Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Sens des votes 1
Déliberation - sens des votes
Déliberation - sens des votes 0
Déliberation - SENS DES VOTES 1
Déliberation - Sens des votes 4
Déliberation - SENS DES VOTES
Déliberation - sens des votes
Ordre du Jour - SENS DES VOTES
Déliberation - Sens des votes
Conseil Municipal - Sens des votes CM 20 juin 2023
Déliberation - sens des votes 1
Document publié le Vendredi 9 octobre 2026 par la commune de Bron.
Lien du pdf (Déliberation - sens des votes 1)
Thèmes du document : Sécurité publique, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Le 09/10/2026
SENS DES VOTES DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 9 OCTOBRE 2026
N° TITRE DESIGNATION SENS DU VOTE
20261008DEL01 COMMUNICATION
Rendu compte des décisions
prises en application de la
délibération du Conseil
Municipal n° 20260409DEL2
du 9 avril 2026
PREND ACTE
20261008DEL02
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Commissions Municipales
Modification suite à démission MAJORITÉ
20261008DEL03 COMMERCE Ouverture dominicale des commerces en 2027 MAJORITÉ
20261008DEL04
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Collèges de Bron
MAJORITÉ
20261008DEL05
GESTION DES
AFFAIRES
MUNICIPALES
Désignation de représentants du
Conseil Municipal
Office Municipal du Sport de
Bron
UNANIMITÉ
20261008DEL06 AFFAIRES CIVILES
SPL "Le Service Funéraire"
Rapport annuel du mandataire
2025
PREND ACTE
20261008DEL07 AFFAIRES CIVILES
Société Publique Locale "Le
Service Funéraire"
Rapport annuel du délégataire
2025
PREND ACTE
20261008DEL08 DÉMOCRATIE LOCALE
Démocratie locale
Création du Conseil Territorial
des Habitants (CTH)
MAJORITÉ
20261008DEL09 DÉMOCRATIE LOCALE
Désignation de la commission
ad hoc
Conseil Territorial des Habitants
(CTH)
UNANIMITÉ
20261008DEL10 SÉCURITÉ CIVILE
Convention de partenariat entre
la Ville de Bron et la Croix-
Rouge française relative aux
missions de soutiens aux
populations et à la gestion des
situations d'urgence
UNANIMITÉ 20261008DEL11 POLICE MUNICIPALE
Approbation de la convention de
partenariat et de coordination
opérationnelle entre la Police
Municipale de Bron et le
Service Départemental-
Métropolitain d'Incendie et de
Secours (SDMIS)
MAJORITÉ
20261008DEL12 VIE ASSOCIATIVE
Association Comité de gestion
du Centre aéré Bron Parilly -
Approbation de l'avenant n° 5 à
la convention d'objectifs 2023-
2025 et attribution d'une
subvention complémentaire
pour l'année 2026
UNANIMITÉ
20261008DEL13 ACTION ÉDUCATIVE Attribution des subventions "Sorties Scolaires" 2025-2026 UNANIMITÉ
20261008DEL14 VIE ASSOCIATIVE
Attribution des subventions aux
associations et aux organismes
pour l'année 2026
UNANIMITÉ
20261008DEL15 VIE ASSOCIATIVE
Attribution d'une subvention à
l'association Ron Rhône -
Capture des chats errants
UNANIMITÉ
20261008DEL16 FINANCES Admissions en non valeur et créances éteintes 2026 UNANIMITÉ
20261008DEL17 FINANCES
Autorisation de recouvrement
des intérêts moratoires dus par
le comptable public
UNANIMITÉ
20261008DEL18 VOIRIE
Approbation d'un avenant à la
convention de transfert de
maîtrise d’ouvrage (CTMO)
pour la phase 1 du
réaménagement de la Place de la
Liberté
MAJORITÉ
20261008DEL19 ESPACES EXTÉRIEURS
Approbation d'un avenant à la
convention de transfert de
maîtrise d'ouvrage (CTMO)
pour l'opération de
restructuration des espaces
publics Sud du campus Porte
des Alpes
MAJORITÉ
20261008DEL20 MARCHÉ PUBLICS Adhésion de la Ville de Bron à la centrale d'achat du SIGERLy UNANIMITÉ
20261008DEL21 SANTÉ Souscription à la SCIC Dentocare UNANIMITÉ 20261008DEL22 FONCIER
Délibération rectificative
d'erreur matérielle dans la
délibération n° 20260423DEL35
du 23 avril 2026 intitulée
"Cession de l'ancien chemin
communal, situé avenue Jean
Monnet et non cadastré au profit
des sociétés Novotel et Aréa"
MAJORITÉ
20261008DEL23 PERSONNEL
Modification de la délibération
n° 20220203DEL49 en date du
3 février 2022 portant adoption
du nouveau régime indemnitaire
tenant compte des fonctions, des
sujétions, de l’expertise et de
l’engagement professionnel
(RIFSEEP)
UNANIMITÉ
20261008DEL24 PERSONNEL Attribution d'un véhicule de fonction MAJORITÉ
20261008DEL25
FINANCES
GARANTIE
D’EMPRUNT
Demande de garantie partielle
d'emprunt par la SCIC Habitat
& Partage - Construction neuve
de 8 logements ZAC Bron
Terraillon
UNANIMITÉ