Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Fevri
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ conseil commu
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ CC du 2310202
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ du cc DU 0405
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Novem
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Decem
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil du 10
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil Octob
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ conseil commu
unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil janv
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Loges - ODJ Conseil janv)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Justice et droit, Santé,
1. Nomination d'un secrétaire de séance.
2. Approbation du Procès-Verbal du conseil du 15 décembre 2025
3. Compte rendu des décisions prises par le Président.
4. Projets de délibération :
AFFAIRES GENERALES – Rapporteur Frédéric MURA
1) Motion de soutien aux agriculteurs
FINANCES – Rapporteur Sophie CROISET
2) Budget primitif 2026 – Budget principal – Adoption
3) Budget primitif 2026 – Budget annexe SPANC – Adoption
4) Budget primitif 2026 – Budget annexe Tourisme – Adoption
5) Budget primitif 2026 – Budget annexe ZAC des Loges – Adoption
6) Budget primitif 2026 – Budget annexe ZA Saint Germain – Adoption
7) Budget primitif 2026 – Budget annexe Zone du Marigny – Adoption
8) Autorisations de programme
9) Vote des taux de fiscalité
10) Attributions de compensation – Confirmation des montants
11) Dotation de Solidarité Communautaire 2026
12) Equipements aquatiques – Tarifs
13) Octobre rose – Reversement à l’association les Roses de Jeanne
14) Combreux – Fonds de concours
15) Sully la Chapelle – Fonds de concours
16) Association du personnel de la CCL – Subvention 2026
ECONOMIQUE – Rapporteur Frédéric MURA
17) Aide économique aux TPE – Entreprise individuelle MACHARD YOANN 18) Aide économique aux TPE – Entreprise Grignotte et Ronron
19) Aide économique à l’immobilier – Entreprise RC Etiquette
URBANISME SCOT PLUI HABITAT – Rapporteur David DUPUIS
20) Convention dérogatoire avec l’ADIL
MOBILITE DEVELOPPEMENT DURABLE – Rapporteur Florence BONDUEL
21) Mise en œuvre d’une offre de covoiturage du quotidien – Convention avec BlablaCar Daily
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
du 26 Janvier 2026 à 18 heures
Lieu : Saint-Martin d’Abbat 2
SPANC GEMAPI EAU ASSAINISSEMENT – Rapporteur Anne ROUMEGAS-PORCHE
22) PAPI – Demande de subvention FEDER et Fonds Barnier
RESSOURCES HUMAINES – Rapporteur Frédéric MURA
23) Etat annuel des indemnités des élus
24) Médecine préventive CDG45 – Renouvellement de la convention
5. Questions diverses