Conseil Municipal - 2013 10 28 ordre du jour

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Ordre du Jour - ordre du jour cm 03 03 2025

Compte-Rendu - 2013 02 28 compte rendu

Ordre du Jour - conseil municipal du 23122013 ordre du jour

Ordre du Jour - conseil municipal du 25112013 ordre du jour

Conseil Municipal - 2013 10 28 ordre du jour Document publié le Lundi 28 octobre 2013 par la commune de Châteauneuf-du-Pape. Lien du pdf (Conseil Municipal - 2013 10 28 ordre du jour)Thèmes du document : Justice et droit, Logement, Investissement et développement économique, C O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013 1

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE

CHATEAUNEUF-DU-PAPE

SEANCE DU LUNDI 28 OCTOBRE 2013 A 21 H

ORDRE DU JOUR

FINANCES

1.  Décision modificative n°5

2.  Régularisation : délibération autorisant Monsieur le Maire à la signature du procès- verbal de mise à disposition de biens meubles affectés à la compétence « VOIRIE » - « EP » à la CCPRO

3.  Remboursement de dépenses engagées par des élus à l’occasion de la visite des membres du conseil municipal à AUGGEN

4.  Achat de repas à la Fête de la Véraison

5.  Achat de verres à la Fête de la Véraison

6.  Subvention exceptionnelle à l’association « LES NEZ ROUGES » 7.  Subvention exceptionnelle à l’association « LES SIGNALEURS DU SPORT »

8.  Subvention exceptionnelle à l’association musique et arts du Château

ADMINISTRATION GENERALE

9.  Modification des statuts pour une extension de compétences de la Communauté de Communes des Pays de Rhône et Ouvèze

10.  Présentation du rapport annuel d’activités 2012 de la CCPRO et rapport annuel 2012 sur la collecte et le traitement des déchets

11.  Rapport d’activité du Syndicat Mixte des Eaux Région Rhône Ventoux 2012

PERSONNEL COMMUNAL

12.  Modification du tableau des effectifs : création d’un poste de rédacteur principal de 1ère classe non titulaire à temps non complet pour une période de 3 mois

13.  Convention de formation avec le GRETA VAUCLUSE NORD

SERVICE SOCIAL

14.  Règlement de fonctionnement de la structure multi-accueil « PIERRE LAGET »

15.  Convention d’objectifs et de financement concernant le versement de la prestation de service de la CAF de Vaucluse au service animation-enfance- jeunesse dans la cadre du contrat local d’accompagnement scolaire 2013- 2014

16.  Attribution de subvention à un propriétaire occupant à Châteauneuf-du- Pape dans le cadre de l’OPAH intercommunale - dossier n°1-2013

17.  Attribution de subvention à un propriétaire occupant à Châteauneuf-du- Pape dans le cadre de l’OPAH intercommunale – dossier n°2-2013

18.  Vidéosurveillance urbaine : délibération autorisant Monsieur le Maire à

lancer les études nécessaires à la prise de décisionC O M M U N E D E C H Â T E A U N E U F - D U - P A P E

D E L I B E R A T I O N S D U C O N S E I L M U N I C I P A L

DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE CHATEAUNEUF-DU-PAPE SEANCE DU 28 OCTOBRE 2013 2

URBANISME/TRAVAUX/CIRCULATION ET ENVIRONNEMENT

19.  Délibération modifiant la délibération n°95/2013 du 29/07/13 portant sur la mise en place d’un fonds de concours au profit de la CCPRO

20.  Avenant 2013 de la contractualisation 2012-2013

21.  Engagement de la modification simplifiée n°1 du PLU et modalités de mise à disposition du dossier au public

22.  Réorganisation du tableau de la voirie communale – classement des voies communales et inventaire des chemins ruraux

23.  Décision de rachat de mitoyenneté entre la maison du millénaire et l’immeuble appartenant à Monsieur BOUACHON Henry

24.  Avis sur modification simplifiée n°3 du PLU de BEDARRIDES

25.  Déclarations d’intention d’aliéner

DECISIONS N°42-43-44-45-46/2013 : marché de fourniture en vue de l’acquisition d’un véhicule utilitaire pour les services techniques-marché de services avec la sté JDC SA en vue d’assurer la fourniture en location du terminal TPE-marché de travaux en vue d’assurer la maîtrise d’œuvre pour la séparation et la réhabilitation du logement de la poste- marché de maintenance en vue d’assurer la maintenance du logiciel crèche DOMINO- marché en vue d’assurer les missions de bureau de contrôle technique et sécurité pour les travaux du château tranche 2.

AFFICHE LE 22 OCTOBRE 2013