Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV CM 11 Avril 2024
Procès Verbal - PV CM 13 Avril 2023
Procès Verbal - PV CM 02 Avril 2026
Procès Verbal - PV CM 18 Fevrier 2025
Déliberation - Deliberations Avril 2025
Procès Verbal - PV DU 10 AVRIL 2025
Compte-Rendu - CR CM 13 Avril 2022
Convocation - Convocation 10 04 2025 signée
Compte-Rendu - CR CM 15 Avril 2021
Procès Verbal - PV CM 10 Octobre 2024
Procès Verbal - PV CM 10 Avril 2025
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Saint-Paul-Flaugnac.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV CM 10 Avril 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Démocratie,
Procès-Verbal de la séance du Jeudi 10 avril 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le 10 avril,
Le Conseil Municipal dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Maison Citoyenne de Flaugnac,
commune déléguée de Saint-Paul - Flaugnac (Lot) sous la présidence de M RESSEGUIE Michel, Maire.
Présents : ALBOUYS Jean-Christophe, CARLES Éric, COLOMBIER Jérémy, DELFAU Jérôme, DE SOUSA Stéphanie, FAISANT Michelle, GARRIGUES Jean-Michel, GIBERT Pascal, GIRMA Alain, LERAY Céline, MIQUEL Julien, RESSEGUIE Michel, RINGOOT Marie-Claude,
SOUPA Véronique, TAMAGNONE Serge, VERHILLE Anne.
Représenté(s) :
Absents excusés : ROBERTIES Sébastien,
Monsieur Le Maire ouvre la séance à 21h00
À été désignée secrétaire : ALBOUYS Jean-Christophe
Ordre du jour :
Approbation du Procès-Verbal de la séance du 18 février 2025
+ Fixation des Taux d'imposition 2025,
+ Vote du Budget Principal 2025,
+ Vote du Budget Annexe 2025,
+ Tableau des Effectifs 2025,
+ Création d’un Emploi Permanent à temps non complet,
+ VSB énergies nouvelles,
+ Participation au RASED,
+ Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la CCQB, + Plan de Financement "Sécurisation des Abords de l’École de Saint Paul de Loubressac", + Chemin de Labouriette.
Questions diverses
1/ APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU Mardi 18 février 2025
Le procès-verbal est validé sans remarque particulière. Délibérations du conseil :
2/ DELIBERATION N° 2025 14 - Fixation des taux d'imposition des taxes directes locales pour l’exercice 2025 (DE_2025 014)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention: 0
3/ DELIBERATION N° 2025_15 - Vote du Budget Principal, Exercice 2025 (DE_2025 015)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention: O0
4] DELIBERATION N° 2025_16 - Vote du Budget Annexe, Exercice 2025 (DE 2025 016)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
5/ DELIBERATION N° 2025_17 - Tableau des Effectifs 2025 (DE_2025 017)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention: 0
6/ DELIBERATION N° 2025_18 - Création de poste d’un emploi permanent (DE_2025_ 018)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
7 DELIBERATION N° 2025 _19 - Délibération de Principe VSB énergies nouvelles (DE_2025 019)
Michel RESSEGUIE ne prend part au vote.
Votants : 15
Pour : 15
Contre : 0
Abstention: 0
Refus Vote: 71
8/ DELIBERATION N° 2025 _20 - Participation au RASED (DE_2025 020)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention: 0 9/ DELIBERATION N° 2025_21 - Fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Quercy Blanc (DE_2025 021)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention: O0
10/ DELIBERATION N° 2025 22 - Plan de financement "Sécurisation des Abords de l’École de
Saint Paul de Loubressac" (DE_2025 022)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
Jérémy COLOMBIER nous informe que l'entreprise CITROEN financerait ou sponsoriserait les dos d'âne (Voir Commune d'Issoire dans le Puy de Dôme).
Il faut également demander un devis à l'entreprise LAFAGE pour refaire le revêtement de sol devant de la cantine.
11/ DELIBERATION N° 2025_23 - Acquisition Chemin lieu-dit Labouriette (DE_2025 023)
Votants : 16
Pour : 16
Contre : 0
Abstention : 0
12/ QUESTIONS DIVERSES :
Y”_ Tirage au sort du Jury d'Assise :
3 personnes de la commune sont tirées au sort.
Ÿ”_ Conseil Municipal Jeunes :
Jérémy COLOMBIER nous informe que les jeunes sont motivés, ils sont à la recherche de vielles photos et également des richesses invisibles du territoire. Les futures actions prévues sont le Ramassage des Déchets et le Cinéma de Plein Air le jeudi 10 juillet en invitant le CM de Lafrançaise.
Ÿ”_ Recensement INSEE :
Les résultats seront connus au 01/01/2028, il y a eu 57,8 % sur Internet et 41,3 sur Papier.
Ÿ”_ Employés Communaux :
Pour le remplacement de la secrétaire de mairie de Flaugnac, 8 personnes vont passer un entretien. L'Agent Technique qui effectue les ménages à l'école de Flaugnac ne souhaite pas continuer, voir pour son remplacement à la prochaine rentrée scolaire.
L'Agent Technique qui effectue les ménages à l'école de Saint Paul de Loubressac est en Maladie Professionnelle depuis le début de l'année.
L'Agent de La Poste va partir à la retraite fin septembre 2025, il sera repris par la directrice de l'ALAE en complément de son poste. Actuellement, elle suit un stage de perfectionnement BAFD à Limogne.
Y_ Ecoles de Flaugnac et Saint Paul de Loubressac :
Michelle FAISANT nous informe que :
+ L'école de Flaugnac souhaite de nouvelles étagères.
+ L'école de Saint Paul de Loubressac demande le retraçage de l'échiquier, de refaire le grillage et le portail côté des champs ainsi qu'un banc de l'amitié (Voir avec le CNR). Le Directeur de l'école de Saint Paul de Loubressac remercie la Mairie pour l'achat de la table de ping-pong qui inclut un don de l'Association Rallye St Paulois avec les bénéfices de la fête des Moissons. Y_ Église de Saint Paul de Loubressac :
Présentation de 2 devis pour la réfection du toit de l'église de Saint Paul de Loubressac. Après concertation, le Conseil Municipal valide le devis de l’entreprise BOUZERAND pour 19 833,12 € TTC.
Ÿ”_ Cour de la Mairie de Saint Paul de Loubressac :
Michel RESSEGUIE nous informe que le revêtement de la cour de la mairie de Saint Paul de Loubressac va être refait par la société LAFAGE qui s'est engagée pour que ce soit fait pour la fête du village prévue début juillet pour . un montant de 13 082,40 € TTC.
Séance levée à 23h00
Remarques Particulières
Le Secrétaire de Séance, Le Maire,
Jean-Christophe ALBOUYS Michel RESSEGUIE