Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - cms viewFile.php?idtf=227873&path=Convocation CM d
Convocation - cms viewFile.php?idtf=198025&path=Convocation CM 1
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=191806&path=Compte rendu CM
Convocation - cms viewFile.php?idtf=185986&path=Convocation CM 2
Convocation - cms viewFile.php?idtf=216458&path=Convocation CM d
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=161865&path=CR CM 08072024
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=92369&path=CR CM 080921
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=92386&path=ODJ CM 080620
Convocation - cms viewFile.php?idtf=106984&path=Convocation CM d
Conseil Municipal - cms viewFile.php?idtf=211593&path=Annexes CM 04 07
Convocation - cms CM 07 04 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms CM 07 04 2025)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
Cabinet du Maire Convocation
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Le lundi 7 avril 2025 à 19h
à l’Hôtel de Ville - Salle Henriette Gröll
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 20 février 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Ressources Humaines
1. Ajustement des effectifs et emplois
2. Modification des critères et des modalités d’évaluation et d’attribution du CIA dans le RIFSEEP
Finances Commandes Publiques Subventions
3. Compte Financier Unique 2024 – Budget principal Ville
4. Affectation des résultats 2024 – Budget principal Ville
5. Budget primitif de la Ville – Exercice 2025
6. Vote des taux d’imposition 2025
Prévention
7. Aides accordées par le fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique (FIHFP)
Citoyenneté
8. Dénomination de l’allée Joséphine BAKER
AMÉNAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Aménagement urbain
9. Convention Smmag Micromobilités
10. Droits de voirie et redevances d’occupation du domaine public VIE DE LA CITE
Centre associatif Saint-Exupéry
11. Subventions 2025
EDUCATION - FAMILLES
12. Convention sur la participation de la commune aux charges de fonctionnement des ULIS (Unités Localisées pour l’Inclusion Scolaire)
13. Coopératives scolaires et délégués départementaux – Répartition 2025 14. Projets pédagogiques sorties scolaires, fêtes de fin d’année – Participation 2025 allouées par la Commune de Sassenage
Signé le 25/03/2025 par Michel VENDRA, Maire.