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Déliberation - Liste des Deliberations 21 05 25
Document publié le Mercredi 21 mai 2025 par la commune de Bucey-lès-Gy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des Deliberations 21 05 25)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
COMMUNE DE BUCEY-LES-GY
Séance du conseil Municipal du 21 MAI 2025
L'an deux mille vingt-Cinq, le vingt et un mai, à 18 H 45, le Conseil Municipal de cette commune,
régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy (Président de séance), BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès, KOPEC Fanny, MILLOT Romain, LACOUR Céline,
PROCURATION : RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER Quentin, SANDRETTI Baptiste, CHEVIET Vincent,
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Date de convocation : 15/05/2025 Date d'affichage : 22/05/2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 21 mai 2025
D |
Délibération N° Objet de la délibération Vote
U Approbation du procès-verbal des séances du 5
mars et 2 avril 2025 du 03/12/2024 POUR : 8
2025 / 22 Convention de location du local assistante sociale POUR:8 |
Demande de subvention pour travaux voirie 2025 POUR : 8
2025 / 23
: Création poste de secrétariat à 20 heures POUR : 8
2025 / 24
: Décision modificative chapitre 041 POUR:8 |
2025 / 25
_ Décision modificative Ch 21 : sans objet car voté Pas de vote 2025 | 26 avec le BP 2025
_ Demande de l'Association BENKADI-JOIE POUR : 9
2025] 27 Production
[ E | Remplacement d'un membre de l'AFR de POUR :9 2025/28 Bucey Les Gy
Président de Séance Secrétaire de Séance
Freddy KOPEC Virginie GROSJEAN