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Arrêté - D396.2022
Document publié le Samedi 1 janvier 2022 par la commune de Bois-Colombes.
Lien du pdf (Arrêté - D396.2022)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Industrie,
VILLE
DE BOIS-COLOMBES
N° D396 / 2022
Domaine : 1.1.8
Le Maire de Bois-Colombes, Vice-Président du Département des Hauts-de-Seine ;
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L. 2122-22 et L. 2122-23;
Vu le code de la commande publique et notamment ses articles L.2122-1 et R.2122-3 ;
Vu la délibération du Conseil Municipal du 26 mai 2020 qui donne délégation à Monsieur le Maire pour prendre toute décision concernant la préparation, la passation, l'exécution et le règlement des marchés et des accords-cadres ainsi que toute décision concernant leurs avenants, lorsque les crédits sont inscrits au budget ;
Considérant que la société HOROQUARTZ -23 rue Avenue Carnot — 91300 MASSY, est la seule capable d'assurer la maintenance du progiciel e-TEMPTATION et des 6 badgeuses acquis par la Ville pour la gestion du badgeage des agents de la Ville de Bois-Colombes, pour des raisons techniques d'une part et de protection de droits d'exclusivité d’autre part ;
DECIDE
Article1 : D’attribuer à la société HOROQUARTZ -23 rue Avenue Carnot — 91300 MASSY, le marché relatif à la maintenance et l'assistance technique du produit e-TEMPTATION et des 6 badgeuses.
Article 2 : Le marché est conclu à compter du 1° janvier 2023 pour une durée d’un an, puis renouvelable au maximum trois fois pour la même durée par tacite reconduction, soit jusqu'au 31/12/2026.
Article3 : Le montant du contrat s'établit à 3.581 euros HT (TVA 20%) par période contractuelle, révisable à la date anniversaire selon la formule indiquée à l'article 9 du contrat.
Bois-Colombes, le 4 octobre 2022
Vice-Président du Département
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Hôtel de Ville — 15, rue Charles-Duflos 92277 Bois-Colombes Cedex — Tél. 01.41.19.83.00 — Fax 01.41.19.83.26 Url : http://www.bois-colombes.com