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Ordre du Jour - ODJ 1 2 CM budg mars 2026.sign
Conseil Municipal - C RENDU CM 20 AVRIL
Ordre du Jour - 01 ODJ CM MARS
Compte-Rendu - CR CM 05 03 20 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Mens.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 05 03 20 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Budget, Religion et laïcité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTÉ -
ÉGALITÉ
- FRATERNITÉ
Conseil
Municipal
du
5
mars
2020
Compte
rendu
|
Nombre
de |
Présents
|
Excusés |
Absents
conseillers
avec
en
exercice
pouvoir
15
13
1
1
| Approbation
du
Procès-Verbal
du
23
janvier
2020
et du
Procès-Verbal
du
5 février
2020
]
Après
acceptation
des
corrections
demandées,
le
Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
23
janvier
2020
et
le Procès-Verbal
du
Conseil
Municipal
du
5 février
2020
sont
approuvés
par
13
voix
pour
et
une
abstention.
Décision
relative
à
la
première
tranche
de
travaux
pour
la
sécurisation
de
la
circulation
dans
le
Bourg
de
| Mens Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
décide
de
retenir
une
première
tranche
correspondant
aux
travaux
de
la
rue
des
Alpages,
identifiés
comme
prioritaires
et
en
cohérence
avec
les
priorités
du
plan
de
travaux
assainissement,
pour
un
montant
HT
de
347
679.50
€ et d’acter
un
autofinancement
de
85
530.50
€ au
plus.
[Mise
à jour du
tableau
de
classement
des voies
communales
et inventaire
des
chemins
ruraux
]
Le
Conseil
Municipal,
à
l’unanimité,
approuve
la
mise
à jour
du
tableau
de
classement
des
voies
communales,
fixe
la longueur
des
voies
communales
à
11
844
m?
pour
les
places,
18
706
m
+ pour
les voies
communales
et la longueur
des
chemins
ruraux
à 170
205
m.
| Mise
à jour
du
Plan
de
financement
du
jardin
de
la Cure
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
actualisé
pour
le Jardin
de
la
Cure
dont
une
demande
de
subvention
de
16990€
auprès
de
la
région
AURA
et
17281,18€
en
autofinancement
au
budget
général
investissement.
|Mise
à jour
du
Plan
de
financement
des
travaux
de
rénovation
de
l'Eglise
de
Mens
|
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
le
plan
de
financement
prévisionnel
actualisé
pour
les
travaux
de
rénovation
de
l’Eglise
de
Mens
dont
une
demande
de
subvention
de
97
726
€
auprès
de
la
région
AURA
et
81
011,70
€
en
autofinancement
au
budget
général
investissement.
| Temple
projets
de
travaux
suite
au
diagnostic
du
bâtiment
Le
Conseil
Municipal
décide
de
retenir
une
première
tranche
de
travaux
pour
un
montant
HT
de
368.000
€ pour
les
travaux
d'urgence
sur
le
clocher
et
le
bâtiment,
l'accès
tribune
et
l'accès
PMR
et
d'acter
un
autofinancement
de
128.800
€ au
plus
au
budget
général
investissement.
[ Occupation
du
toit
des
hangars
communaux
pour
l'installation
d'équipements
photovoltaïques
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
retient
l'offre
des
Centrales
villageoises.
{ Action
portée
par
la
Communauté
de
Communes
du
Trièves
pour
l'accompagnement
à
l'auto
diagnostic
| énergétique
des
logements
par
les
habitants
eux-mêmes
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
se
prononce
favorablement
pour
que
Mens
accueille
cette
action
expérimentale. | Mise
à
disposition
d’un
Maître-nageur
par
la commune
de
Susville
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
approuve
la
mise
à disposition
de
M.
Vincent
MELMOUX
par
la
Commune
de
Susville
à
la Commune
de
Mens
du
1er
au
30 juin
2020
et
du
1°
au
13
septembre.
Conseil
Municipal
du
5
mars
2020
- Compte
rendu
- 1 Création
d'emplois
non
permanents
pour
un
accroissement
saisonnier
d'activité
Le
Conseil
Municipal,
à
l'unanimité,
crée
les
emplois
non
permanents
suivants
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
:
3
maîtres-nageurs,
3
agents
polyvalent
caisse-ménage
pour
la
piscine,
un
agent
d'entretien
polyvalent. Vote
des
subventions
2020
versées
aux
associations
|
Le
Conseil
Municipal
à l'unanimité,
décide
d'attribuer
16
850
€ de
subventions
aux
associations.
[Rendu
compte
des
décisions
du
Maire
]
Le
Conseil
Municipal
prend
connaissance
des
autorisations
de
droit
du
sole
délivrées
par
le Maire
et
prend
acte
des
décisions
prises
par
le
Maire
en
vertu
des
délégations
reçues
du
Conseil
Municipal
dans
le cadre
de
l'article
L. 2122-22
du
Code
général
des
collectivités
territoriales.
Fin
de
séance
20H49
Conseil
Municipal
du
5
mars
2020
- Compte
rendu
- 2