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Conseil Municipal - 2013 06 25 ordre du jour
Ordre du Jour - ordre du jour cm 25 03 2024
Ordre du Jour - ordre du jour cm 31 03 2026
Ordre du Jour - ordre du jour cm du 02 12 2025
Document publié le Mardi 2 décembre 2025 par la commune de Châteauneuf-du-Pape.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour cm du 02 12 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
OMMUNE DE CHATEAUNEUF DU PAPE Îl
Châteauneuf-du-Pape, le 25/11/2025
CONVOCATION DU
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal de la Commune de Châteauneuf-du-Pape est invité à se réunir :
MARDI 2 DECEMBRE 2025 à 18 H 00
SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE DE CHATEAUNEUF DU PAPE
Et qui se déroulera selon l’ordre du jour ci-après :
1. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 05 SEPTEMBRE 2025
2. ADMISSION EN NON-VALEUR : ÉTAT DES TAXES ET PRODUITS IRRÉCOUVRABLES
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PORTAIL ET AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE À SIGNER TOUT ACTE Y AFFÉRENT 8. DELIBERATION APPROUVANT LES TERMES DU BAIL DE LOCATION DU LOCAL
COMMUNAL SITUE 20 RUE JOSEPH DUCOS ET AUTORISANT MONSIEUR LE MAIRE A LE
SIGNER
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SUPPLEMENTAIRES
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22. DELIBERATION PORTANT CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT
e QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Claude AVRIL
Affiché le 25/11/2025 en vertu de l’article L.2121-10 du Code Général des Collectivités
Territoriale et publié sur le site de la mairie le 25/11/2025.