Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - cms viewFile.php?idtf=106984&path=Convocation CM d
Convocation - cms viewFile.php?idtf=222869&path=Convocation CM d
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=92428&path=ODJ CM 041119
Convocation - cms viewFile.php?idtf=185986&path=Convocation CM 2
Convocation - cms viewFile.php?idtf=189671&path=Convocation CM 0
Convocation - cms viewFile.php?idtf=198025&path=Convocation CM 1
Convocation - cms viewFile.php?idtf=174931&path=Convocation CM 7
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=92426&path=ODJ CM 230919
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=92084&path=CR CM 220922
Compte-Rendu - cms viewFile.php?idtf=131114&path=Compte Rendu CM
Convocation - cms CM du 18 12 2025
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Sassenage.
Lien du pdf (Convocation - cms CM du 18 12 2025)
Thèmes du document : Inégalités sociales, Investissement et développement économique, Famille,
Cabinet du Maire Convocation
Le Conseil Municipal se réunira en séance publique le :
Le jeudi 18 décembre 2025 à 19h
à l’Hôtel de Ville - Salle Henriette Gröll
ORDRE DU JOUR
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 06 novembre 2025
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
Administration Générale
1. Suppression du poste de 4ème adjointe
2. Cession de 50% du capital détenu par la Commune de Sassenage au sein de « Isère Aménagement »
Ressources Humaines
3. Ajustement des effectifs et emplois
4. Participation employeur au financement de la protection sociale complémentaire 5. Modification d’attribution du CIA compris dans le RIFSEEP et de la prime variable compris dans l’ISFE
6. Adhésion au contrat cadre – fourniture, gestion et livraison de titres restaurant dématérialisés
7. Extension des cycles de travail – mise en place d’un cycle hebdomadaire de 37 heures
Finances – Commande publique – Subventions
8. Ouverture par anticipation des crédits en investissement dans l’attente de l’adoption du budget 2026
9. Budget principal 2025 – créances admises en non-valeur et créances éteintes 10. Avance sur versement de la subvention de fonctionnement 2026 au CCAS 11. Avenant au contrat EDF concernant le rachat de l’énergie produite par la centrale photovoltaïque
12. Convention financière 2025 avec Grenoble-Alpes métropole relative à la signalisation lumineuse tricolore de la Ville de Sassenage 13. Avenant n°001 au contrat IDEX ENERGIES relative à l’exploitation et à l’entretien des installations de chauffage des bâtiments de la Ville
14. Rénovation de la piscine municipale – convention d’attribution de fonds de concours métropolitaine
Communication
15. Avenant à la convention avec PUBLI ESSOR
AMÉNAGEMENT URBAIN ET DEVELOPPEMENT DURABLE
Urbanisme
16. Acquisition de parcelles de terrains sis Chemin du Néron et lieu-dit les Sables 17. Acquisition d’un local au centre commercial les Glériates, sis Avenue de Romans 18. Avenant à la convention cadre entre la Commune de Sassenage et la société VICAT
Développement durable
19. Rapport annuel 2024 de la Métropole sur la qualité et le prix du service public de collecte, de traitement et de valorisation des déchets urbains
20. Rapport annuel 2024 de la Métropole sur la qualité et le prix du service public de l’assainissement
21. Rapport annuel 2024 de la Métropole sur la qualité et le prix du service public de l’eau potable
Services Technique
22. Rapport d’exploitation annuel 2024 ALCYON-CITEOS
VIE DE LA CITE
Centre associatif Saint-Exupéry
23. Aide à l’adhésion dans le cadre du Pass’sport culture 2025-2026
24. Subvention exceptionnelle pour l’association twirling bâton « les Mélusines »
25. Suppression des demandes de cautions pour les locations de salles communales
EDUCATION – FAMILLES
Petite enfance
26. Renouvellement du projet de fonctionnement du relais petite enfance (RPE)
27. Rapport annuel 2024 du « Jardin de Mélusine » délégation de service public confiée à
PEOPLE AND BABY
Jeunesse
28. Location de créneaux sur le terrain de soccer de l’ASCEA-ST
Signé le 10/12/2025 par Michel VENDRA, Maire.