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Document publié le Samedi 9 mai 2026 à 12h49 par la commune de Montsenelle.
Lien du pdf (unknown - AR Plan de circulation vide grenier 14.05.2026 Coigny)
Thèmes du document : Fiscalité, Culture et patrimoine, Jeunesse,
Département
:
MANCHE Commune
:
MONTSENELLE Section
:ZB
Feuille
:136
ZB
01
Échelle
d'origine
:1/2000
Échelle
d'édition
:1/4000
Date
d'édition
:07/05/2026
(fuseau
horaire
de
Paris)
Coordonnées
en
projection
:RGF93CC49
©2022
Direction
Générale
des
Finances
Publiques
DIRECTION
GÉNÉRALE
DES
FINANCES
PUBLIQUES
EXTRAIT
DU
PLAN
CADASTRAL
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Le
plan
visualisé
sur
cet
extrait
est
géré
par
le
centre
des
impôts
foncier
suivant
:
SERVICE
DÉPARTEMENTAL
DES
IMPOTS
FONCIER
DE
LA
MANCHE
13
RUE
ELEONOR
DAUBREE
50208
50208
COUTANCES
CEDEX
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02
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76
66
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-fax
sdif.manche@dgfip.finances.gouv.fr
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Cet
extrait
de
plan
vous
est
délivré
par
:
cadastre.gouv.fr
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1381200
1381600
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CAUVINS
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1381600
1382000
Accusé de réception en préfecture
050-200055911-20260507-ARR_2026-037-AR
Date de télétransmission : 07/05/2026
Date de réception préfecture : 07/05/2026