

- 1 four électrique, 6-7 niveaux, simple d’utilisation, mixte cuisson/vapeur ; - 1 bloc 4 feux gaz, allumage simple et facile d’entretien ;

- Main d’œuvre, livraison, installation et enlèvement du matériel existant compris ;

Après avoir analysé toutes les offres, la commission Entretien & Cadre de vie, réunie le lundi 09 octobre 2023, propose au Conseil Municipal de retenir celle d’Alliance Froid Cuisine, de Rennes (35) – Agence de Laval, pour un montant total de 7 184,84 € HT, soit 8 621,81 € TTC :

- Dépose et évacuation de l’existant : 322,08 € HT ;

- Fourneau gaz 4 feux et placard couvert (marque FRANSTAL) + bouchonnage d’un élément d’arrivée gaz (ancien four) et pose du nouveau fourneau avec un nouveau flexible gaz + allumage brûleur manuel (comme actuellement) : 2 585,69 € HT ;

- Four mixte à air sec / vapeur avec support pour four intégré 7 niveaux (marque UNOX) + installation : 3 826,92 € HT (ce four pouvant recevoir 20 couverts par niveaux, soit environ 140 couverts) ;

- Plomberie : préparation de la nouvelle vidange et pose d’une nouvelle vanne pour l’arrivée de l’eau froide pour le four + cartouche traitement anticalcaire : 395,27 € HT ; - 7 grilles inox pour le four : 54,88 € HT ;

- Essai du matériel et formation ;

- Matériel garanti 1 an ;Après avoir pris connaissance de l’intégralité de ce dossier, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide de suivre toutes les préconisations de la commission Entretien & Cadre de vie et donc de retenir l’offre d’Alliance Froid Cuisine, énoncée ci-dessus, pour un total de 7 184,84 € HT, soit 8 621,81 € TTC.

Il restera à prévoir l’arrivée électrique pour l’alimentation du four depuis le compteur.

Réception en Préfecture le 13 octobre 2023

Délibération n° 51/2023

Création d’un skate-park : modification du plan de financement

Madame le Maire rappelle aux Conseillers Municipaux les délibérations n° 75/2021 du 02 décembre 2021, n° 10/2022 du 10 février 2022, n° 16/2023 du 16 mars 2023 et n° 48/2023 du 14 septembre 2023 prises dans le cadre de la création d’un skate-park.

Elle rappelle avoir demandé une actualisation des devis auprès des entreprises en mars 2023 ; le montant global du projet serait désormais à hauteur de 69 757,50 € HT, soit 83 709,00 € TTC : - Création de la plate-forme : EUROVIA Atlantique, de LAVAL (Mayenne), pour un montant de 22 917,50 € HT, soit 27 501,00 € TTC ;

- Installation de 3 modules : KASO 2, de LUSIGNAN (Vienne), pour un montant de 46 840,00 € HT, soit 56 208,00 € TTC ;

Elle rappelle également que le Conseil Municipal avait décidé de solliciter une subvention au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux - DETR 2022 (30 % d’une dépense plafonnée à 150 000,00 € HT) – opération 3E « constructions, restructurations et extensions d’équipements sportifs de plein air ». Le dossier a été accepté pour une subvention à hauteur de 17 691,00 € par arrêté préfectoral du 23 mars 2022. Les travaux devant commencer dans un délai de 2 ans à compter de la notification de la subvention.

Un dossier de demande de subvention a aussi été déposé auprès du Conseil Départemental de la Mayenne par le biais du dispositif « Héritage Mayenne 2024 – Aides aux équipements sportifs de proximité ». L’aide du Conseil Départemental est de 20 % maximum du montant total HT du projet et plafonnée à hauteur de 30 000 €. Le dossier est toujours en cours d’instruction.

Aujourd’hui, elle explique que des crédits pourraient être débloqués en 2024 par l’Agence Nationale du Sport par le Programme des Equipements sportifs de Proximité (PEP), « Plan 5000 terrains de sports », pour les projets déposés en 2023, complets, et non retenus faute de crédits suffisants.

Madame le Maire rappelle également qu’il ne sera pas possible de récupérer le FCTVA sur ces travaux puisque les dépenses seront réglées sur un compte 212 en investissement dépense non éligible.

Après avoir pris connaissance de l’intégralité de ce dossier, le Conseil Municipal, à l’unanimité, décide : - D’arrêter le plan de financement suivant :

▪ DETR 2022 : 17 691,00 € ▪ ANS « PEP 2023 » : 24 164,00 € ▪ Conseil Départemental « Héritage Mayenne 2024 » : 13 951,00 € ▪ Autofinancement : 13 951,50 € ▪ Total HT : 69 757,50 € - D’autoriser Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à modifier le plan de financement dans le dossier de demande de subvention déposé auprès de l’Agence Nationale du Sport au titre du Programme des Equipements sportifs de Proximité pour 2023, « Plan 5000 terrains de sports », et à signer tous documents se rapportant à ce dossier ; -

Le Conseil Municipal précise que la réalisation de ces travaux, dans la forme présentée ci-dessus, est subordonnée à l’accord des subventions. C’est-à-dire que si l’une des subventions devait être refusée ou annulée, le plan de financement serait alors à réétudier.

Réception en Préfecture le 13 octobre 2023

Arrivée de Madame Virginie MARSOLLIER-BIELA à 21h00Délibération n° 52/2023

Résultat de la consultation des entreprises pour l’impression du bulletin municipal de janvier 2024 à juillet 2026

Madame le Maire informe le Conseil Municipal qu’un appel à la concurrence pour l’impression du bulletin municipal de janvier 2024 à juillet 2026 (6 parutions au total) a été lancé auprès de quatre entreprises.

Après avoir étudié toutes les offres, il vous est proposé de retenir celle de la SARL Reprographie TALLOT, de LAVAL (Mayenne), dans les conditions suivantes :

- 882,69 € HT avec une TVA à 10 % pour l’impression de 500 bulletins au format fermé 210 x 297 sur 32 pages, impression quadri en recto verso, assemblage 2 piqûres métal (mode livret) + 1 trou de suspension, papier couché mat ou brillant 135 gr/m² et livraison gratuite ;

- 799,00 € HT avec une TVA à 10 % pour l’impression de 500 bulletins au format fermé 210 x 297 sur 28 pages, impression quadri en recto verso, assemblage 2 piqûres métal (mode livret) + 1 trou de suspension, papier couché mat ou brillant 135 gr/m² et livraison gratuite ;

- 662,02 € HT avec une TVA à 10 % pour l’impression de 500 bulletins au format fermé 210 x 297 sur 24 pages, impression quadri en recto verso, assemblage 2 piqûres métal (mode livret) + 1 trou de suspension, papier couché mat ou brillant 135 gr/m² et livraison gratuite ;

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide de suivre cette proposition et donc de retenir l’offre de la SARL Reprographie TALLOT ci-dessus énoncée.

Réception en Préfecture le 13 octobre 2023

Délibération n° 53/2023

Adressage dans le cadre d’une vente – Route d’Argentré

Monsieur Jean-Paul PINEAU, Adjoint au Maire, explique au Conseil Municipal que M. et Mme Pierre FORGIN projettent de céder l’exploitation « Le Haras du Digeon » à leur fils Monsieur Louis FORGIN. M. et Mme Pierre FORGIN seront toujours domiciliés dans leur maison du 273 Chemin des Arcis, cependant, il y a lieu de procéder à l’adressage (numération de la parcelle avec nom de voie) de l’exploitation « Le Haras du Digeon » depuis la Route d’Argentré.

En effet, il rappelle que dans le cadre du déploiement de la fibre optique sur l’intégralité du territoire de la Commune de Louvigné, toutes les habitations, entreprises, doivent avoir une adresse propre avec une numérotation et un nom de voie.

Cet adressage doit être extrêmement précis pour plusieurs autres raisons :

- Meilleurs délais et meilleure efficacité face à la demande des secours (accident de la vie, incendie, …) ;

- Distribution des courriers en tous genres par les services de La Poste ou les services administratifs de la Mairie ;

- Localisation en cas de contact urgent par Madame le Maire ou les services de la Mairie ;

Pour éviter toute confusion, le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- décide de modifier le nom de la propriété de M. et Mme Pierre FORGIN en 273 Chemin des Arcis (sans la mention « Le Haras du Digeon ») ;

- décide de numéroter l’exploitation « Le Haras du Digeon » de la façon suivante et conformément au plan annexé : 2 bis Route d’Argentré – « Le Haras du Digeon » ;

La plaque de numérotation sera fournie aux futurs propriétaires.

Toutes les personnes concernées ainsi que les différents services (DDFIP 53 (service du cadastre), SDIS 53, La Poste, LAVAL THD, Orange, ENEDIS, LAVAL Agglomération (service eau et assainissement + SIG), …) seront avertis par courrier de ce changement.

Réception en Préfecture le 13 octobre 2023Délibération n° 54/2023

SCIC COOP LOGIS : convention de transfert de la voirie, des différents équipements, réseaux ainsi que des espaces verts du lotissement « Le Jardin des Capucines VI » dans le domaine public communal

Madame le Maire présente au Conseil Municipal un projet de convention de transfert de la voirie, des différents équipements, réseaux ainsi que des espaces verts du lotissement « Le Jardin des Capucines VI » dans le domaine public communal.

En effet, elle explique que ce lotissement est privé puisqu’il appartient à la société SCIC COOP LOGIS, de Laval (53). Cette convention précise les modalités de rétrocession gratuite de ce lotissement à la Commune de Louvigné à la suite de la réception définitive des travaux et ce au plus tard un an après la réception des travaux de phase 2.

La convention précise, dans son article 2, les engagements de la Commune de Louvigné : La Commune de Louvigné s’engage à accepter la rétrocession* dans son domaine public aux conditions suivantes :

- Réalisation complète et conforme par le lotisseur :

o Des réseaux :

▪ D’assainissement (Eaux Usées, Eaux Pluviales) ;

▪ D’eau potable ;

▪ D’électricité ;

▪ D’éclairage public ;

▪ De télécommunications (y compris la fibre optique) ;

o Les équipements communs (voirie, stationnements et espaces verts).

- Réalisation de l’ensemble des prescriptions éventuelles figurant dans l’arrêté de lotir. - Fourniture par le lotisseur des tests, des essais, des certificats, des attestations de contrôle, des plans, … nécessaires aux services techniques de la Commune pour assurer la vérification et le contrôle des ouvrages aux différentes phases de travaux. - Fourniture de l’intégralité des plans de récolement.

- Validation définitive des travaux par les services techniques de la Commune. - Cession gratuite des ouvrages à la collectivité.

- Etablissement du dossier administratif et de l’acte de cession à la charge du lotisseur.

*Il est à noter que les réseaux d’assainissement (Eaux Usées et Eaux Pluviales) et d’eau potable seront quant à eux rétrocédés à LAVAL Agglomération et gérés par les services compétents.

Cette convention prenant effet à compter de la date de la signature par les deux parties.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité, autorise Madame le Maire ou l’Adjoint délégué à signer cette convention de rétrocession gratuite avec la SCIC COOP LOGIS pour le lotissement « Le Jardin des Capucines VI ».

Réception en Préfecture le 07 novembre 2023

Arrivée de Madame Stéphanie TRIPOTIN à 21h20

QUESTIONS DIVERSES

Centrale photovoltaïque au sol : Madame le Maire explique que la construction de la centrale photovoltaïque au sol, prévue sur les Communes d’Argentré et de Louvigné, est reportée à minima d’un an sur les années 2024/2025.

Zoom sur l’agenda :

• Le 3ème forum des élus locaux est programmé le samedi 14 octobre 2023 à Laval « Espace Mayenne », les inscriptions sont en cours ;

• La prochaine matinée citoyenne est fixée au samedi 21 octobre 2023, les inscriptions sont ouvertes ;• La cérémonie du 11 novembre : elle aura lieu à Louvigné le dimanche 12 novembre 2023 à 10h30 ;

• La cérémonie pour la plantation de l’arbre des naissances de l’année 2023 est programmée le samedi 18 novembre 2023 à 11h ;

• La cérémonie des Vœux du Maire : elle est programmée le vendredi 05 janvier 2024 à 20h dans la Salle des Loisirs ;

Commission Communication & Citoyenneté

La prochaine commission Communication & Citoyenneté est fixée au mercredi 25 octobre 2023 à 20h30.

Commission Aménagement & Développement économique

Point sur les sujets en cours : Monsieur Jean-Paul PINEAU, Adjoint au Maire, fait un point sur les sujets en cours :

- Aménagement de l’entrée du bourg côté Rte d’Argentré (RD 131) : Le levé topographique a été réalisé et transmis à Mayenne Ingénierie pour travailler sur l’avant-projet.

Une première esquisse vous est présentée.

- Voirie : aménagements routiers dans le cadre du plan de circulation apaisée : Monsieur Jean-Paul PINEAU explique, d’une part, que les arrêtés de circulation ont été pris en Mairie pour réglementer : o Le régime de priorité au carrefour formé par la Route de l’Etang (VC n° 201) et les Rues de la Bourdigale et des Roseaux. Deux STOP seront matérialisés sur la Route de l’Etang, les Rues de la Bourdigale et des Roseaux seront prioritaires ;

o Le régime de priorité au carrefour formé par la Route de la Doyère (VC n° 7) et la voie communale des Pavillons des Sarignés. 1 STOP sera matérialisé sur la voie communale des Pavillons des Sarignés, la Route de la Doyère sera prioritaire ;

Les panneaux STOP sont en commande et seront installés dès que la signalisation horizontale sera réalisée (peinture voirie).

D’autre part, le Conseil Départemental de la Mayenne vient de nous transmettre la notification du montant de la subvention allouée à la Commune de Louvigné au titre de la programmation 2023 de la répartition du produit des amendes de police : 565,95 €.

Le devis de Prosignal (signalisation horizontale) pour la sécurisation du passage piétons face à l’accueil périscolaire côté Grande Rue peut être validé pour un montant de 1 494,30 € TTC. - Incident sur le potelet ENEDIS installé sur la façade du 14 Rue du Maine : Territoire d’Energie Mayenne nous a transmis le devis pour la repose de la lanterne d’éclairage public, en accord avec le propriétaire. Le devis s’élevant à un montant de 1 083,92 € TTC.

Commission Entretien & Cadre de vie

Point sur les sujets en cours : Monsieur Philippe RUAULT, Adjoint au Maire, fait un point sur les sujets en cours :

- Organisation de la matinée citoyenne du 21 octobre 2023 (2ème édition) : 19 personnes sont déjà inscrites à cette journée.

Elles seront réparties sur différents ateliers :

- Nettoyage du cimetière avant la Toussaint et des allées piétonnes ;

- Nettoyage des terrains de pétanque ;

- Décorations de Noël 2023 ;

- Peinture dans la Maison des Associations ;

- Illuminations de Noël 2023 : Installation prévue les 1er et 02 décembre 2023, dépose le 06 janvier 2024.

Monsieur Philippe RUAULT informe le Conseil Municipal de l’achat d’un ensemble de motifs lumineux de Noël, représentant l’équivalent d’un container, auprès de la société SPIE, de Laval (53), pour un montant total de 480,00 € TTC. Cession du matériel en l’état.Commission Vie scolaire & Jeunesse / Vie associative

Compte-rendu de la réunion CTG du 06 octobre 2023 : Madame Marie-José HOREL, Adjointe au Maire, donne le compte-rendu de la réunion CTG qui s’est déroulée le vendredi 06 octobre 2023 à Argentré.

Point sur les recrutements :

Laura CEUGNIEZ est arrivée en septembre 2023 pour remplacer Yves-Eric BOITEUX. Victor AVERO arrivera le 16 octobre 2023 pour remplacer Sandra sur Oxyjeunes. Sandra reprend la direction de l’accueil périscolaire en remplacement de Delphine. Arrivée de Clémentine ROSE en CDD pour remplacer Johanna pendant son congé maternité. Bilan de l’été 2023 :

Stabilité par rapport à 2022. Les camps ont été dupliqués sur 2022 par manque de directeur ce qui a provoqué moins d’attrait et donc une baisse de la fréquentation sur les camps et une augmentation en ALSH.

6 camps Planète Mômes (21 % de fréquentation pour Louvigné).

1 camp Oxyjeunes (31 % de fréquentation pour Louvigné).

Organisation des mercredis et des petites vacances :

Mise en place d’un planning d’activités par période pour les mercredis, à la demande des familles. Le fil rouge de l’année est « Les îles » à décliner sur les accueils périscolaires de Louvigné et de Soulgé sur Ouette s’ils le souhaitent.

Règlement intérieur du Centre de Loisirs (mercredis, petites et grandes vacances) : Tarif majoré de 30 % pour non-inscription et présence.

Tarif normal appliqué pour inscription et non présence.

Réunion des directeurs des 3 communes :

Mise en place d’une réunion par trimestre. Le but est de se connaître, de construire un rapport de confiance et de se réapproprier « Le Repère ». Créer et continuer ensemble les projets intercommunaux. Divers :

La soirée rétrospective des camps d’été a eu lieu le 06 octobre 2023 à 20h à Argentré.

Point sur les activités des associations :

- Comité de jumelage Argentré – Louvigné – Soulgé – Babenhausen : retour en images de l’échange de mai 2023 ;

- Compte-rendu de l’assemblée générale de l’APE du lundi 28 septembre 2023 : Point sur les animations :

o Animation de Noël du 09 décembre 2022 - les nouveautés : organisation un vendredi soir, sapin en bois fabriqué par un parent d’élève, les boules décorées par les enfants et pizzas à emporter ; o Soirée festive du 18 mars 2023 : le menu entrecôte/frites a été apprécié ; o Fête de l’école du 17 juin 2023 : belle participation des parents et la proposition d’une nouvelle activité, le mini-golf ;

o Vide-greniers du 18 juin 2023 : le matin seulement à cause de la météo capricieuse. Un avis de la Préfecture interdisant les manifestations en extérieur pour le risque orages et grêle a stoppé cette manifestation vers 14h00. Certains exposants avaient annulé leur participation la veille ; o Fête de la musique le 24 juin 2023 : regroupement de 3 associations (Troupe du P’tit Patelin, APE et Comité d’animation) pour organiser la fête de la musique (1 200 personnes accueillies) ; o Classe de mer à St Pol de Léon du 26 au 30 juin 2023 : 80 élèves ont profité de cette semaine en bord de mer. L’APE a participé à hauteur de 120 €/élève, ce qui représente un budget de 9 600 € ;

o Café de rentrée le 04 septembre 2023 : moment convivial apprécié ;

Point financier : 9 771 € en compte au 28 septembre 2023.

Un appel est lancé aux parents pour intégrer l’APE (besoin de renouvellement des membres afin de perdurer les actions menées en faveur des élèves).

- Compte-rendu du bilan de la fête de la musique effectué le vendredi 06 octobre 2023 : Les 3 associations organisatrices (Troupe du P’tit Patelin, APE, Comité d’animation) sont satisfaites de cette soirée avec des retours positifs.

Météo idéale ;

350 musiciens se sont produits de 17h à 22h ;

1 200 personnes sur site ;

650 parts de cochon grillé vendues et 350 saucisses-frites ;

Belle prestation des majorettes de Ballot ;

Superbe feu d’artifice ;Soirée animée par DJ (beaucoup de danseuses et danseurs sur la piste) ;

Bénéfice de 4 249 € à repartir, soit 1 416 € pour chaque association.

La réunion annuelle des Présidents des Associations est programmée le jeudi 02 novembre 2023 à 20h30 en Mairie.

Organisation d’un chantier « Argent de Poche » sur les vacances de la Toussaint 2023 : Au programme :

- Lundi 23/10 : peinture voirie et groupe scolaire ;

- Mardi 24/10 : peinture voirie et groupe scolaire ;

- Jeudi 26/10 : Inventaire illuminations 2023 + nettoyage cimetière ;

- Vendredi 27/10 : Vitrerie Salle des Loisirs ;

4 jeunes sont inscrits pour ce chantier.

Point sur les sujets en cours : Madame Marie-José HOREL, Adjointe au Maire, fait un point sur les sujets en cours :

- Groupe scolaire – chantier « fresques murales » et installation du banc de l’amitié : le chantier « fresques murales » est démarré et le grapheur est intervenu les lundis et mardis après-midi sur le groupe scolaire. Les ateliers avec les enfants sont désormais terminés, il reste au grapheur à peaufiner les dessins pour une fin de chantier aux vacances de la Toussaint.

Le banc de l’amitié a également été décoré par les enfants et est installé sur la cour de l’école. - Aire de jeux – installation de la boîte à livres du CMJ : la boîte à livres du CMJ a été installée début octobre 2023 sur le site de l’aire de jeux.

La prochaine commission Vie scolaire & Jeunesse / Vie associative est programmée le mardi 07 novembre 2023 à 20h.

Liste des délibérations :

- N° 50/2023 – Résultat de la consultation pour le remplacement des matériels de cuisson de la Salle des Loisirs ;

- N° 51/2023 – Création d’un skate-park : modification du plan de financement ; - N° 52/2023 – Résultat de la consultation des entreprises pour l’impression du bulletin municipal de janvier 2024 à juillet 2026 ;

- N° 53/2023 – Adressage dans le cadre d’une vente – Route d’Argentré ; - N° 54/2023 – SCIC COOP LOGIS : convention de transfert de la voirie, des différents équipements, réseaux ainsi que des espaces verts du lotissement « Le Jardin des Capucines VI » dans le domaine public communal ;

Les prochains Conseils Municipaux sont programmés les 16 novembre et 14 décembre 2023.

Rien n’étant plus à l’ordre du jour, la présidente a déclaré la séance close.

Christine DUBOIS

Présidente

Marie-Thérèse CHAUVEAU-BOULVRAIS

Secrétaire de séance