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Déliberation - crcm300914 (1)
Déliberation - ojcm310118 (1)
Document publié le Mercredi 31 janvier 2018 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Déliberation - ojcm310118 (1))
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Consommateurs,
COMMUNE DE LIMOGES
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 31 JANVIER 2018
ORDRE du JOUR
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 27 septembre 2017
Questions orales
Vœux et motions
Intervention du maire
1 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE
2 Création d'une commission ad hoc " Hommage au Président du
CSP Limoges - M. Frédéric FORTE "
M. LE MAIRE
3 Dénomination de voies et espaces publics M. LE MAIRE
4 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Guillaume GUERIN
5 Commerce-artisanat - Halles centrales - Gestion déléguée d'un
marché à la brocante
Christian UHLEN
6 Choix du mode de gestion des parcs de stationnement de la Ville
de Limoges
Rémy VIROULAUD
7 Affaires scolaires et activités périscolaires - Rythmes scolaires
rentrée 2018-2019 - Tarification de la restauration, des temps
périscolaires et extrascolaires 2018-2019
Vincent JALBY
8 Réduction des matières grasses dans les restaurants scolaires Annie SCHWAEDERLE
9 Personnel municipal - Service de médecine professionnelle et
préventive - Recrutement d'un médecin
Rémy VIROULAUD
10 Etablissements culturels - Programmation 2018 - Don d'ouvrages -
Opéra de Limoges - Conventions - Tarifs des centres culturels
2018 - Demandes de subventions à la DRAC - Adhésion à
l'APMAC
Philippe PAULIAT-DEFAYE 11 Appels à projets à l'international - Poursuite du dispositif -
Calendrier 2018
Isabelle DEBOURG
12 Salles municipales - Actualisation des règlements intérieurs Christian HANUS
13 Subventions Contrat de ville 2018 Catherine MAUGUIEN-SICARD
14 Accueil de Loisirs Sans Hébergement de Beaubreuil - Convention
de partenariat avec le collège Firmin Roz - Année scolaire 2017-
2018
Nathalie VERCOUSTRE
15 Patrimoine municipal - Expérimentation de Lean Construction -
Eclairage - Adhésion - Prestations techniques - Groupements de
commandes - Avenants de transfert
Jean-Marie LAGEDAMONT
16 Eau - Retenue de la Crouzille - Convention avec la commune de
Saint Sylvestre - Etablissement Public Loire - Adhésion
Rémy VIROULAUD
17 Autorisations d'urbanisme Vincent LEONIE
18 Commande publique - Energie - Convention - Fournitures diverses -
Groupements de commandes - Documents de communication -
Avenant
Sarah GENTIL Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Guillaume GUERIN
4 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
4-1 ZAC de Montevert - Compte rendu annuel d'activités présenté par la SELI pour l'année 2016
4-2 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, 170 rue du Chinchauvaud et appartenant à Monsieur VEYRIER
4-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, 215 avenue de Landouge et appartenant à Madame LE TONQUER
4-4 Acquisition immobilière - Régularisation foncière à intervenir avec les Grands Magasins Galeries Lafayette - Immeuble sis à Limoges, 1 boulevard Carnot et place de la République - Acquisition de lots volumétriques
4-5 Aménagement de la Place de la République - Désaffectation de voiries du domaine public routier et reclassement dans le domaine public communal - Classement d'emprises du domaine public communal dans le domaine public routier
4-6 Domaine communal - Attribution à la Ville de Limoges d'un lot volumétrique correspondant à une passerelle piétonne communale sise à Limoges, place des Charentes
4-7 Elargissement de chemins ruraux et établissement de plans d'alignement sur voiries municipales
4-8 Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, 20 avenue des Casseaux à la Caisse Régionale du Crédit Agricole Mutuel du Centre Ouest
4-9 Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges, rue Léonard Trompillon au profit de Monsieur Fabrice RAYNAUD
4-10 Résidence du Mas Bouyol rue Fustel de Coulanges - Avenant n° 2 au bail emphytéotique en date du 1er novembre 1973 consenti à la SA HLM Le Nouveau Logis Centre Limousin 4-11 Résidence Aristide Briand allée Delhoume - Avenant n° 3 au bail emphytéotique en date du 13 février 1968 consenti à la SA HLM Le Nouveau Logis Centre Limousin
4-12 Convention d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et de la gestion d'un café-bar littéraire dans la Bibliothèque francophone multimédia - Avenant n° 2 Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Christian UHLEN
5 - COMMERCE-ARTISANAT - HALLES CENTRALES - GESTION DÉLÉGUÉE D'UN MARCHÉ À LA BROCANTE
5-1 Réhabilitation des Halles centrales - Marchés de travaux - Lot 1 : " Dépose de produits et matériaux contenant de l'amiante et du plomb, curage intérieur " et délibération d'attribution préalable
5-2 Gestion déléguée d'un marché à la brocante dans le quartier de la Cathédrale Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Vincent JALBY
7 - AFFAIRES SCOLAIRES ET ACTIVITÉS PÉRISCOLAIRES - RYTHMES SCOLAIRES RENTRÉE 2018-2019 - TARIFICATION DE LA RESTAURATION, DES TEMPS
PÉRISCOLAIRES ET EXTRASCOLAIRES 2018-2019
7-1 Rythmes scolaires - Rentrée 2018-2019
7-2 Tarification de la restauration, des temps périscolaires et extrascolaires - Année scolaire 2018-2019 Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
10 - ETABLISSEMENTS CULTURELS - PROGRAMMATION 2018 - DON D'OUVRAGES - OPÉRA DE LIMOGES - CONVENTIONS - TARIFS DES CENTRES CULTURELS 2018 - DEMANDES DE SUBVENTIONS À LA DRAC - ADHÉSION À L'APMAC
10-1 Manifestation HOT VIENNE - Programmation d'événements culturels de juin à décembre 2018
10-2 Exposition "Les Ardents Editeurs" - Evénement Lire à Limoges
10-3 Centres culturels municipaux - Collaborations dans le cadre de manifestations - Saison 2017-2018
10-4 Animation culturelle du conservatoire - Année scolaire 2017-2018
10-5 Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché - Exposition Guillaumet - Modalités et organisation du mécénat
10-6 Musée de la Résistance - Programmation culturelle
10-7 Bibliothèque francophone multimédia - Acceptation du don de Mme ROBLES-MACEK et droits d'exploitation du fonds ROBLES
10-8 Bibliothèque francophone multimédia - Convention de prêts de documents originaux concernant les albums de la Vache orange édités par les ateliers du Père castor
10-9 Ouvrages "Émailleurs contemporains : Limoges, 1940-2010" - Don de Madame Simone Christel
10-10 Fourniture d'ouvrages et autres supports culturels - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles
10-11 Convention de mise à disposition d'un fonctionnaire municipal auprès de l'Opéra de Limoges 10-12 Reconduction de la convention de prestation de services entre la Ville de Limoges et la régie personnalisée de l'Opéra
10-13 Avenants de transfert des conventions de coproduction entre la Ville de Limoges et l’Opéra de Limoges
10-14 Tarifs spectacles - Centres culturels municipaux - Saison 2018-2019
10-15 Centres culturels municipaux - Tarifs ateliers et stages - Saison 2018-2019
10-16 Travaux d'entretien des églises Saint-Michel des Lions et Saint-Pierre du Queyroix - Demande de subventions
10-17 Direction de la Culture et du Patrimoine - Demandes de subventions - Exercice 2018
10-18 Adhésion de la Ville de Limoges à l'association APMAC Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT
15 - PATRIMOINE MUNICIPAL - EXPÉRIMENTATION DE LEAN CONSTRUCTION - ECLAIRAGE - ADHÉSION - PRESTATIONS TECHNIQUES - GROUPEMENTS DE COMMANDES - AVENANTS DE TRANSFERT
15-1 Convention de partenariat avec la Fédération Française du Bâtiment - Expérimentation de "Lean Construction"
15-2 Adhésion à l'Association Française de l'Eclairage
15-3 Prestations de repérage, diagnostics, prélèvements, mesures et analyses amiante - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et le Syndicat Mixte du Parc des Expositions de Limoges
15-4 Vérification, entretien et maintenance des installations de détection incendie et intrusion - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et la Régie Municipale de l'Abattoir
15-5 Avenants aux marchés conclus par la Ville avec la société CHIGOT Isolation - Changement de dénomination sociale de la société Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
16 - EAU - RETENUE DE LA CROUZILLE - CONVENTION AVEC LA COMMUNE DE SAINT SYLVESTRE - ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - ADHÉSION
16-1 Convention avec la commune de Saint Sylvestre - Remise en état et restriction de la circulation dans un chemin rural inclus dans le Périmètre de Protection Immédiat de la retenue de la Crouzille
16-2 Etablissement Public Loire - Adhésion de la Communauté de Communes "Forez-Est" Conseil Municipal du 31 Janvier 2018
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Rapporteur : Sarah GENTIL
18 - COMMANDE PUBLIQUE - ENERGIE - CONVENTION - FOURNITURES DIVERSES - GROUPEMENTS DE COMMANDES - DOCUMENTS DE COMMUNICATION - AVENANT
18-1 Convention ayant pour objet la mise à disposition d'un marché de fourniture, d'acheminement d'électricité et services associés passé sur le fondement d'accords-cadres à conclure avec l'UGAP
18-2 Fourniture de fioul - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et la Régie Municipale de l'Abattoir
18-3 Location de matériels - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles, la Régie Municipale de l'Abattoir et l'Opéra de Limoges
18-4 Fourniture d'articles de plomberie et de sanitaire - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et la Régie Municipale de l'Abattoir
18-5 Fourniture d'articles de chauffage et de climatisation - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Régie Municipale de l'Abattoir et la Caisse des Ecoles
18-6 Fourniture d'appareillage électrique - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles, la Régie Municipale de l'Abattoir et l'Opéra de Limoges
18-7 Fourniture de produits d'entretiens, d'essuyages, housses poubelles et accessoires - Convention constitutive de groupement de commandes conclue entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles, la Régie Municipale de l'Abattoir et l'Opéra de Limoges 18-8 Fourniture de produits d'entretiens, d'essuyages, housses poubelles et accessoires - Attribution préalable d'accords-cadres
18-9 Avenant n° 1 au marché "impression, façonnage et distribution de documents de communication ou d'information de la Ville de Limoges" - Lot 1 : impression, façonnage et mise sous film du magazine municipal et de l'agenda culturel