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unknown - Février
Procès Verbal - 16 décembre1
Procès Verbal - 16 décembre
Procès Verbal - 10 fevrier 2015
Procès Verbal - 16 février
Document publié le Mardi 16 février 2021 par la commune de Grussenheim.
Lien du pdf (Procès Verbal - 16 février)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
2
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
PROCES-VERBAL
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
GRUSSENHEIM
DE
LA
SEANCE
ORDINAIRE
DU
16
FEVRIER
2021
Sous
la
présidence
de
M.
KLIPFEL
Martin,
Maire
Monsieur
le
Maire
souhaite
la
bienvenue
à
tous
les
membres
présents
et
ouvre
la
Séance
à 20
heures.
Membres
présents
:
Mmes
BRAULT-PELUZZT
Estelle,
GUTH
Maïté,
HARDOUIN
Marie-Christine,
MULLER
Sandrine,
SIMLER
Agnès
MM
BAUMANN
Jean-Marie,
BLATZ
Gérard,
FRANCO
Luis,
HABERKORN
Christophe,
IBACH
Patrice,
JAEGLER
Patrice,
SCHÔNSTEIN
Laurent,
SCHWEIN
Laurent,
STRAUEL
Jean-Philippe
Membre
absent
excusé
et
non
représenté
: ./.
Membre
absent
non
excusé
:./.
Membre
ayant
donné
procuration
: ./.
Secrétaire
de
séance
: Monsieur
HABERKORN
Christophe
1.
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
2.
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
précédente
3.
Compte-rendu
de
réunions
4,
Urbanisme
(permis
de
construire,
déclarations
préalables,
certificats
d'urbanisme,
droits
de
préemption
urbain)
5.
Personnel
communal
: indemnité
kilométrique
6.
Chasse
(lot
n°1)
: renouvellement
de
l'agrément
du
garde-chasse
7.
Divers
1.
DESIGNATION
D'UN
SECRETAIRE
DE
SEANCE
Monsieur
Christophe
Haberkorn
est
désigné
en
qualité
de
secrétaire
de
séance.
2.
APPROBATION
DES
COMPTES
RENDUS
DE
LA
DERNIERE
SEANCE
Le
compte-rendu
de
la dernière
séance
est
approuvé
par
14 voix
pour
et
1 contre.
3.
COMPTE-RENDU
DE
REUNTONS
102
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210222-DEB-16-02-2021-AI Date de télétransmission : 22/02/2021 Date de réception préfecture : 22/02/2021 (Commune
de Grussenheiml|
PV
du CM
ordinaire
du
16 février 2021
Monsieur
le Maire
remercie
tous
les
conseillers
municipaux
qui
ont
participé
aux
cérémonies
commémoratives
de
la
Libération.
Compte-tenu
de
la
situation
Sanitaire,
ces
dernières
se
sont
déroulées
sous
format
restreint.
Etaient
présents
Mme
Brigitte
Klinkert,
Ministre
déléguée
à
l'Insertion
et
Conseillère
d'Alsace,
Mr
Yves
Hemedinger,
Député
du
Haut-Rhin
et
Conseiller
d'Alsace,
Mr
Eric
Straumann,
Maire
de
Colmar,
Mr
Bernard
Gerber,
Conseiller
Régional
un
représentant
du
501*"
Régiment
de
Chars
de
Combats
et
un
détachement
du
Régiment
de
Marche
du
Tchad,
la 9°"
Nueve
avec
le Capitaine
Studer,
Mr
Michel
Cornet,
Président
des
anciens
de
la
2°"
Division
Blindée,
une
délégation
des
sapeurs-pompiers
de
Grussenheim,
Mr
Louis
Heïitzler,
Président
des
anciens
combattants
et des
habitants.
Après
les dépôts
de gerbe
au
monument
aux
morts
et
au
carré
militaire,
une
assemblée
nombreuse
s'est
retrouvée
à
l'Eglise
pour
une
cérémonie
religieuse
présidée
par
le père
Joseph
Gaschy.
Mr
le Maire
informe
que
le Capitaine
Studer
souhaïte
effectuer
sa
passation
de
commandement
à Grussenheim
le 27
juin
prochain.
Monsieur
le Maire
rend
compte
des
informations
ci-dessous :
-
coupe
des
sapins
secs
dans
le
jardin
du
presbytère
en
propre
régie.
Il
remercie
toutes
les
personnes
qui
ont
prêté
mains
fortes
pour
ces
travaux.
Une
trentaine
de
stères
de
bois
a été
débitée.
Des
travaux
de
broyage
et de
fendage
ont
également
été
effectués
avec
l'aide
de
plusieurs
conseillers
et
de
quelques
habitants
qui
sont
venus
spontanément
donner
un
coup
de
main.
Ces
travaux
se
sont
déroulés
sur
toute
une
semaine
sous
la
direction
du
conseiller
délégué,
Mr
Gérard
Blatz.
-
Mmes
Agnès
Simler
et
Estelle
Brault-Peluzzi
ont
rangé
le
local
de
stockage
et
les
petites
salles
du
Foyer
-
journée
de
travail
à prévoir
pour
la coupe
et
l'entretien
d'arbres
le
long
du
Muehlweg
-
_déneigement
: Mr
le Maire
remercie
Mr
Joël
Haumesser
pour
le déneigement
des
rues
du
village
lors
du
premier
épisode
neigeux.
Il évoque
que
par
le passé
une
convention
avait
été
établie
entre
les
agriculteurs
et
la
commune,
il
faudrait
envisager
de
la réactualiser.
-
des
travaux
de
décapage
du
sol de
la grande
salle
du
Foyer
sont
actuellement
en
cours
-
la
commission
de
sécurité
a
effectué
sa
visite
périodique
du
Foyer
le
15
décembre
2020.
Elle
a rendu
un
avis
défavorable.
Les
travaux
nécessaires
pour
répondre
à toutes
les
prescriptions
seront
effectués.
-
une
demande
de
location
pour
les
petites
salles
communales
a été
adressé
par
Mr
Thierry
Streitmatter
. Ce
dernier
a été
contacté
par
la
FDSEA
68
pour
recevoir
le
ler
ou
le
3
mars
prochain
sur
sa
ferme
Mr
le
député
de
Colmar
Yves
HEMEDINGER
ainsi
que
des
représentants
départementaux
du
monde
agricole
pour
des
échanges
sur
des
sujets
agricoles.
Cette
rencontre
sera
suivie
d'une
réunion
dans
une
salle.
Compte-tenu
de
la crise
sanitaire
et d'une
réponse
obtenue
en
début
de
mois
par
rapport
aux
locations
des
Etablissement
Recevant
du
Public,
Mr
le Maire
lui a demandé
d'adresser
une
demande
à
la
Préfecture.
Cette
dernière
estimant
que
cette
réunion
a
un 103
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210222-DEB-16-02-2021-AI Date de télétransmission : 22/02/2021 Date de réception préfecture : 22/02/2021 Commune
de Grussenheiml
PV
du CM
ordinaire du 16 février 2021]
caractère
professionnel
autorise
la tenue
de
cette
rencontre
sous
réserve
de
respecter
les
gestes
barrières.
Mr
le Maire
a donc
donné
son
accord
pour
la
location
et
a invité
Mr
Streiïtmatter
à passer
en
mairie
à
l'effet
de
signer
le
contrat
de
location.
-
les
agents
de
la
brigade
verte
se
postent
régulièrement
devant
l'école
à
l'heure
de
la sortie
afin
de
vérifier
le
port
des
masques,
des
ceintures
dans
les véhicules
ainsi
que
les problèmes
de stationnement.
Ces
interventions
sont
effectuées
à
titre
préventif.
Mais,
si
des
infractions
sont
constatées
de
manière
répétée,
des
contraventions
seront
dressées.
-
deux
décès
sont
survenus
récemment
dans
la commune
: Mme
Koehly
Marie-
Rose
et
Mr
Strauel
Edouard.
-
la
délibération
du
11
janvier
2021
relative
à
la
convention
de
portage
pour
l'acquisition
de
la propriété jouxtant
la cour
de
l'école
a été
transmise
à l'EPF
d'Alsace
(Etablissement
Public
Foncier
d'Alsace).
Ce
dernier
prépare
l'ensemble
des
documents
pour
concrétiser
la vente.
Suite
à
la demande
de
visite
des
lieux,
Mr
le
Maire
répond
qu'il
n'y
a
pas
d'urgence,
que
celle-ci
s'organisera
ultérieurement
après
une
réunion
de
la commission
bâtiments.
-
le remplissage
de
pellets
(12
tonnes)
pour
le chauffage
de
la mairie,
de
l'école
et
de
la bibliothèque
a été
effectué
-
une
infiltration
d'eau
entre
la jonction
du
nouveau
bâtiment
et
de
l'école
a
été signalée
ce jour.
L'entreprise
de
couverture
est
intervenue
pour
résoudre
ce
problème.
-
concernant
le
litige
entre
la commune
et
les
riverains
du
terrain
de
football,
le
tribunal
a
fait
parvenir
une
notification
d'ordonnance
en
rectification
d'erreur.
L'avocat
de
la
commune
est
toujours
en
attente
du
protocole
d'accord.
-
le Maire
a participé
à plusieurs
réunions
du
PETR
(Pôle
d'Equilibre
Territorial
Rural)
et
du
SMICTOM
(Syndicat
Mixte
de
Collecte
et
de
Traitement
des
Ordures
Ménagères)
-
présentation
du
Powerpoint
exposé
aux
élus
lors
de
la
réunion
de
la
commission
des
finances
de
la
Communautés
de
Communes
du
Ried
de
Marckolsheim
au
sujet
de
la compétence
périscolaire.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
indique
qu'elle
a
participé
à
deux
formations
(la
communication
bienveillante
et
la
prise
de
parole)
dans
le
cadre
du
Droit
Individuel
à la
Formation
proposées
par
l'Association
des
Maires
du
Haut-Rhin
à
tous
les
élus.
Mme
Agnès
Simler
a
participé
quant
à
elle
à
une
séance
de
formation
en
visioconférence
sur
le thème
de
l'occupation
du
domaine
communal.
4.
URBANISME PERMIS
DE
CONSTRUIRE
104
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210222-DEB-16-02-2021-AI Date de télétransmission : 22/02/2021 Date de réception préfecture : 22/02/2021 (Commune
de
Grussenheim|
PV
du CM
ordinaire du 16 février 2021]
Demandeur
Adresse
du
terrain
Objets
des
travaux
Monsieur
HAUMESSER
JOEL
10
RTE
DE
COLMAR
68320
GRUSSENHEIM
10
RTE
DE
COLMAR
la construction
d'un
abri
ouvert
pour
le stationnement
des
véhicules,
un
local
fermé
et
une
piscine
Monsieur
JEHL
CEDRIC
10
A
RUE
DE
LA
DIVISION
BLINDEE
68920
WETTOLSHEIM
16
GRAND
RUE
la transformation
de
deux
garages
en
appartement
et
le
remplacement
d'une
porte
de
garage
DECLARATIONS
PREALABLES
Adresse
du
terrain
Demandeur
Objets
des
travaux
SARL
ADOR
RUE
D'ALSACE
80 RUE
DE
LA CAVALERIE
diviser un terrain en 1 lot à
68000
COLMAR
bâtir
Monsieur
BOSSHARD
JEAN
MARIE
19
RUE
DES
HOUBLONS
68320
GRUSSENHEIM
19
RUE
DES
HOUBLONS
la
mise
en
place
d'une
pergola
CERTIFICATS
D'URBANISME
Demandeur
Adresse
du
terrain
Objets
des
travaux
SELARL
Joanne
ABRECHT
&
Guillaume
HAUPTMANN 64
GRAND
RUE
68320
JEBSHEIM
29
RUE
DES
VOSGES
Monsieur
JEHL
GILBERT
4
RUE
DU
ROTHENBACH
68000
COLMAR
VILLAGE
Maître
REISACHER-DECKERT
CHANTAL
7 AVENUE
DU
DOCTEUR
HOUILLON
67600
SELESTAT
9
RTE
DE
COLMAR
SELARL
Joanne
ALBRECHT
&
Guillaume
HAUPTMANN 64
GRAND
RUE
68320
JEBSHEIM
5
B
RUE
DES
JUIFS
DROIT
DE
PREEMPTION
URBAIN
Il
est
décidé
de
ne
pas
faire
usage
du
droit
de
préemption
de
la commune
dans
les transactions
suivantes
:
-
Vente
de
la propriété
sise section
38
parcelle
184/97
d'une
surface
de 6 ares
60
105
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210222-DEB-16-02-2021-AI Date de télétransmission : 22/02/2021 Date de réception préfecture : 22/02/2021 (Commune
de Grussenheim|
PV
du CM
ordinaire du
16 février 2021)
-
Vente
de
la
propriété
sise
section
3
parcelle
169
d'une
superficie
de
4 ares
60
D.
PERSONNEL
COMMUNAL
Mme
Hégy
Stéphanie,
remplaçante
de
Maryline
Richert
durant
son
congé
de
maladie,
a
sollicité
la
commune
pour
une
participation
éventuelle
aux
frais
de
déplacement.
Cette
dernière
demeure
à Ensisheim.
Après
discussion
et
vote,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
décide
de
verser
une
participation
de
150
€ net
à Mme
Hégy
Stéphanie
et
ce
à titre
exceptionnel.
6.
CHASSE
(LOT
N°1)
:
RENOUVELLEMENT
DE
L'AGREMENT
DU
GARDE-
CHASSE Monsieur
Erwin
Dages,
locataire
du
lot
de
chasse
n°1,
sollicite
le renouvellement
de
l'agrément
de
garde-chasse
de
Mr
Jean-Luc
Palumbo.
L'arrêté
préfectoral
du
29
octobre
2015
avait
déjà
agréé
Mr
Palumbo
en
qualité
de
garde-chasse
pour
une
durée
de
5 ans.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
émet
un
avis
favorable
au
renouvellement
de
l'agrément
de
Mr
Palumbo
Jean-Luc
en
qualité
de
garde-chasse
du
lot
n°
1 de
la
commune
de
Grussenheim.
7.
DIVERS -
Journée
de
travail
: Une
journée
de
travail
est
fixée
au
samedi
6
mars
2021
à partir
de
8
heures
pour
la coupe
et
l'entretien
des
arbres
situés
le long
du
Muehlweg
-
Ecole
numérique
: Un
appel
à
projet
est
lancé
pour
la
généralisation
du
numérique
dans
les écoles.
Une
subvention
de
70
%
de
la dépense
engagée
peut
être
allouée
(dépense
engagée
pour
chaque
école
devra
s'élever
à
minima
à
3500
€
-
montant
subventionnable
par
classe
est
plafonné
à
3500
€).
La
directrice
de
l'école
sollicite
la commune
pour
un
renouvellement
de
la classe
mobile
(8
ordinateurs
portables)
acquis
en
2009.
Des
devis
seront
sollicités
pour
cette
acquisition
et
une
décision
sera
prise
lors
du
vote
du
budget
primitif
2021.
-
Emplois
saisonniers
: Mr
le
Maire
soumet
au
conseil
la question
des
emplois
saisonniers
pour
préparer
la
décision
qui
devra
être
prise
lors
de
la
réunion
budget.
Il
propose
de
ne
pas
de
les
reconduire
cet
été
compte
tenu
du
coût
pour
la
commune,
de
la situation
financière
suite
aux
derniers
investissements
mais
aussi
de
la
présence
de
Mr
Gérard
Blatz
qui
apporte
sa
compétence
technique
et sa grande
disponibilité
et permet
donc
de
réaliser
des
économies.
Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
trouverait
dommage
de
ne
pas
proposer
ces
emplois
aux
jeunes
qui
leur
permet
d'avoir
une
première
expérience
professionnelle
et
de
sortir
d'un
isolement
créé
par
la
crise
sanitaire.
En
outre,
par
rapport
à la crise
sanitaire
que
nous
traversons,
cela
ne
pourra
être 106
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210222-DEB-16-02-2021-AI Date de télétransmission : 22/02/2021 Date de réception préfecture : 22/02/2021 (Commune
de
Grussenheiml
PV
du
CM
ordinaire
du
16
février
2021|
La présente
délibération
pourra
faire
l'objet
d'un
de
sa
date
de
notification
ou
de
publication.
La
Séance
est
|
que
bénéfique.
Mr
Jean-Philippe
Strauel
précise
que
c'est
une
action
sociale
vis-à-vis
des
jeunes
comme
celle
effectuée
en
fin
d'année
pour
les
dinés.
Une
décision
sera
prise
lors
de
la prochaine
séance.
Prochaines
réunions :
o
La
réunion
de
la commission
communale
des
impôts
est
fixée
au
mardi
6 avril
2021
à 19
heures
o
la réunion
de
la commission
communale
des
finances
aura
lieu
le mardi
23
mars
2021
à 19
heures
o
la
prochaine
réunion
du
conseil
municipal
se
tiendra
le
mardi
30
mars
2021
à 20
heures.
Mobilité
: Mr
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
la
loi
LOM
(Loi
d'Orientation
des
Mobilités)
du
24
décembre
2019
permet
au
Communauté
de
Communes
de
devenir
AOM
(Autorité
Organisatrice
de
la
Mobilité)
si
elle
le
décide.
Cette
prise
de
compétence
permettra
au
niveau
de
l'Alsace
centrale
avec
le
PETR
d'organiser
des
transports
publics
plus
efficients
que
ceux
qui
existent
actuellement
et
au
plus
proche
des
besoins
du
territoire.
Chaque
communauté
de
communes
devra
prendre
une
délibération
avant
le
31
mars
2021
afin
que
le PETR
puisse
prendre
cette
compétence.
Infos
communes
: Mme
Agnès
Simler
présente
l'application
Infos
Communes.
Des
documents
relatifs
à
cette
application
seront
transmis
à
tous
les
conseillers
municipaux.
Jumelage
Seyches-Grussenheim
: Mr
Laurent
Schünstein
informe
que
Mr
Boutellier,
président
seychois
du
comité
de
Jumelage
Seyches-Grussenheim
a
eu
un
grave
accident
de
voiture
fin
2017.
Il
a
publié
un
livre
dans
lequel
il
retrace
ce
qu'il
a vécu
depuis
ce
tragique
évènement.
Ce
livre
est
à vendre
au
prix
de
15
€uros
dont
la
moitié
est
reversée
aux
services
hospitaliers.
Mr
Schôünstein
propose
d'en
acquérir
une
dizaine.
Le
conseil
municipal
est
favorable
à cette
proposition.
Mr
Jean-Marie
Baumann
propose
qu'un
livre soit
déposé
à la bibliothèque.
Bibliothèque
Jean-Claude
Oberlé
: Mme
Estelle
Brault-Peluzzi
indique
que
tous
les
livres
ont
été
déménagés
dans
la nouvelle
bibliothèque.
Les
enfants
de
l'école
primaire
se
rendront
à
la
bibliothèque
le jeudi
18
février
pour
la
visiter
et
récupérer
des
livres.
Des
bénévoles
seront
sur
place
pour
leurs
présenter
l'histoire et
le fonctionnement
de
la nouvelle
bibliothèque.
Les
dates
d'ouverture
seront
indiquées
une
fois
l'important
travail
de
désherbage
actuellement
en
cours
terminé.
Balayage
: Mr
Patrice
Ibach
demande
si
la
balayeuse
peut
effectuer
un
passage
sur
la piste
cyclable
reliant
Grussenheim
à Elsenheim.
Cette
demande
sera
transmise
à la Communauté
de
Communes
du
Ried
de
Marckolsheim.
heures
20.
devant
le tribunal
administratif
de
Strasbourg
dans
un délai
de deux
mois
à compter
107
Accusé de réception en préfecture 068-216801100-20210222-DEB-16-02-2021-AI Date de télétransmission : 22/02/2021 Date de réception préfecture : 22/02/2021