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Arrêté - 2024 0558 BEAUPREAU arrete circulation petite angevine route hippodrome
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Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Données personnelles,
7-2 æ Beaupreau en Mauges Arrêté BEM_AT 2024 0558 Arrêté temporaire de circulation ROUTE DE L'HIPPODROME (BEAUPREAU), RUE DE LA PETITE ANGEVINE (BEAUPREAU) A l'occasion des courses hippiques le samedi 24 août et le dimanche 25 août 2024 Le Maire de la Commune de Beaupréau-en-Mauges, VU le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L. 2213-1 à L. 2213-6, VU le code de la route et notamment les articles R110-1, R110-2, R 110-3, R 411-5, R411-8, R 411-25, R 415-6, VU le Code de la route et notamment les articles R. 411-8 et R. 417-11, VU l'Instruction interministérielle sur la signalisation routière et notamment le livre 1, 4ème partie, signalisation de prescription et le livre 1, 8ème partie, signalisation de temporaire, VU l'arrêté SG n°2020-12 en date du 28/05/2020 portant délégation de signature, CONSIDÉRANT que courses hippiques rend nécessaire d'arrêter la réglementation appropriée du stationnement et de la circulation, afin d'assurer la sécurité des usagers, du 24/08/2024 au 25/08/2024 ROUTE DE L'HIPPODROME (BEAUPREAU) et RUE DE LA PETITE ANGEVINE (BEAUPREAU), ARRÊTE ARTICLE 1 À compter du 24/08/2024 et jusqu'au 25/08/2024, de 10h00 à 20h00, les prescriptions suivantes s'appliquent ROUTE DE L'HIPPODROME (BEAUPREAU) (Beaupréau-en-Mauges) du rond-point de la Promenade au rond-point de l'atlantique et RUE DE LA PETITE ANGEVINE : e La circulation des véhicules est interdite ; Sauf pour les besoins du service, participants, organisateurs et riverains. + Le stationnement des véhicules est interdit. Le non-respect des dispositions prévues aux alinéas précédents est considéré comme très gênant au sens de l'article R. 417-11 du code de la route et passible de mise en fourrière immédiate : ARTICLE 2 À compter du 24/08/2024 et jusqu'au 25/08/2024, une déviation est mise en place pour tous les véhicules. Cette déviation emprunte l'itinéraire suivant : + à l'intersection de la RUE DU HARAS (BEAUPREAU) et de D752 (BEAUPREAU) + à l'intersection de D756 et de la ROUTE DE BEAUPREAU (D756) + _ ROUTE DE BEAUPREAU (D756 Le parking de la piscine reste accessible au public ARTICLE 3 - SIGNALISATION La signalisation réglementaire conforme aux dispositions de l'instruction Interministérielle sur la signalisation routière sera mise en place par les Services Techniques. ARTICLE 4 - CHARGES D'EXECUTION De l'exécution du présent arrêté qui sera publié et affiché conformément à la réglementation en vigueur. Fait à Beaupréau-en-Mauges, le 11/07/2024 Pour le Maire, Maire délégué de Beaupréau, commune déléguée de Beaupréau- en-Mauges ÿ Didier SAUVESTRE DIFFUSION: + ASSOCIATION DES COURSES HIPPIQUES DE BEAUPREAU, HDV, Mairie Beaupréau, Préfecture Conformément aux dispositions du Code de justice administrative, le. présent arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal a iministratif compétent ou sur internet, à l'adh mutelerecours. fr; dans un délai de deux mois à compter de sa date de notification ou de publication. Conformément aux dispositions de la loi n°2018-493 du 20 juin 2018 relative à la protection des données personnelles, le bénéficiaire est informé qu'il dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'efacement ou de demande de limitation de traitement des données qu'il peut exercer. pour les informations le concernant, auprès de la collectivité signataire du présent document. Ville de Besupréau-en-Haugez 2 rue Robert Schuman - 510063 Beauprau 2 47602 BEAUPREAU-EN-MAUGES CEDEX pape TO2A1 F1 76807 02 41 71 7622