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Procès Verbal - Liste DCM du 05 03 2025
Document publié le Mercredi 5 mars 2025 par la commune de Bucey-lès-Gy.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM du 05 03 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL de BUCEY LES GY
Séance DU 05 MARS 2025
Nombre de Conseillers :
En exercice : 12
Présents : 9
Représentés :2
Absents : 1
L’an deux mille vingt-cinq, le cinq MARS, à 18 h 45, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni en nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Mr Freddy KOPEC, Maire.
Membres présents : KOPEC Freddy, BALLIVET Jacques, KOPEC Fanny, PIRES Sylvie, LACOUR Céline, CHEVIET Vincent, GROSJEAN Virginie, LAMBERT Agnès, MILLOT Romain
PROCURATIONS : SANDRETTI Baptiste à KOPEC Fanny
RABY Océane à BALLIVET Jacques
Absents : HERITIER Quentin
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 05 Mars 2025
Délibération N° Objet de la délibération Vote
Approbation du procès-verbal de la séance du
03/12/2024 Pour : 10
2025 / 01 Passage des demandes de subventions devant conseil municipal Pour : 10 Abstention : 1
2025 / 02 PADD : Orientation générales Pour : 11
2025 / 03 Nouvelle Convention « Le Fil d’Argent » Pour : 11
République Française
******
Département
De la Haute-Saône 2025 / 04 Convention pour le Hot’ Zone Festival Pour : 11
2025 / 05 Délibération du quart des crédits Pour : 10 Contre : 1
2025/ 06 VIA FRANCIGENA en fête Pour : 11
2025/07 Camion Pizza Food Truck San Lorenzo Pour : 11
Président de Séance Secrétaire de Séance
Freddy KOPEC Virginie GROSJEAN