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Compte-Rendu - ojcm270917 (1)
Document publié le Mercredi 27 septembre 2017 par la commune de Limoges.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ojcm270917 (1))
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Logement, Banque,
COMMUNE DE LIMOGES
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CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE DU 27 SEPTEMBRE 2017
ORDRE du JOUR
Appel des conseillers municipaux
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du compte-rendu de la séance du 6 avril 2017
Questions orales
Vœux et motions
Intervention du maire
Soutien aux sinistrés des ouragans Irma et Maria aux Antilles
1 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-
23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu –
Modification du périmètre de délégation
M. LE MAIRE
2 Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité -
Avenant n° 3 à la convention conclue entre la Ville de Limoges et
la Préfecture de la Haute-Vienne
M. LE MAIRE
3 Budget supplémentaire au budget primitif 2017 Rémy VIROULAUD
4 Budget supplémentaire 2017 - Actualisation des Autorisations de
Programme et Crédits de Paiement
Rémy VIROULAUD
5 Garanties d'emprunt - Limoges Habitat - Nouveau Logis Centre
Limousin - SA HLM de la Charente Le Foyer - SELI
Rémy VIROULAUD
6 Adoption du rapport de la Commission Locale d'Evaluation des
Transferts de Charges (CLETC) du 19 mai 2017 relatif à
l'adhésion de la commune de Chaptelat à la Communauté
d'agglomération Limoges Métropole
Rémy VIROULAUD
7 Attribution de subventions aux associations Guillaume GUERIN
8 Personnel communal - Tableau des emplois budgétaires - Cadres
d'emplois des attachés de conservation et des bibliothécaires -
Insertion - Formation - Conventions
M. LE MAIRE
9 Syndicat Mixte de l'Aéroport de Limoges Bellegarde - Retrait de
la Ville de Limoges
Guillaume GUERIN 10 Halles centrales - Rénovation - Avenant n° 2 au marché de
maîtrise d'œuvre - Demande de subvention
Sarah GENTIL
11 Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide -
Restructuration du centre commercial - Avenant n° 2 à la
concession d'aménagement
Catherine MAUGUIEN-SICARD
12 Réaménagement de la place de la République, de la place Fournier
et des rues Saint Martial, de la Terrasse, Porte-Tourny et Fitz
James - Avenant n° 1 au marché de maîtrise d'œuvre fixant le
programme définitif, le coût définitif des travaux et le forfait
définitif de rémunération du maître d'œuvre représenté par la
société In Situ (mandataire)
M. LE MAIRE
13 Urbanisme - Projet d'aménagement de l'entrée de ville des
Casseaux - Convention - Autorisations d'urbanisme
Vincent LEONIE
14 Opérations immobilières et gestion du patrimoine Guillaume GUERIN
15 Politique de l'habitat et de la ville - Ravalement des façades -
Inscription sur la liste départementale - Droit de réservation de la
commune - Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité -
Subventions Contrat de ville
Catherine MAUGUIEN-SICARD
16 Centre Social de La Bastide - Passeport Jeunes - Action Escapades
familiales - Conventions avec la CAF
Nathalie VERCOUSTRE
17 Santé - Projet de recherche interventionnelle "Printemps" - Centre
de vaccination - Convention avec l'ARS Nouvelle-Aquitaine
Annie SCHWAEDERLE
18 Restructuration du stade d'honneur de Beaublanc - Phase DCE -
Marché de substitution - Attribution d’appels d’offres
Jean-Marie LAGEDAMONT
19 Sports - Prestations de service avec le Limoges CSP SASP -
Animations sportives - Utilisation des installations sportives -
Conventions - Palais des Sports - Concession du droit d'affichage -
Tarifs 2018 patinoire municipale
Sylvie ROZETTE
20 Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social Sylvie ROZETTE
21 Etablissements culturels - Candidature CCM John Lennon filière
musiques actuelles et variétés - Programmation CCM et
Conservatoire - Passerelle culturelle - Bfm - Tarifs braderie -
ENSA - Subvention - Théâtre de l'Union – Marché de maîtrise
d'œuvre
Philippe PAULIAT-DEFAYE
22 Jeunesse - Candidature UNICEF "Ville amie des enfants" -
Communication conseil municipal des enfants - Gratification des
bacheliers
Vincent JALBY
23 Maison du Limousin - Approbation du rapport de l'année 2016 Guillaume GUERIN
24 Jumelage Limoges - Pilsen - Participation de deux élèves
cuisiniers limougeauds au festival "Bonjour Pilsen"
Philippe PAULIAT-DEFAYE
25 Musée des Beaux-Arts - Journée d'étude "Emaux du Moyen âge" -
Acquisitions - Convention partenariat - Musée Résistance -
Acquisitions - Partenariat - Bfm - Fonds Guignard de Butteville et
Maurice Fournier - Hôtel de Ville - Subvention
Philippe PAULIAT-DEFAYE 26 Restauration de la continuité écologique - Lac d'Uzurat - Seuils
Moulin Pinard, Moulin Roux, Parc Aurence II - Conventions
Vincent LEONIE
27 Eau - Bassin Loire Bretagne - Projet SOCLE - Avis de la
commune - Compétence GEMAPI
Rémy VIROULAUD
28 Eau - Etude de faisabilité production hydroélectrique - Demande
de subventions - Etablissement Public Loire - Marchés publics
Rémy VIROULAUD
29 Décentralisation du stationnement Vincent LEONIE
30 Ivresse publique manifeste - Facturation du coût de transport de la
personne interpellée et mesures de prévention par l’incitation aux
soins
M. LE MAIRE
31 Patrimoine municipal - Entretien du patrimoine bâti - Attribution
d'accords-cadres - Convention constitutive de groupement de
commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
32 Fourniture de cercueils, d'ornements et de capitons de cercueils -
Attribution d'accords-cadres mono-attributaires
Christian HANUS
33 Commande publique - Adhésion à l'AMPA - Fournitures de
bureau - Documents de communication - Repas froids - Denrées
alimentaires - Matériels informatiques - Carburants - Attribution
d'accords-cadres – Groupements de commandes
Jean-Marie LAGEDAMONT
34 Centrale Energie Déchets de Limoges Métropole et Centre de
recyclage du Petit-Beaune - Commissions de suivi de site -
Désignation des représentants de la Ville
M. LE MAIRE
35 Syndicat Energies Haute-Vienne - Rapport annuel d'activités 2016 Jean-Marie LAGEDAMONT Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : M. LE MAIRE
1 - CONSEIL MUNICIPAL - APPLICATION DES ARTICLES L 2122-22 ET L 2122-23 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES - COMPTE RENDU – MODIFICATION DU PÉRIMÈTRE DE DÉLÉGATION
1-1 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales - Compte rendu au conseil municipal de diverses décisions
1-2 Conseil municipal - Application des articles L 2122-22 et L 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
5 - GARANTIES D'EMPRUNT - LIMOGES HABITAT - NOUVEAU LOGIS CENTRE LIMOUSIN - SA HLM DE LA CHARENTE LE FOYER - SELI
5-1 Limoges Habitat - Réhabilitation de 81 logements locatifs sociaux, 8 à 17 rue Gustave Philippon (Résidence Bovary) et de 78 logements locatifs sociaux, 63 à 197 rue Suffren (Résidence Suffren) à Limoges - Emprunt d'un montant de 1 570 000 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville
5-2 Nouveau Logis Centre Limousin - Réhabilitation de 136 logements locatifs sociaux situés 30, rue Francis Chigot et 3, 5 et 11, rue du Docteur Jouhaud (Parc de Diane) à Limoges - Emprunt d'un montant de 656 065 € souscrit auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Garantie de la Ville
5-3 SA HLM DE LA CHARENTE LE FOYER - Réaménagement d'une ligne de prêt souscrite auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations par la SA HLM DE LA CHARENTE LE FOYER et initialement garantie par la Ville de Limoges - Montant encours réaménagé : 3 548 048,06 € - Garantie de la Ville
5-4 SOCIETE D'EQUIPEMENT DU LIMOUSIN - Programme de Rénovation Urbaine de La Bastide - Restructuration du Centre Commercial de La Bastide - Concession d'aménagement - Emprunt de 3 200 000 € auprès du Crédit Coopératif - Garantie de la Ville Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : M. LE MAIRE
8 - PERSONNEL COMMUNAL - TABLEAU DES EMPLOIS BUDGÉTAIRES - CADRES D'EMPLOIS DES ATTACHÉS DE CONSERVATION ET DES BIBLIOTHÉCAIRES - INSERTION - FORMATION - CONVENTIONS
8-1 Tableau des emplois budgétaires - Modifications septembre 2017
8-2 Personnel municipal - Modification du cadre d'emplois des attachés territoriaux de conservation du patrimoine et du cadre d'emplois des bibliothécaires territoriaux - Détermination des taux de promotion
8-3 Personnel communal - Insertion des jeunes en situation de handicap - Conclusion de conventions de partenariat
8-4 Personnel communal - Contrats d'apprentissage - Convention de financement de frais de formation Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Sarah GENTIL
10 - HALLES CENTRALES - RÉNOVATION - AVENANT N° 2 AU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE - DEMANDE DE SUBVENTION
10-1 Rénovation des Halles centrales - Avenant n° 2 au marché de maîtrise d'œuvre fixant le programme définitif, le coût définitif des travaux et le forfait définitif de rémunération du maître d'œuvre représenté par le cabinet Popea (mandataire)
10-2 Rénovation des Halles centrales - Demande de subvention auprès du ministère de la Culture Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Vincent LEONIE
13 - URBANISME - PROJET D'AMÉNAGEMENT DE L'ENTRÉE DE VILLE DES CASSEAUX - CONVENTION - AUTORISATIONS D'URBANISME
13-1 Etude pour les montages opérationnel, juridique et fiscal du projet d'aménagement de l'entrée de ville des Casseaux - Convention financière avec Limoges Métropole
13-2 Autorisations d'urbanisme Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Guillaume GUERIN
14 - OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES ET GESTION DU PATRIMOINE
14-1 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue des Lucioles et appartenant à Monsieur FLEURAT et Mademoiselle BOTERDEL
14-2 Acquisition immobilière - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue Simon Bolivar et appartenant aux colotis du lotissement "Le Verger des Pilateries"
14-3 Domaine communal - Cession d'une parcelle de terrain sise à Limoges, lieudit "Buxerolles" au profit de la SCI BUXEROLLES 2017
14-4 Domaine communal - Autorisation de cession d'un bâtiment entre l'USAL et la SCI Rugby Immo 87 édifié sur la parcelle communale sise à Limoges, 28 rue de Saint Gence
14-5 Renouvellement Urbain - Convention opérationnelle avec l’Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine - Tènement foncier sis à Limoges, 92 avenue Albert Thomas et rue Paul Verlaine
14-6 Etude sur les cavités du centre-ville de Limoges - Convention entre la Ville de Limoges et la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
14-7 Domaine communal - Installation d'une sanisette sur une parcelle communale sise à Limoges, rue de Valparaiso - Convention de transfert de gestion au profit de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
14-8 Domaine communal - Parcelle de terrain sise à Limoges, rue Adrienne Bolland - Constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc au profit de la Communauté d'agglomération Limoges Métropole
14-9 Domaine communal - Constitution d'une servitude d'aqueduc sur une parcelle communale sise à Limoges, rue Paul Gauguin et allée Seurat au profit de la société DOM'AULIM et acquisition auprès de la société DOM'AULIM d'une parcelle de terrain sise à Limoges, allée Seurat 14-10 Implantation d’un relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment situé sur la commune de Chaptelat, lieu-dit "Chantelauve" - Convention avec la Société ORANGE
14-11 Domaine communal - Implantation d’un relais de radiotéléphonie mobile sur un bâtiment municipal sis à Limoges, avenue de Beaubreuil et rue du Château d’Eau - Convention avec la société ORANGE
14-12 Déplacement d’un poste de transformation de courant électrique sur une parcelle municipale sise à Limoges, allée Robert Schmidt - Convention avec ENEDIS
14-13 Domaine communal - Avenant n° 1 à la convention du 6 juin 2014 conclue avec la Société des Transports en Commun de Limoges Métropole (STCL)
14-14 Communication - Société Renault Trucks Echange Standard - Arrêté fixant des prescriptions modificatives pour l'exploitation de l'usine située à Limoges, en Zone Industrielle Nord
14-15 Communication - SAS Laiterie Les Fayes - Arrêté complémentaire modifiant les arrêtés d'autorisation et complémentaire et fixant des prescriptions additionnelles pour l'exploitation du traitement et de la transformation du lait sur le site route de Périgueux à Isle
14-16 Communication - Centre Hospitalier Universitaire de Limoges - Arrêté autorisant la poursuite de l'exploitation des installations de combustion, de blanchisserie et de pré-traitement de déchets d'activités de soins à risques infectieux situées à Limoges, rue Jeanne d'Albret
14-17 Communication - Société SOAF Environnement - Arrêté modifiant les dispositions de l'arrêté préfectoral du 18 janvier 2002 prescrivant des opérations de mise en sécurité et de surveillance du site de l'ancienne déposante située à Limoges, au lieudit "Les Tuilières" - Beaune-les-Mines Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Catherine MAUGUIEN-SICARD
15 - POLITIQUE DE L'HABITAT ET DE LA VILLE - RAVALEMENT DES FAÇADES - INSCRIPTION SUR LA LISTE DÉPARTEMENTALE - DROIT DE RÉSERVATION DE LA COMMUNE - CONTRAT LOCAL D'ACCOMPAGNEMENT À LA SCOLARITÉ -
SUBVENTIONS CONTRAT DE VILLE
15-1 Ravalement obligatoire des façades - Inscription de la Ville de Limoges sur la liste des communes habilitées à mettre en œuvre cette procédure
15-2 Droit de réservation de la commune sur le patrimoine de la SA HLM de LA CHARENTE LE FOYER
15-3 Politique de la ville - Participations financières de la Ville au titre du Contrat Local d'Accompagnement à la Scolarité
15-4 Contrat de ville 2017 - Subventions Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Nathalie VERCOUSTRE
16 - CENTRE SOCIAL DE LA BASTIDE - PASSEPORT JEUNES - ACTION ESCAPADES FAMILIALES - CONVENTIONS AVEC LA CAF
16-1 Centre Social de La Bastide - Passeport Jeunes - Convention conclue avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne - Année 2017
16-2 Centre Social de La Bastide - Convention de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales de la Haute-Vienne relative à l'action "Escapades familiales" - Année 2017 Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Annie SCHWAEDERLE
17 - SANTÉ - PROJET DE RECHERCHE INTERVENTIONNELLE "PRINTEMPS" - CENTRE DE VACCINATION - CONVENTION AVEC L'ARS NOUVELLE-AQUITAINE
17-1 Conseil Local de Santé Mentale - Convention pluriannuelle 2017-2020 - Projet de recherche interventionnelle "PRINTEMPS"
17-2 Centre de vaccination - Convention avec l'Agence Régionale de Santé Nouvelle-Aquitaine - Année 2017 Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT
18 - RESTRUCTURATION DU STADE D'HONNEUR DE BEAUBLANC - PHASE DCE - MARCHÉ DE SUBSTITUTION - ATTRIBUTION D’APPELS D’OFFRES
18-1 Restructuration du Stade d'Honneur de Beaublanc - Phase DCE - Marché de substitution - Attribution d'appel d'offres
18-2 Restructuration du Stade d'Honneur de Beaublanc - Phase DCE - Marché de substitution - Relance du lot 4.4 "peinture" - Attribution d'appel d'offres Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Sylvie ROZETTE
19 - SPORTS - PRESTATIONS DE SERVICE AVEC LE LIMOGES CSP SASP -
ANIMATIONS SPORTIVES - UTILISATION DES INSTALLATIONS SPORTIVES - CONVENTIONS - PALAIS DES SPORTS - CONCESSION DU DROIT D'AFFICHAGE - TARIFS 2018 PATINOIRE MUNICIPALE
19-1 Prestations de service avec le Limoges CSP SASP - Attribution d'un marché à procédure formalisée
19-2 Animation aquatique du dimanche après-midi à la piscine de Saint Lazare - Convention avec le Comité Départemental de Natation et la Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations
19-3 Mercredis Sportifs Pass Club du 27 septembre 2017 au 06 juin 2018
19-4 Opérations Mercredis Sportifs et Mercredis Sportifs Pass Club, Printemps Sportifs, Sportez-Vous Bien à Limoges - Associations et organismes intervenants
19-5 Installations sportives universitaires - Reconduction de la convention avec l'Université
19-6 Convention cadre de partenariat réglant les modalités de mise à disposition de l'équipement sportif de l'Institution Beaupeyrat
19-7 Convention cadre de partenariat réglant les modalités de mise à disposition de l'équipement sportif du Centre de Formation et d'Apprentissage Bâtiment de Limoges
19-8 Palais des Sports de Beaublanc - Concession du droit d'affichage
19-9 Tarifs de la patinoire municipale 2017-2018 Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Sylvie ROZETTE
20 - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS À CARACTÈRE CULTUREL, SPORTIF ET SOCIAL
20-1 Les Défis du Sport 2018 - Subvention à l'association CDES PROGESPORT
20-2 Attribution de subventions à caractère culturel, sportif et social Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
21 - ETABLISSEMENTS CULTURELS - CANDIDATURE CCM JOHN LENNON FILIÈRE MUSIQUES ACTUELLES ET VARIÉTÉS - PROGRAMMATION CCM ET
CONSERVATOIRE - PASSERELLE CULTURELLE - BFM - TARIFS BRADERIE - ENSA - SUBVENTION - THÉÂTRE DE L'UNION – MARCHÉ DE MAÎTRISE D'OEUVRE
21-1 Filière musiques actuelles et variétés - Appel à projets - Candidature du CCM John Lennon
21-2 Centre culturel municipal John Lennon - Collaborations dans le cadre de la programmation - Saison 2017/2018
21-3 Centres culturels municipaux - Partenariats avec d'autres structures culturelles - Saison 2017/2018
21-4 Conservatoire de Limoges - Animations culturelles 2017-2018
21-5 Conservatoire de Limoges - Convention de partenariat avec la commune de Panazol - Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal - Année scolaire 2017-2018
21-6 Conservatoire de Limoges - Convention entre la Ville de Limoges et l'Association Limousine de Sauvegarde de l'Enfant à l'Adulte (ALSEA) - Année scolaire 2017-2018
21-7 "Passerelle culturelle" - Intégration au dispositif de l'association Blues en stock
21-8 Bibliothèque francophone multimédia - Distribution de sacs aux usagers
21-9 Bibliothèque francophone multimédia - Fixation de tarifs pour les braderies
21-10 Ecole Nationale Supérieure d'Art de Limoges - Subvention 2017
21-11 Aménagement de deux salles de répétition au théâtre de l'Union à Limoges - Attribution d'un marché de maîtrise d'œuvre sur compétences 21-12 Dispositifs prévisionnels de secours - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et l'Opéra de Limoges Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Vincent JALBY
22 - JEUNESSE - CANDIDATURE UNICEF "VILLE AMIE DES ENFANTS" -
COMMUNICATION CONSEIL MUNICIPAL DES ENFANTS - GRATIFICATION DES BACHELIERS
22-1 Candidature de la Ville de Limoges au titre de « Ville amie des enfants » décerné par l’UNICEF
22-2 Communication relative à l'activité du conseil municipal des enfants
22-3 Gratification des bacheliers ayant obtenu une mention "Très Bien" - Année 2017 Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Philippe PAULIAT-DEFAYE
25 - MUSÉE DES BEAUX-ARTS - JOURNÉE D'ÉTUDE "EMAUX DU MOYEN ÂGE" - ACQUISITIONS - CONVENTION PARTENARIAT - MUSÉE RÉSISTANCE -
ACQUISITIONS - PARTENARIAT - BFM - FONDS GUIGNARD DE BUTTEVILLE ET MAURICE FOURNIER - HÔTEL DE VILLE - SUBVENTION
25-1 Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché - Journée d’étude du 13 octobre 2017 « Les Emaux du Moyen-Âge »
25-2 Musée des Beaux-Arts - Palais de l'Evêché - Acquisitions d'œuvres - 1er semestre 2017
25-3 Musée des Beaux-Arts de Limoges – Palais de l’Evêché - Convention de partenariat avec le Département de la Haute-Vienne - Maison du Département (MDD) Limoges Sud Agglomération
25-4 Musée de la Résistance - Acquisitions
25-5 Musée de la Résistance - Convention de partenariat avec l'association "Pour un Maitron des Fusillés et Exécutés" (PMFE)
25-6 Bibliothèque francophone multimédia - Cession du fonds Guignard de Butteville à la Communauté d'agglomération de Blois
25-7 Bibliothèque francophone multimédia - Convention pour la mise en ligne de documents iconographiques appartenant à la commune d'Argentat sur Dordogne
25-8 Restauration des façades et toiture de l'Hôtel de Ville - Demande de subvention Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Vincent LEONIE
26 - RESTAURATION DE LA CONTINUITÉ ÉCOLOGIQUE - LAC D'UZURAT - SEUILS MOULIN PINARD, MOULIN ROUX, PARC AURENCE II - CONVENTIONS
26-1 Domaine communal - Lac d'Uzurat - Conventions avec la Communauté d'agglomération Limoges Métropole relatives à la restauration de la continuité écologique et portant constitution d'une servitude de passage et d'aqueduc
26-2 Seuils Moulin Pinard, Moulin Roux, Parc Aurence II - Conventions relatives à la restauration de la continuité écologique avec Limoges Métropole Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
27 - EAU - BASSIN LOIRE BRETAGNE - PROJET SOCLE - AVIS DE LA COMMUNE - COMPÉTENCE GEMAPI
27-1 Projet de Stratégie d'Organisation des Compétences Locales de l'Eau pour le bassin Loire Bretagne - Consultation des collectivités
27-2 Extension des compétences de Limoges Métropole - Exercice de la compétence GEMAPI Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Rémy VIROULAUD
28 - EAU - ETUDE DE FAISABILITÉ PRODUCTION HYDROÉLECTRIQUE - DEMANDE DE SUBVENTIONS - ETABLISSEMENT PUBLIC LOIRE - MARCHÉS PUBLICS
28-1 Etude de faisabilité pour l'implantation et l'exploitation de sites de production hydroélectrique sur les conduites d'adduction d'eaux brutes - Demande de subventions
28-2 Etablissement Public Loire - Adhésion de la Communauté de communes "Riom Limagne et Volcans"
28-3 Location et entretien de fontaines à eau - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges et le Centre Communal d'Action Sociale
28-4 Fournitures spécifiques à l'exploitation du réseau de distribution d'eau potable - Attribution d'accord-cadre mono-attributaire Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT
31 - PATRIMOINE MUNICIPAL - ENTRETIEN DU PATRIMOINE BÂTI - ATTRIBUTION D'ACCORDS-CADRES - CONVENTION CONSTITUTIVE DE GROUPEMENT DE COMMANDES
31-1 Travaux dans le patrimoine bâti - Attribution d'accords-cadres multi- attributaires
31-2 Maintenance et entretien des équipements scéniques et d'une tribune télescopique dans le patrimoine de la Ville de Limoges et de l'Opéra de Limoges - Attribution d'accord-cadre mono-attributaire
31-3 Vérification, entretien, maintenance et dépannage des installations thermiques dans le patrimoine de la Ville de Limoges, du Centre Communal d'Action Sociale et de la Régie Municipale de l'Abattoir - Attribution d'accord-cadre mono-attributaire
31-4 Nettoyage des surfaces vitrées dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, du Centre Communal d'Action Sociale et de l'Opéra de Limoges - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et l'Opéra de Limoges
31-5 Nettoyage des surfaces vitrées dans le patrimoine bâti de la Ville de Limoges, du Centre Communal d'Action Sociale et de l'Opéra de Limoges - Attribution préalable d'accords-cadres mono-attributaires Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : Jean-Marie LAGEDAMONT
33 - COMMANDE PUBLIQUE - ADHÉSION À L'AMPA - FOURNITURES DE BUREAU - DOCUMENTS DE COMMUNICATION - REPAS FROIDS - DENRÉES ALIMENTAIRES - MATÉRIELS INFORMATIQUES - CARBURANTS - ATTRIBUTION D'ACCORDS- CADRES – GROUPEMENTS DE COMMANDES
33-1 Adhésion à l'Association Marchés Publics d'Aquitaine (A.M.P.A.)
33-2 Acquisition de petites fournitures de bureau - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et l'Opéra de Limoges
33-3 Acquisition de petites fournitures de bureau - Attribution préalable d'accords-cadres mono-attributaires
33-4 Impression, façonnage et distribution de documents de communication ou d'information pour la Ville de Limoges - Attribution d'accords-cadres mono-attributaires
33-5 Achat d'espaces publicitaires - Attribution d'accord-cadre mono-attributaire
33-6 Fourniture de repas froids et éléments de restauration rapide froide - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale et la Caisse des Ecoles
33-7 Avenants aux marchés de "Fourniture de denrées alimentaires" - Lot 13 : Pâtisseries surgelées, glaces - Lot 17 : Pain et viennoiseries pour la Caisse des Ecoles, la Ville de Limoges
33-8 Mise à disposition de matériels informatiques, de logiciels et de services associés - Lot 3 : Fourniture de composants réseaux et services associés - Lot 4 : Fourniture de logiciels et services associés - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles, l'Opéra de Limoges et la Régie municipale de l'Abattoir 33-9 Mise à disposition de matériels informatiques, de logiciels et de services associés - Attribution préalable d'accords-cadres
33-10 Fourniture de carburants, d'additifs et réalisation de prestations diverses au moyen de cartes accréditives - Convention constitutive de groupement de commandes entre la Ville de Limoges, le Centre Communal d'Action Sociale, la Caisse des Ecoles et l'Opéra de Limoges Conseil Municipal du 27 Septembre 2017
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Rapporteur : M. LE MAIRE
34 - CENTRALE ENERGIE DÉCHETS DE LIMOGES MÉTROPOLE ET CENTRE DE RECYCLAGE DU PETIT-BEAUNE - COMMISSIONS DE SUIVI DE SITE - DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA VILLE
34-1 Centrale Energie Déchets de Limoges Métropole - Commission de suivi de site - Désignation des représentants de la Ville
34-2 Centre de recyclage du Petit-Beaune - Commission de suivi de site - Désignation des représentants de la Ville