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Procès Verbal - 2 PV CM 02 04 25
Déliberation - Liste des Deliberations 21 05 25
Déliberation - deliberations du 13 03 2024 pour site
Document publié le Mercredi 13 mars 2024 par la commune de Bucey-lès-Gy.
Lien du pdf (Déliberation - deliberations du 13 03 2024 pour site)
Thèmes du document : Fiscalité, Justice et droit, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
République Française
CS DU CONSEIL MUNICIPAL de BUCEY LES GY
Département
De la Haute-Saône Séance DU 13 MARS 2024
Nombre de Conseillers : En exercice : 12 Présents:8 Représentés : 2 Absents : 2
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 h 30, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents: KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, LAMBERT Agnès, MILLOT Romain, GROSJEAN Virginie, CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : RABY Océane à BALLIVET Jacques
KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
Absents : HERITIER Quentin et SANDRETTI Baptiste
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 13 MARS 2024
Délibération N° Objet de la délibération Vote
Approbation du procès-verbal de la séance du | Pour :9
14/02/2024 Contre : 1
2024 / 18 Durées des amortissements Pour : 10
2024 / 19 Tarifs Régie APC Pour : 10
2024 / 20 Travaux voirie 2024 Pour : 10
2024 / 21 Approbation Compte de Gestion 2023 budget Bois | Pour : 10
2024 / 22 Approbation Compte de Gestion 2023 budget | Pour : 10 Commune
2024 / 23 Affectation des résultats budget Bois Pour : 10 2024 | 24 Affectation des résultats budget Commune Pour : 10
| _. | Pour : 8 2024 / 25 Approbation du Compte Administratif 2023 budget . Bois Contre : 1
. . . Pour : 8 2024 / 26 Approbation du Compte Administratif 2023 budget . Contre : 1 Commune
2024 / 27 Vote des taux des Taxes Locales pour 2024 Pour : 10
2024 / 28 Vote Budget Primitif Bois 2024 Pour : 10
2024 / 29 Vote du Budget Primitif Commune 2024 Pour : 9 Contre : 1
Président de Séance
Freddy KOPEC
Secrétaire de Séance
Virginie GROSJEAN
ae a '
:
République Française Reese
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
en exercice : 12
présents : 8
absent(s) : 2
procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 18
Objet :
Durées des
Amortissements
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202418-DE
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain, CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Monsieur le Maire explique qu’il convient d’amortir les subventions et fonds de
concours, et donc de définir la durée de ses amortissements.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide d'amortir les subventions
d'équipement et fonds de concours sur une durée de :
- 5 ans lorsqu'ils financent des biens mobiliers, du matériel ou des études
- 30 ans lorsqu'ils financent des biens immobiliers ou des installations
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, République Française Re
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
en exercice : 12
présents : 8
absent(s) : 2
procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 19
Objet :
Tarifs Régie APC
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le “=
ID : 070-217001049-20240313-202419-DE
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Monsieur le Maire rappelle la décision d'installer l’ancien photocopieur RICOH à
l'Agence Postale Communale afin que notre employé, dans le cadre de la Régie
Communale, puisse de nouveau proposer un service photocopies. Elle pourrait
également remettre en vente les produits encore disponible comme les cartes
postales et les livres pour enfants qu’elle vendait auparavant, en plus de la vente
des jetons de camping-cars.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal approuve cette décision et précise
les tarifs qui seront appliqué si dessous :
Photocopie : Noir et Blanc Couleur Livre 2.00 €
A4 verso 0.20€ 0.30€ Carte postale 0.70 €
A4 Recto verso 0.30 € 0.50 €
A3 verso 0.40 € 0.60 € Jeton camping-car :
A3 Recto verso 0.60 € 100€ Aux commerçants 150€ Aux particuliers 2.00 €
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, République Française RER
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
- _enexercice : 12
- présents : 8
- absent(s) : 2
- procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 20
Objet :
Travaux de voirie
2024
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202420-DE
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain, CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal qu'un inventaire
des routes nécessitant des travaux de réfection a été réalisé en 2023 avec
plusieurs entreprises. Celui-ci présente les devis réactualisés :
(TARIFS Rue des Route du Vieille Chemin des TOTAL
TTC) Prés cimetière Route Vignes
Monsieur
VELET 4 494.00 € 12 709.80 € | 9336.90€ 25 136.16 € | 51676.86€
COLAS 6216.72€ | 13336.08€ | 10085.52€ | 24 604.08€ | 54 442.40 €
BONNEFOY | 6001.80€ | 12746.64€ | 9836.64€ | 29604.24€ | 58 189.32€
RIGER 3080.09€ | 15160.22€ | 11 949.08€ | 38440.80€ | 68 630.19€
MARTIN
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide :
- De retenir l’entreprise VELET Terrassement pour la réalisation des
travaux de voirie 2024, concernant la réfection du Chemin des Vignes
Monsieur, de la route du cimetière, de la Vieille Route et de la rue des
Prés, pour un montant de 43 064.05 € HT soit 51 676.86 €
- D'autorise le Maire, ou son Adjoint, à signer le devis et tout autre
document s’y rapportant
- Précise que cet investissement sera prévu au budget 2024
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire,
€ ai ea
À République Française HRRRER
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
-__enexercice : 12
- présents : 8
-_ absent(s) : 2
-__ procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 21
Objet :
Approbation
Compte de Gestion
2023 Budget Bois
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202428-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal, le compte de
gestion 2023, comptabilité du receveur pour le budget Bois.
Il n’appelle aucune observation de leur part, et le Compte de Gestion 2023 du
Budget Bois est voté comme suit :
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire,
É4DY {a République Française HR
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
nnunsnssunnunennnnnneunn
Nombre de membres :
- _enexercice : 12
- présents : 8
- absent(s) : 2
- procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 22
Objet :
Approbation
Compte de Gestion
2023 Budget
Commune
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202429-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Monsieur le Maire présente aux membres du Conseil Municipal, le compte de
gestion 2023, comptabilité du receveur pour le budget Principal de la Commune.
il n’appelle aucune observation de leur part, et le Compte de Gestion 2023 du
Budget Principal de la commune est voté comme suit :
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, République Française Re
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
en exercice : 12
présents : 8
absent(s) : 2
procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 23
Objet :
Affectation des
Résultats Budget
Bois
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202428-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain, CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Vu le déficit d'investissement et l'excédent de fonctionnement constatés aux
résultats de l’exercice 2023 du Budget Bois, le Conseil Municipal décide d’affecter
les sommes de
- 181 479.06 € au compte 002 en recettes de fonctionnement,
- 2789.61 € au compte 002 en dépenses d'investissement
- 2789.61 € au compte 1068 en recettes d'investissement.
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire,
DE {Lai Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024 TES
és ET Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202429-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
République Française de la Commune de Bucey les GY AR
Département Séance du 13 Mars 2024
De la Haute-Saône
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
nousnssusseaseusuuummumununs Freddy KOPEC, Maire.
Commune
De Bucey les Gy
Nombre déinémbres Membres _ présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, - Eh SMréice: 12 LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain, : . CHEVIET Vincent - présents : 8
- absent(s) : 2 PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie -__ procurations : 2 RABY Océane à BALLIVET Jacques
Date de convocation : Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
07/03/2024 Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 24
Objet: Vu le déficit d'investissement et l'excédent de fonctionnement constatés aux
résultats de l'exercice 2023 du Budget Principal de la commune, le Conseil Affectation des CU .
Municipal décide d’affecter les sommes de :
Résultats Budget
Commune - 132 377.85 € au compte 002 en recettes de fonctionnement - 75 939.33 € au compte 001 en dépenses d'investissement
- 75 939.33 € au compte 1068 en recette d'investissement
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Ée Les Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202428-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY République Française
RRRR
Département Séance du 13 Mars 2024
De la Haute-Saône
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
nauneswusmueuseuuuumuuns Freddy KOPEC, Maire.
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres : Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Syivie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fannyà GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
- _enexercice : 12
- présents : 8
- absent(s) : 2
- _ procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024 Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Date d'affichage :
15/03/2024
Après l'élection du président de séance, le Conseil Municipal, en dehors de la
présence du Maire, vote le Compte Administratif du budget du service « BOIS »
DCM 2024 / 25 pour l'exercice 2023 comme suit :
LA
É$: Î DEPENSES RECETTES RESULTATS DE CLOTURE Objet : ne
j, Réalisations S Fonctionnement 14629283 24669866 10040573 Approbation du de
Compte l'exercice S Investissement 278961 2416470 2137509
Administratif 2023 gs +
budget BOIS REPORTS REPORT EN SF (002) 83 862.84
DE 2022 REPORT EN Si (001) 2416470
Total réalisations + 173 247.14 354726.20 181479.06
reports
l RESULTAT S Fonctionnement 146 292.83 33056150 184 268.67
CUMULE
S Investissement 2695431 2416470 = 2789.61
Total cumule 173 247.14 354 726.20 181 479.06
8 POUR 1 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire,
€ BLoX dar République Française RIRE
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
- _enexercice : 12
- présents : 8
- absent(s) : 2
- procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 26
Objet :
Approbation du
Compte
Administratif 2023
budget Commune
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Extrait du registre des délibérations |...
du Conseil Municipal ID : 070-217001049-20240313-202429-BF de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fannyà GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
Après l'élection du président de séance, le Conseil Municipal, en dehors de la
présence du Maire, vote le Compte Administratif du budget principal de la
commune pour l'exercice 2023 comme suit :
1
DEPENSES RECETTES RESULTATS DE CLOTURE
2023
Réalisations $ Fonctionnement 40515010 52537846 120 228.36 de
l'exercice
S Investissement 132039 04 4937739 = 8266165
+ +
REPORTS REPORT EN SF (002) 0.00 88 088.82
DE 2022 REPORT EN Si (001) 0.00 6 722.32
| Total réalisations + reports 537 189.14 669 566.99 13237785
RESULTAT S Fonctionnement 40515010 613 467.28 208 317.18 CUMULE S Investissement 132 039.04 5609971 = 7593933
Total cumule 53718914 669 566.99 132 377.85
8 POUR 1 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, Envoyé en préfecture le 15/03/2024
” . pen à . Reçu en préfecture le 15/03/2024 Extrait du registre des délibérations PEEn
du Conseil Municipal Pubtéle ID : 070-217001049-20240313-202429-BF
République Française de la Commune de Bucey les GY Axekk
Département Séance du 13 Mars 2024
De la Haute-Saône
L’an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
susesssssussusmummunmuuus Freddy KOPEC, Maire.
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres : ljembres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
* Eh ékérGee ‘12 CHEVIET Vincent - présents: 8
- absent(s) : 2 PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie -_ procurations : 2 RABY Océane à BALLIVET Jacques
Date de convocation: Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
07/03/2024 Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 27
Objet : Le Conseil Municipal, vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undicies et 1939 À du
Code général des impôts, et après en avoir délibéré,
Vote des Taux des Taxes Locales pour DÉCIDE de fixer les taux des taxes locales pour l’année 2024 comme suit :
l’année 2024 e Taxe d’Habitation: 8.34%
e Taxe Foncière sur les propriétés bâties : 29.94%
e Taxe Foncière sur les propriétés non bâties : 16.84%
e CFE: 12.05 %
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, République Française HR
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
- _enexercice : 12
- présents : 8
- absent(s) : 2
- _ procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 28
Objet :
Vote du Budget
Primitif Bois 2024
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le
ID : 070-217001049-20240313-202428-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est réuni en nombre
prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain, CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
L’exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
décide de voter le budget primitif 2024 du budget bois comme présenté ci-
dessous :
SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION
D'INVESTISSEMENT
Dépenses : 264 855.00 € Dépenses: 88 289.61€
Recettes : 336 329.06 € Recettes: 88 289.61 €
10 POUR 0 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire, République Française ee
Département
De la Haute-Saône
Commune
De Bucey les Gy
Nombre de membres :
- __enexercice : 12
-__ présents : 8
- absent(s) : 2
- procurations : 2
Date de convocation :
07/03/2024
Date d'affichage :
15/03/2024
DCM 2024 / 29
Objet :
Vote du Budget
Primitif Commune
2024
Envoyé en préfecture le 15/03/2024
Reçu en préfecture le 15/03/2024
Publié le See
ID : 070-217001049-20240313-202429-BF
Extrait du registre des délibérations
du Conseil Municipal
de la Commune de Bucey les GY
Séance du 13 Mars 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le treize mars, à 18 H 30, le Conseil
Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr
Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès MILLOT Romain,
CHEVIET Vincent
PROCURATIONS : KOPEC Fanny à GROSJEAN Virginie
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Membre absent : HERITIER QUENTIN, SANDRETTI Baptiste
Secrétaire de séance : Virginie GROSJEAN
L'exposé du Maire entendu, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal
décide de voter le budget primitif 2024 de la commune comme présenté ci-
dessous.
SECTION DE FONCTIONNEMENT SECTION D'INVESTISSEMENT
Dépenses: 527 804.00 € Dépenses : 249 739.33 €
Recettes: 565 689.85 € Recettes: 249 739.33 €
9 POUR 1 CONTRE 0 ABSTENTION
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus, ont signé au registre tous les
conseillers présents. Pour copie conforme à l'original.
Le Maire, La Secrétaire,