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Déliberation - 032 2026. Designation aux comites des differents Syndicats Interco et autres
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Persan.
Lien du pdf (Déliberation - 032 2026. Designation aux comites des differents Syndicats Interco et autres)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Sécurité publique,
ALLE DE PERS4y DELIBERATION N°032-2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DELIBERATIONS DE LA SEANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 22 MARS 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-deux mars à
dix heures, le Conseil Municipal de la
Objet : Commune, convoqué dans les formes prescrites par les articles L2121-10, L2121-12 et R 2121-
7 du Code Général des Collectivités
DELEGATION DU CONSEIL Territoriales, s’est réuni au nombre prescrit par
MUNICIPAL AUX COMITES DES la loi ;
DIFFERENTS SYNDICATS
INTERCOMMUNAUX ET AUTRES
ORGANISMES
Présents : Valentin RATIEUVILLE, Joaquim BARROCA, Monia GARA, Abdel BOUCHOUICHA,
Marie GALOPIN, Mohamed LABBAS, Nadia BOUCHENE, Jean-Luc LOSTUZZO, Delphine
LANNOYE, Hassan AZZA, Anna-Maria CIMAN, Marcel PERROT, Olivier CUNIAL, Chantal
BEAUDRY, Cécile TANGUY, Xavier DECOMBAS, Zahia AZOUANI, David DESCAUCHEREUX,
Éric LOUIS, Léa STAWARZ., Cathy LE MEUR, Sabrina NABIS, Francius BOUDHAN, Indi TRABON, Bruce TITREVILLE, Michel BOISSIERE, Véronique GORON, Karim AOUD)J, Iris GASBI, Sylvain LACASSAGNE, Fatoumata BARRY, Sabrina ECARD. Absents représentés : Morgane LIENARD représentée par Bruce TITREVILLE. Désignation du secrétaire de séance : Jean-Luc LOSTUZZO.
Vu le Code général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2121-21, L 2121-33,
L 5211-8 et L 5212-7,
Vu les élections municipales du 15 mars 2026,
Vu l'installation du Conseil Municipal du 22 mars 2026,
Considérant qu’il est nécessaire de procéder à la désignation de membres du Conseil Municipal pour
représenter la Commune au sein des différents syndicats intercommunaux et organismes,
Considérant les candidatures uniques pour chaque poste à pourvoir,
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
PAR 32 VOIX POUR ET 1 ABSTENTION (MME GORON)
DESIGNE les membres du conseil municipal, pour représenter la Commune de PERSAN au sein des
différents organismes, et différents établissements ou syndicats intercommunaux comme suit :
1. Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal de Persan — Beaumont, de l’eau et du gaz
(2 titulaires et suppléants) :
Mohamed LABBAS David DESCAUCHEREUX
Xavier DECOMBAS Bruce TITREVILLE
Accusé de réception en préfecture
095-219504875-20260324-032-2026-DE
Date de télétransmission : 24/03/2026
Date de réception préfecture : 24/03/2026Désignation des délégués à la Commission des marchés publics du concessionnaire SEMAVO
(2 titulaires et suppléants) :
Zahia AZOUANI Mohamed LABBAS
Léa STAWARZ Xavier DECOMBAS
Désignation des délégués au Syndicat Mixe du Bassin de l’Esches (1 titulaires) :
| Nadia BOUCHENE Désignation des délégués au Syndicat Intercommunal d’Assainissement de PERSAN — Beaumont-sur-Oise et Environs (2 titulaires et suppléants) : Mohamed LABBAS Xavier DECOMBAS Valentin RATIEUVILLE Jean-Luc LOSTUZZO Désignation du représentant, membre de l’Assemblée Spéciale de l’Etablissement Public Foncier du Val d'Oise (1 représentant) : Valentin RATIEUVILLE
Désignation des représentants au sein du Syndicat TRI-OR (2 titulaires et 2 suppléants) :
Xavier DECOMBAS Mohamed LABBAS
Abdel BOUCHOUICHA Nadia BOUCHENE
Désignation du représentant au sein de l’Institut de Formation, d’Animation et de
Conseil (IFAC) :
| Monia ATTIA Désignation du représentant au sein de la Mission Locale GIP Insertion — Cœur Val d'Oise | Hassan AZZA Désignation des délégués au Conseil de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (4 titulaires et suppléants) : Jean-Luc LOSTUZZO Marcel PERROT Joaquim BARROCA Cécile TANGUY Hassan AZZA Indi TRABON
Delphine LANNOYE David DESCAUCHEREUX10. Désignation des délégués au Syndicat Mixte Départemental d’Electricité, du Gaz et des
Télécommunications du Val d'Oise (2 titulaires et suppléants) :
Mohamed LABBAS Marcel PERROT
Xavier DECOMBAS Abdel BOUCHOUICHA
11. Désignation des délégués à la Commission Communale pour l’accessibilité des Personnes en
situation de handicap (5 titulaires et suppléants) :
Delphine LANNOYE David DESCAUCHEREUX
Anna Maria CIMAN Mohamed LABBAS
Olivier CUNIAL Marcel PERROT
Bruce TITREVILLE
Cécile TANGUY
Indi TRABON
Zahia AZOUANI
12. Désignation des délégués à la Commission Locale de Sécurité (8 représentants) :
Jean-Luc LOSTUZZO
Joaquim BARROCA
Hassan AZZA
Mohamed LABBAS
Delphine LANNOYE
Nadia BOUCHENE
Zahia AZOUANI
Bruce TITREVILLE
13. Désignation d’un agent communal avec voix délibérative à la Commission Communale de
Sécurité (1 représentant) :
Jean-Luc LOSTUZZO
14. Désignation des délégués aux Conseils d’Ecoles des Etablissements Scolaires
Groupe Scolaire
Emilie Carles
Maternelle Jean Jaurès
Primaire Jean Jaurès
Abdel BOUCHOUICHA
Maternelle Etienne Dolet
Maternelle Paul Eluard
Primaire Paul Eluard 1Primaire Paul Eluard 2
Groupe Scolaire
Simone Veil
15. Désignation des membres élus dans les établissements et organismes externes dans les
conditions prévues à l’article L.2121-21 du CGCT
Lycée Evariste Gallois Abdel BOUCHOUICHA
Collège Georges Brassens Abdel BOUCHOUICHA /
RATIEUVILLE
Valentin
Collège Suzanne Lenglen Abdel BOUCHOUICHA
Maison des Jeunes et de la Culture Hassan AZZA
APPUI LES VILLAGEDOISES et le foyer
jeunes travailleurs Hassan AZZA
Foyer COALLIA Titulaire : Xavier DECOMBAS
Suppléant : Olivier CUNIAL
IMAJ Titulaire : Hassan AZZA
Suppléant : Anna-Maria CIMAN
La Milnovoise Hassan AZZA
16. Désignation des délégués au Syndicat Mixte pour la gestion de la fourrière animale du Val
d'Oise (1 titulaire et suppléant)
Cécile TANGUY Xavier DECOMBAS
17. Désignation d’un Conseiller Municipal représentant au Conseil de Surveillance du Centre
Hospitalier des Portes de l'Oise (1 représentant) :
| Anna Maria CIMAN 18. Désignation d’un Conseiller Municipal en charge des questions de défense (1 représentant) : | Jean-Luc LOSTUZZO Pour Extrait certifié conforme Le Maire,