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Document publié le Mardi 9 avril 2024 par la commune de Carrières-sous-Poissy.
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Thèmes du document : Éducation, Exploration spatiale, Loisirs,
VILLE D E CARRIÈRES-SOUS-POISS Y
LISTE DES DÉLIBERATIONS
EXAMINEES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU MARDI 9 AVRIL 2024 - 18H
(Article L. 2121-25 modifié du Code général des collectivités territoriales)
N°de je TER Approuvée / N°de Approuvée / ro Objet Fe un bi prouvée délibération | ge dE Rejetée délibération ue Rejetée ; s à Approuvée Attribution d'une subvention à À — . H 5e | DCM2024-21 Mar en me par 29 voix POUR l'association Tennis Club de Carrières A Lo P et 4 CONTRE DCM2024-35 | dans le cadre de l'appel à projet « nt nr f É ARS 02S Approuvée Carrières-sous-Poissy — Terre de Jeux unanrmrte pem2024-22 |'APprobation du compte de gestion 2023 — | 3. Voix POUR 2024 3 J et 2 CONTRE Attribution d'une subvention à . Li Approuvée DCM2024-36 l'Amicale des donneurs de sang dans Approuvée à DCM2024-23 DE lue NL administratif par 26 voix POUR le cadre de l'appel à projet « Carrières- | l'unanimité uager ville et 6 CONTRE sous-Poissy - Terre de Jeux 2024 »
Vote des taux d'i ition des t Approuvée Attribution d'une subvention à
DCM2024-24 di " co aan Te Lo exes par 27 voix POUR DCM2024-37 l'Entente carriéroise dans le cadre de Approuvée à Irectes locales - Année et 6 CONTRE l'appel à projet « Carrières-sous-Poissy | l'unanimité
| | Approuvée - Terre de Jeux 2024 »
DCM2024-25 Afféctefion du résulte 2628 » Buduef par 27 voix POUR Actualisation des tarifs des spectacles ; Ville et 6 CONTRE exceptionnels sans restauration PRIS — DCM2024-38 g par 29 voix POUR
Clôture de l'autorisation de programme | Approuvée proposes dans le cadre de la et 4 CONTRE DCM2024-26 |n°2021001 pour la reconstruction- par 27 voix POUR programmation culturelle extension de l'école Jean-Giono et 6 ABSTENTIONS Actualisation des tarifs des’droits de Approuvée
Approuvée DCM2024-39 . a par 29 voix POUR | | pp place du Marché de Noël DCM2024-27 | Budget primitif 2024 - Ville par 27 voix POUR et 4 CONTRE et 6 CONTRE DCM2024-40 Actualisation du règlement intérieur du APRrOUVÉE # DCM2024-28 Subvention au Centre communal Approuvée à Village de Noël l'unanimité d'action sociale (CCAS) - Année 2024 |l'unanimité Nouvelles modalités du forfait « A , à — us pprouvée à Subventions aux associations et À . DCM2024-41 | mobilités durables » pour les agents l'nérimits DCM2024-29 | organismes d'intérêt général - Année PÉRE municipaux 2024 unanimite Convention de soutien aux politiques | Approuvée Signature d'une convention avec DCM2024-42 | de réserve opérationnelle avec le par 32 voix POUR
pcM2024-30 |!° Comité des œuvres sociales du Approuvée à Ministère des Armées et 1 CONTRE personnel (COSP) pour l'attribution l'unanimité Modalités de rémunération des A as _ .: Re ui pprouvée à d'une subvention DCM2024-43 | agents qui participent aux opérations l'unanimité
Signature d'une convention avec Anbrüuvéé à électorales DCM2024-31 | l'association sportive Carrières-Grésillons M Pnintté Convention de partenariat relative Approuvée à (ASCG) pour l'attribution d'une subvention DCM2024-44 |à la mise en place d'un dispositif l'unanimité Attribution d'une subvention à expérimental d'alerte commerçants
l'association Agir rend heureux dans Approuvée à
DCM2024-32 |le cadre de l'appel à projet « pour un intté
engagement associatif renforcé au Publiée le 4 1 AVR. 2024 service de la transition écologique »
Attribution d'une subvention à
l'association Berges en dérives dans Asbrouvée à
DCM2024-33 |le cadre de l'appel à projet « pour un PP nn . ds , . l'unanimité engagement associatif renforcé au service
de la transition écologique »
Attribution d'une subvention à
DCM2024-34 l'association Carrières athlé dans le Approuvée à
cadre de l'appel à projet « Carrières-
sous-Poissy — Terre de Jeux 2024 »
l'unanimité
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