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Conseil Municipal - 2013 01 21 ordre du jour
Conseil Municipal - 2013 04 08 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 03 2025
Compte-Rendu - 2013 02 28 compte rendu
Ordre du Jour - conseil municipal du 23122013 ordre du jour
Ordre du Jour - conseil municipal du 25112013 ordre du jour
Conseil Municipal - 2013 10 28 ordre du jour
Document publié le Lundi 28 octobre 2013 par la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 10 28 ordre du jour)
Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique,
C O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E
D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013 1
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE
CHATEAUNEUF-DU-PAPE
SEANCE DU LUNDI 28 OCTOBRE 2013 A 21 H
ORDRE DU JOUR
FINANCES
1. Décision modificative n°5
2. Régularisation : délibération autorisant Monsieur le Maire à la signature du procès- verbal de mise à disposition de biens meubles affectés à la compétence « VOIRIE » - « EP » à la CCPRO
3. Remboursement de dépenses engagées par des élus à l’occasion de la visite des membres du conseil municipal à AUGGEN
4. Achat de repas à la Fête de la Véraison
5. Achat de verres à la Fête de la Véraison
6. Subvention exceptionnelle à l’association « LES NEZ ROUGES » 7. Subvention exceptionnelle à l’association « LES SIGNALEURS DU SPORT »
8. Subvention exceptionnelle à l’association musique et arts du Château
ADMINISTRATION GENERALE
9. Modification des statuts pour une extension de compétences de la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze
10. Présentation du rapport annuel d’activités 2012 de la CCPRO et rapport annuel 2012 sur la collecte et le traitement des déchets
11. Rapport d’activité du Syndicat Mixte des Eaux Région Rhône Ventoux 2012
PERSONNEL COMMUNAL
12. Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe non titulaire à temps non complet pour une période de 3 mois
13. Convention de formation avec le GRETA VAUCLUSE NORD
SERVICE SOCIAL
14. Règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil « PIERRE LAGET »
15. Convention d’objectifs et de financement concernant le versement de la prestation de service de la CAF de Vaucluse au service animation-enfance- jeunesse dans la cadre du contrat local d’accompagnement scolaire 2013- 2014
16. Attribution de subvention à un propriétaire occupant à Châteauneuf-du- Pape dans le cadre de l’OPAH intercommunale - dossier n°1-2013
17. Attribution de subvention à un propriétaire occupant à Châteauneuf-du- Pape dans le cadre de l’OPAH intercommunale – dossier n°2-2013
18. Vidéosurveillance urbaine : délibération autorisant Monsieur le Maire à
lancer les études nécessaires à la prise de décisionC O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E
D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013 2
URBANISME/TRAVAUX/CIRCULATION ET ENVIRONNEMENT
19. Délibération modifiant la délibération n°95/2013 du 29/07/13 portant sur la mise en place d’un fonds de concours au profit de la CCPRO
20. Avenant 2013 de la contractualisation 2012-2013
21. Engagement de la modification simplifiée n°1 du PLU et modalités de mise à disposition du dossier au public
22. Réorganisation du tableau de la voirie communale – classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux
23. Décision de rachat de mitoyenneté entre la maison du millénaire et l’immeuble appartenant à Monsieur BOUACHON Henry
24. Avis sur modification simplifiée n°3 du PLU de BEDARRIDES
25. Déclarations d’intention d’aliéner
DECISIONS N°42-43-44-45-46/2013 : marché de fourniture en vue de l’acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services techniques-marché de services avec la sté JDC SA en vue d’assurer la fourniture en location du terminal TPE-marché de travaux en vue d’assurer la maîtrise d’œuvre pour la séparation et la réhabilitation du logement de la poste- marché de maintenance en vue d’assurer la maintenance du logiciel crèche DOMINO- marché en vue d’assurer les missions de bureau de contrôle technique et sécurité pour les travaux du château tranche 2.
AFFICHE LE 22 OCTOBRE 2013