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Ordre du Jour - ojcm030214 (1)
Document publié le Lundi 3 février 2014 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ojcm030214 (1))
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Consommateurs,
COMMUNE DE LIMOGES
-- --
CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 3 FÉVRIER 2014
ORDRE du JOUR
Désignation du secrétaire
Communications
Communication sur l’évolution de l’environnement économique et financier des collectivités locales et ses incidences pour la Ville de Limoges
1 DOM'AULIM - Réhabilitation de 94 logements locatifs sociaux
situés 11 à 25 rue Joliot Curie à Limoges - Emprunts d'un montant
total de deux millions seize mille euros souscrits auprès de la
Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville
Bernard EBENSTEIN
2 Contrat Urbain de Cohésion Sociale - Participations financières de
la Ville de Limoges - Année 2014 - Acomptes
Hugues FOUBERT
3 Programme de Rénovation Urbaine de Beaubreuil -
Résidentialisation 52 à 58 rue Rhin et Danube - Attribution du
marché
Laurent DEBRACH
4 Réalisation de logements sociaux - Résidences Les Floraisons, La
Santillane, Montevert, Les Ruchoux et Résidence Montalat -
Conventions de financement avec Limoges Habitat
Jean-Pierre GAILLARD
5 Direction de l'Eau - Groupements de commandes - Convention -
Attribution de marché - Avenant
Pierre LEFORT
6 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Philippe REILHAC
7 Application du plan de coloration - Mission de conseil aux
particuliers - Convention avec le Conseil d'Architecture,
d'Urbanisme et de l'Environnement
Jean DANIEL
8 Dénominations et numérotage de voies Francis BARRET
9 Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché -
Exposition photos Viaris de Lesegno - Résidence
Sylvie BOURANDY 10 Centres Culturels Municipaux - Programme européen "Small size"
2015-2018 - Conventions
Huguette TORTOSA
11 Conservatoire de Limoges - Animation culturelle - Partenariat
avec l'Avenir Musical du Limousin 87 - Contrats et conventions
Sylvie BAUDU
12 Musée des Beaux-Arts de Limoges - Palais de l'Evêché -
Demandes de subventions - Exercice 2014
Lydie DÉLIAS
13 Bibliothèque francophone multimédia - Convention d'application
n°2 de coopération et de valorisation numérique avec la
Bibliothèque nationale de France
Gülsen YILDIRIM
14 Lire à Limoges 2014 - Rémunération des intervenants Marie-Paule BARRUCHE
15 Manifestations estivales - Programme et modalités d'organisation Huguette TORTOSA
16 Journée Urbaine 2014 - Convention avec l'association Horizons
Croisés
Arnaud BOULESTEIX
17 Archives municipales - Commémoration de la guerre de 1914-
1918 - Congrès des Archivistes municipaux - Don
Sylvie BOURANDY
18 Ecole Nationale Supérieure d'Art de Limoges Aubusson -
Participation de la Ville
Josette BALANCHE
19 Achat d'ouvrages auprès d'une association culturelle Philippe REILHAC
20 Eglises Saint-Pierre-du-Queyroix et Saint-Michel-des-Lions -
Travaux d'entretien - Restauration d'un vitrail - Demandes de
subventions
Bernard VAREILLE
21 Entretien de l'orgue de l'église Sainte-Marie - Demande de
subvention
Chantal MISME
22 Actions de communication - Réalisation d'un documentaire -
Captation d'une pièce de théâtre - Contrat de coproduction -
Convention de partenariat
Noémie NADAM
23 Réalisation et distribution de magazines - Groupement de
commandes - Avenants
Catherine BEAUBATIE
24 Insertions couplées dans le magazine municipal "Vivre à Limoges"
et sur l'application smartphone "Limoges en poche"
Daniel BADOU
25 Attribution de subventions Martin FORST
26 Centres de vacances du Lioran et de Saint-Trojan - Accueils de
loisirs municipaux - Garderies du matin gérées par la Caisse des
Ecoles - Tarifications
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
27 Transport des élèves des écoles communales de la Ville vers les
équipements sportifs - Convention avec l'association Limoges
USEP (Union Sportive de l'Enseignement du Premier Degré)
Sandrine ROTZLER
28 Conventions de cession de données entre la Ville de Limoges et la
Caisse d'Allocations Familiales concernant les assistantes
maternelles, les crèches et les allocataires - Avenants n° 3
Geneviève MANIGAUD 29 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) de Beaublanc -
Convention d'objectifs et de financement entre la Ville de Limoges
et la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne
Anibal ALMOSTER
30 Etablissements multi-accueil municipaux - Contrat d'aide
financière à l'investissement avec la Caisse d'Allocations
Familiales - Convention avec la Mutualité Sociale Agricole du
Limousin
Sylvie DESPROGES-PEYROUX
31 Renouvellement de la convention relative à l'animation bénévole
d'ateliers de lecture et de langage par un adhérent du Groupe
d'Entraide Mutuelle Limousin Toutes Lésions Cérébrales Acquises
(GEMLTLCA) à la crèche de Beaubreuil (du 15 février 2014 au
14 février 2015)
Josette DIOP
32 Fonctionnement des crèches de Landouge et des Portes Ferrées -
Versement de subventions
Sylvie BAUDU
33 Programme de Rénovation Urbaine - Adhésion au Club des Maires
de la Rénovation Urbaine
Laurent DEBRACH
34 Quartier de La Bastide - Réalisation d'une fresque Stéphane DESTRUHAUT
35 Centre social de La Bastide - Mise en place d'un Relais Info
Jeunes - Convention tripartite entre la Ville de Limoges, le Centre
Régional Information Jeunesse Limousin et la Délégation
Régionale de l'Office National d'Information sur les
Enseignements et les Professions
Bernadette TROUBAT
36 Centre social de La Bastide - Convention avec la Caisse
d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Accueil de loisirs
sans hébergement extrascolaire - Accueil de jeunes
Olivier DUCOURTIEUX
37 Espaces Verts - Aménagement paysager de l'esplanade Gauguin -
Fourniture de matériels horticoles - Avenants
Henri SOUFFRON
38 Mise à jour et constitution de Dossiers Techniques Amiante dans
le patrimoine de la Ville de Limoges, de la Communauté
d'agglomération Limoges Métropole et du Centre Communal
d'Action Sociale - Convention constitutive de groupement de
commandes
Jean-Marc CHABRELY
39 Marchés publics de location de matériel - Appel d'offres ouvert -
Marchés à bons de commande - Convention constitutive de
groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la
Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre
Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et la Régie
Municipale de l'Abattoir
Aline BIARDEAUD
40 Parc automobile - Acquisition de véhicules - Prestations de
contrôle technique - Groupements de commandes
Patrick CHARLES
41 Prestations informatiques – Signature d’avenants Zéphirin MOWENDABEKA
42 Fonctionnement des services municipaux - Acquisition de
fournitures et de diverses prestations - Groupements de
commandes – Marché - Avenants
Francis DAULIAC
43 Fourniture de vaccins pour le centre de vaccination de la Ville de
Limoges - Avenants aux marchés
Christiane DUPUY-RAFFY 44 Procédure d'hospitalisation d'office - Règlement des consultations
de médecins
Claude LANFRANCA
45 Taxe d'urbanisme - Remise gracieuse de pénalités de retard Ghislaine GASTALDIN
46 Proposition d'indemnisation d'un sinistre Jeanine GAUTHIER
47 Personnel communal - Approbation de diverses décisions Claude BOURDEAU
48 Conseil Municipal - Application des articles L2122-22 et L2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu
au Conseil municipal de diverses décisions
M. LE MAIRE Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Jean-Pierre GAILLARD
4 - RÉALISATION DE LOGEMENTS SOCIAUX - RÉSIDENCES LES FLORAISONS, LA SANTILLANE, MONTEVERT, LES RUCHOUX ET RÉSIDENCE MONTALAT - CONVENTIONS DE FINANCEMENT AVEC LIMOGES HABITAT
4-1 Programme de réalisation de logements sociaux - Opérations de constructions neuves Résidences Les Floraisons, La Santillane, Landouge Montevert et Les Ruchoux - Convention de financement avec Limoges Habitat
4-2 Opération d'acquisition et d'amélioration de logements sociaux - Résidence Montalat - Convention de financement avec Limoges Habitat Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Pierre LEFORT
5 - DIRECTION DE L'EAU - GROUPEMENTS DE COMMANDES - CONVENTION - ATTRIBUTION DE MARCHÉ - AVENANT
5-1 Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole pour la maintenance et l'assistance des matériels et logiciels des releveurs de compteurs d'eau
5-2 Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole pour la maintenance et l'assistance du progiciel RESOCAD
5-3 Convention relative au versement à la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) d’une contribution financière au titre d’une action concernant la normalisation de solutions interopérables de relevé à distance des compteurs d’eau
5-4 Entretien des locaux de la station de production d'eau potable de la Ville de Limoges - Attribution du marché
5-5 Travaux d'entretien des réseaux d'eau et d'assainissement de la Ville de Limoges - Avenant n° 1 au marché Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Philippe REILHAC
6 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
6-1 Acquisition immobilière - Lot volumétrique en nature de cavité souterraine sis à Limoges 8, rue des Allois et appartenant à la SCI Te Deum
6-2 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 5, rue Jean Fredon et appartenant à Monsieur Clausse
6-3 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 21, rue Camille Saint Saëns et appartenant à Madame Belair
6-4 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 73, avenue Montjovis et rue de Brantôme et appartenant à Madame Ledon
6-5 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 28 bis, rue Ferdinand Buisson et appartenant à la Société Immobilière de l'immeuble n° 22 de la rue Ferdinand Buisson
6-6 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges 11, rue d'Alger et appartenant à Madame Melquiond
6-7 Domaine communal - Cession d'un tènement foncier sis à Limoges 44, cours Gay Lussac au profit de la société Athéna Conseils et Réalisations en Immobilier
6-8 Domaine communal - Vente d'un ensemble immobilier sis à Limoges, au lieudit "Buxerolles" à Monsieur Nagy Zémani
6-9 Immeuble municipal 22, rue Marcel Madoumier à Limoges - Cession d'un logement à Monsieur Delville
6-10 Copropriété Dullin-Bey - Cession d'un logement à Monsieur et Madame Chabernaud
6-11 Domaine communal - Cession d’une parcelle de terrain sise à Limoges, - 2, rue Neuve Saint-Etienne à la Compagnie des filles de la charité de saint Vincent de Paul - Ecole Sainte-Louise de Marillac 6-12 Convention d'occupation de locaux en vue de l'exploitation et de la gestion d'un commerce dans la Bibliothèque francophone multimédia
6-13 Domaine communal - Installation d'un poste de pompage des eaux usées sur une parcelle communale sise à Limoges, rue du Mas Gigou - Convention de transfert de gestion au profit de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
6-14 Domaine communal - Immeuble municipal sis à Limoges 162, rue du Coudert - Abandon de mitoyenneté Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Huguette TORTOSA
10 - CENTRES CULTURELS MUNICIPAUX - PROGRAMME EUROPÉEN "SMALL SIZE" 2015-2018 - CONVENTIONS
10-1 Centres Culturels Municipaux - Nouveau projet européen "Small size"
10-2 Centres Culturels Municipaux - Collaborations dans le cadre des spectacles - Saison 2013-2014 Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Sylvie BAUDU
11 - CONSERVATOIRE DE LIMOGES - ANIMATION CULTURELLE - PARTENARIAT AVEC L'AVENIR MUSICAL DU LIMOUSIN 87 - CONTRATS ET CONVENTIONS
11-1 Conservatoire de Limoges - Programme d'animation culturelle 2013-2014
11-2 Conservatoire de Limoges - Convention de partenariat avec l'Avenir Musical du Limousin 87 Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Sylvie BOURANDY
17 - ARCHIVES MUNICIPALES - COMMÉMORATION DE LA GUERRE DE 1914-1918 - CONGRÈS DES ARCHIVISTES MUNICIPAUX - DON
17-1 Archives municipales - Manifestations autour des écrits et témoignages de la grande guerre à Limoges
17-2 Archives municipales - Accueil du congrès des Archivistes municipaux en 2015
17-3 Archives municipales - Don de photographies de M. Colombier Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Bernard VAREILLE
20 - EGLISES SAINT-PIERRE-DU-QUEYROIX ET SAINT-MICHEL-DES-LIONS - TRAVAUX D'ENTRETIEN - RESTAURATION D'UN VITRAIL - DEMANDES DE SUBVENTIONS
20-1 Eglise Saint-Pierre-du-Queyroix - Vitrail du XVIème siècle - Demande de subvention
20-2 Entretien des églises - Demande de subventions Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Noémie NADAM
22 - ACTIONS DE COMMUNICATION - RÉALISATION D'UN DOCUMENTAIRE - CAPTATION D'UNE PIÈCE DE THÉÂTRE - CONTRAT DE COPRODUCTION -
CONVENTION DE PARTENARIAT
22-1 Contrat de coproduction entre la Ville de Limoges et la Société Tihn Production France pour la réalisation d'un documentaire sur le trolley à Limoges
22-2 Convention de partenariat entre la Ville de Limoges et les Editions Black- Out pour la captation de la pièce de théâtre "L'Odyssée d'Al" Conseil Municipal du 3 Février 2014
_____
Rapporteur : Catherine BEAUBATIE
23 - RÉALISATION ET DISTRIBUTION DE MAGAZINES - GROUPEMENT DE COMMANDES - AVENANTS
23-1 Distribution des magazines de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole
23-2 Impression et façonnage des magazines de la Ville de Limoges et de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole en deux lots - Avenants n° 1 aux marchés Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Sylvie DESPROGES-PEYROUX
26 - CENTRES DE VACANCES DU LIORAN ET DE SAINT-TROJAN - ACCUEILS DE LOISIRS MUNICIPAUX - GARDERIES DU MATIN GÉRÉES PAR LA CAISSE DES ECOLES - TARIFICATIONS
26-1 Vacances scolaires de l'été 2014 - Centres de vacances du Lioran et de Saint-Trojan - Séjours pour adolescents - Accueil de loisirs du Mas Eloi - Modalités d'organisation des séjours - Tarification
26-2 Accueils de loisirs municipaux - Tarification du 7 juillet 2014 au 3 juillet 2015
26-3 Tarification 2014 - Garderies du matin gérées par la Caisse des Ecoles Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Sylvie DESPROGES-PEYROUX
30 - ETABLISSEMENTS MULTI-ACCUEIL MUNICIPAUX - CONTRAT D'AIDE FINANCIÈRE À L'INVESTISSEMENT AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES -
CONVENTION AVEC LA MUTUALITÉ SOCIALE AGRICOLE DU LIMOUSIN
30-1 Etablissements multi-accueil municipaux - Contrat d’aide financière à l’investissement entre la Ville de Limoges et la Caisse d’Allocations Familiales de la Haute-Vienne (1er janvier 2014 – 31 décembre 2015)
30-2 Convention de service extranet de consultation des ressources des ressortissants entre la Mutualité Sociale Agricole du Limousin et la Ville de Limoges Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Sylvie BAUDU
32 - FONCTIONNEMENT DES CRÈCHES DE LANDOUGE ET DES PORTES FERRÉES - VERSEMENT DE SUBVENTIONS
32-1 Mutualité Française Limousine - Versement d'un acompte sur la subvention 2014 pour le fonctionnement de la crèche de Landouge (1er janvier 2013 - 31 décembre 2015)
32-2 Centre d'Animation des Portes Ferrées - Versement d'un acompte sur la subvention 2014 pour le fonctionnement de la crèche multi accueil "Les Mini Futés" (1er janvier 2013 - 31 décembre 2015) Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Henri SOUFFRON
37 - ESPACES VERTS - AMÉNAGEMENT PAYSAGER DE L'ESPLANADE GAUGUIN - FOURNITURE DE MATÉRIELS HORTICOLES - AVENANTS
37-1 Quartier de La Bastide – Aménagement paysager espace Gauguin - Espace de jeux collectifs - Avenant n° 1 au lot n°1 : Terrassement - Voirie
37-2 Fourniture de matériels horticoles - Avenant n°3 au marché Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Patrick CHARLES
40 - PARC AUTOMOBILE - ACQUISITION DE VÉHICULES - PRESTATIONS DE CONTRÔLE TECHNIQUE - GROUPEMENTS DE COMMANDES
40-1 Acquisition de véhicules pour l'année 2014 - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Centre Communal d'Action Sociale - Caisse des Ecoles
40-2 Prestations de contrôle technique de véhicules - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Zéphirin MOWENDABEKA
41 - PRESTATIONS INFORMATIQUES – SIGNATURE D’AVENANTS
41-1 Fourniture de services spécifiques à l'informatique - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges et Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Avenant
41-2 Mise à disposition de fournitures et de services spécifiques à l'informatique - Avenants aux marchés
41-3 Prestations de support technique pour les logiciels ORACLE - Avenant n°1 Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Francis DAULIAC
42 - FONCTIONNEMENT DES SERVICES MUNICIPAUX - ACQUISITION DE FOURNITURES ET DE DIVERSES PRESTATIONS - GROUPEMENTS DE COMMANDES – MARCHÉ - AVENANTS
42-1 Fourniture d'un service de téléphonie publique - Appel d'offres ouvert - Marchés à bons de commande - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et la Régie Municipale de l'Abattoir
42-2 Fourniture d'articles d'hygiène - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Centre Communal d'Action Sociale
42-3 Fourniture de denrées alimentaires - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole - Caisse des Ecoles - Centre Communal d'Action Sociale
42-4 Marché public de fournitures courantes - Acquisition de petites fournitures de bureau pour la Ville de Limoges, la Communauté d'Agglomération Limoges Métropole, la Régie municipale de l'Abattoir et la Caisse des Ecoles - Appel d'offres ouvert - Marché à bons de commande
42-5 Acquisition de mobilier - Marchés à bons de commande - Avenants de prolongation des marchés
42-6 Location et maintenance de photocopieurs pour les écoles de la Ville de Limoges - Avenant n° 3 Conseil Municipal du 3 Février 2014
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Rapporteur : Claude BOURDEAU
47 - PERSONNEL COMMUNAL - APPROBATION DE DIVERSES DÉCISIONS
47-1 Personnel communal - Recrutement de deux chargés de mission
47-2 Personnel communal - Agents contractuels (rémunération)
47-3 Elections municipales - Mise sous pli de la propagande électorale - Rémunération
47-4 Organisation de sessions de formation pour l’obtention du Certificat d’Aptitude à la Conduite en Sécurité (CACES) - Convention constitutive de groupement de commandes Ville de Limoges - Communauté d'agglomération Limoges Métropole
47-5 Fourniture d'articles d'habillement pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les communes de Boisseuil, Couzeix, Feytiat, Isle, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Verneuil-sur-Vienne et Veyrac - Convention constitutive de groupement de commandes
47-6 Fourniture d'articles d'habillement pour la Ville de Limoges, la Communauté d'agglomération Limoges Métropole, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et les communes de Boisseuil, Bonnac-la-Côte, Feytiat, Isle, Le Palais-sur-Vienne, Le Vigen, Panazol, Rilhac-Rancon, Saint-Gence, Solignac, Verneuil-sur-Vienne et Veyrac - Avenants n° 1 aux marchés