Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - list
unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 25 juin 2026
Document publié le Jeudi 25 juin 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Mayenne Communauté - liste des deliberations adoptees cc du 25 juin 2026)
Thèmes du document : Budget, Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi,
Liste des délibérations examinées
Conseil Communautaire du 25 juin 2026
N° Objet
1 Budget général – Adoption des Comptes de gestion 2025 : Budget principal Mayenne Communauté et ses 15 budgets annexes
ADOPTÉE
2 Budget général – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 3 Budget général – Budgets annexes de zones d’activités - Acquisitions et cessions 2025 - Bilan
ADOPTÉE
4 Budget général – Affectation du résultat 2025 ADOPTÉE 5 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 6 Budget annexe du parc d’activités des Haras – Reprise du résultat de 2025 ADOPTÉE 7 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Adoption du Compte administratif 2025
ADOPTÉE
8 Budget annexe du parc d’activités de Coulonges – Reprise du résultat de 2025 ADOPTÉE 9 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 10 Budget annexe du parc d’activités du Berry – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 11 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Adoption du Compte administratif 2025
ADOPTÉE
12 Budget annexe du parc d’activités de Poirsac III – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 13 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Adoption du Compte administratif 2025
ADOPTÉE
14 Budget annexe du parc d’activités de Montrieux – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 15 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Adoption du Compte administratif 2025
ADOPTÉE
16 Budget annexe du parc d’activités de La Lande – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 17 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Adoption du Compte administratif 2025
ADOPTÉE
18 Budget annexe du parc d’activités de l’Orgerie – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 19 Budget annexe de la ZA de Lassay – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 20 Budget annexe de la ZA de Lassay – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 21 Budget annexe de la ZA la Chapelle au Riboul – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 22 Budget annexe de la ZA la Chapelle au Riboul – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 23 Budget annexe de la ZA des Chevreuils – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 24 Budget annexe de la ZA des Chevreuils – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 25 Budget annexe du SPANC – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 26 Budget annexe du SPANC – Affectation du résultat 2025 ADOPTÉE 27 Budget annexe Prestations de services – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 28 Budget annexe Prestations de service – Affectation du résultat 2025 ADOPTÉE 29 Budget annexe Leader – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 30 Budget annexe Leader – Reprise du résultat 2025 ADOPTÉE 31 Budget annexe Déchets Ménagers – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 32 Budget annexe Déchets Ménagers – Affectation du résultat 2025 ADOPTÉE 33 Budget annexe Centre de santé – Adoption du Compte administratif 2025 ADOPTÉE 34 Budget annexe Centre de santé – Affectation des résultats 2025 ADOPTÉE 35 Finances – Budget principal – Budget supplémentaire 2026 ADOPTÉE 36 Finances – Pôle culture et jeunesse intercommunal de Lassay les Châteaux– Augmentation de l’Autorisation de programme et des crédits de paiement – Section d’investissement – Modification
ADOPTÉE
37 Finances – Budget annexe Prestations de services – Budget supplémentaire 2026 ADOPTÉE 38 Finances – Budget annexe déchets ménagers – Budget supplémentaire 2026 ADOPTÉE 39 Finances – Budget annexe du SPANC– Exercice 2026 – Budget supplémentaire ADOPTÉE 40 Finances – Budget annexe Centre de santé de Martigné/Mayenne – Exercice 2026 – Budget supplémentaire
ADOPTÉE
41 Finances – Budget annexe LEADER – Exercice 2026 – Budget supplémentaire ADOPTÉE 42 FINANCES : Budget annexe ZA des Haras – Exercice 2026 – Décision modificative n°1 ADOPTÉE 43 FINANCES : Budget annexe ZA du Berry – Exercice 2025– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 44 FINANCES : Budget annexe ZA de Poirsac 3 – Exercice 2026– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 45 FINANCES : Budget annexe ZA de Montrieux – Exercice 2026– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 46 FINANCES : Budget annexe ZA de la Lande – Exercice 2026– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 47 FINANCES : Budget annexe ZA de l’Orgerie – Exercice 2026– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 48 FINANCES : Budget annexe ZA de Lassay – Exercice 2026– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 49 FINANCES : Budget annexe ZA de la Chapelle au Riboul – Exercice 2026– Décision modificative n°1
ADOPTÉE
50 FINANCES : Budget annexe ZA des Chevreuils – Exercice 2026– Décision modificative n°1 ADOPTÉE 51 SPL LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS – Désignation des représentants permanents de Mayenne Communauté
ADOPTÉE
52 SEM LAVAL MAYENNE AMÉNAGEMENTS – Désignation des représentants permanents de Mayenne Communauté
ADOPTÉE
53 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux ADOPTÉE 54 Finances - Création d'une Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) - proposition d’une liste de contribuables à la DDFIP
ADOPTÉE
55 GAL HAUTE MAYENNE – Projet Alimentaire Territorial : Accompagnement de la restauration collective
ADOPTÉE
56 Marchés publics – Groupement de commande – Assurances (26SER10) ADOPTÉE 57 Vente aux enchères de biens – Autorisation de signature ADOPTÉE 58 Marchés publics – Intégration des candidatures au système d’acquisition dynamique pour la fourniture de véhicules, matériels toute motorisation, bennes et remorques (26FOU04)
ADOPTÉE
59 Demande de subvention Voile en Tête – CHNM ADOPTÉE 60 Direction des Affaires Culturelles – Conservatoire – Concours International de Piano de Mayenne – Modification du tarif des droits d’inscription
ADOPTÉE
61 HABITAT – Programme Local de l’Habitat (PLH) 2027-2032 – 1er arrêt ADOPTÉE 62 HABITAT – Rénovation de l’habitat – avenant n°1 à la convention de Pacte Territorial France Rénov’
ADOPTÉE
63 HABITAT – Contrats de Territoire Volet Habitat – enveloppe dédiée au Programme Local de l’Habitat
ADOPTÉE
64 Ressources humaines – DAMEST – Création d’un poste d’économe de flux ADOPTÉE 65 Ressources humaines – DAMEST – Création d’un poste d’agent technique polyvalent en charge des équipements communautaires
ADOPTÉE
66 Ressources humaines – Modification du règlement formation ADOPTÉE 67 Ressources humaines – Création d’un poste de responsable du service des sports ADOPTÉE 68 Ressources humaines – DSVA – Centre aquatique « la Vague » - Création d’un poste de maître-nageur sauveteur
ADOPTÉE
69 Ressources humaines – DRM – Informatique – Organisation du service et création d’un poste de directeur des systèmes d’information et d’ingénieur d’infrastructures réseaux ADOPTÉE
Liste affichée et mise en ligne le 29 juin 2025