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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Cléty.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compterendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Exploration spatiale, Collectivités territoriales,
Département
du
République
Française
Pas-de-Calais
COMMUNE
DE
CLETY
Nombre
de
membres
Séance
du
16
mai
2022
en
exercice:
13
L'an
deux
mille
vingt-deux
et
le
seize
mai
l'assemblée
régulièrement
convoquée
le
16
mai
2022,
s'est
réunie
sous
la
présidence
de
Présents
:11
Sont
présents:
Nathalie
RUCKEBUSCH,
Claude
ALLOUCHERY,
Réjane
BERTELOOT,
Christophe
FAUQUEMBERGUE,
Claudie
FEUILLET,
Votants:
12
Marie-Josèphe
GRESSIER,
Serge
LAVOGEZ,
Mickaël
LEFEBVRE,
Annie
LELEU,
Miguel
DURIEZ,
Christine
REGNIER
Représentés:
José
CHEVALIER
par
Serge
LAVOGEZ
Excuses:
Jérémie
LAMORILLE
Absents: Secrétaire
de
séance:
Nathalie
RUCKEBUSCH
Objet:
AVIS
SUR
LE
PROJET
DE
PORTER
A
CONNAISSANCE
DE
LA
SOCIETE
LA
SICAL
- 2022
010
Monsieur
le
Maire
fait
part
à l'assemblée
que
la
société
SICAL,
située
à Lumbres,
a déposé,
en
préfecture
un
dossier
de
Porter
A
Connaissance
soumis
à consultation
des
mairies
pour
la
valorisation
du
SCIABIO
par
épandage
sur
plusieur
communes
y
compris
Cléty.
Après
présentation,
consultation
du
projet
et
discussion,
le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
émet
un
avis
défavorable
à l'épandage
sur
son
territoire.
Le
conseil
municipal
estime
que
les nuisances
sont
trop
importantes.
Objet:
DEMISSION
DE
MME
LAMBLOT
- NOMBRE
D'ADJOINTS-
- 2022
011
Monsieur
le
Maire
rapelle
à l'assemblée
que
Madame
Marion
LAMBLOT
a souhaité
se
retirer
du
conseil
municipal.
Elle
donne
sa
démission
d'adjointe
et
de
conseillère
municipale.
Monsieur
le
Préfet
a
donné
son
accord
le
31
mars
2022.
Le
conseil
municipal,
à
l'unanimité,
accepte
la
démission
de
Madame
LAMBLOT
à
compter
du
31
mars
2022
et
décide
de
ne
pas
la
remplacer.
Le
nombre
d'adjoints
passe
donc
à 3
au
lieu
de
4.
Les
indemnités
restent
inchangées.