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Ordre du Jour - ODJ CM 23 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Avrillé.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ CM 23 04 26)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Investissement et développement économique,
République française
Liberté – Égalité – Fraternité
Département de Maine et Loire | Arrondissement d’Angers | Canton Angers 4
V i l l e d ’ A v r i l l é
Conseil municipal du 23 avril 2026 – 19h00
O r d r e d u j o u r
• Approbation du procès-verbal de la séance du 9 avril 2026
• Désignation du secrétaire de séance
• Dossiers en exergue :
L i s t e d e s d é l i b é r a t i o n s
Finances Décision
1
Budget Primitif 2026 - Vote du Budget principal Ville
Rapporteur : Philippe BOLO
2
Budget Primitif 2026 - Vote du Budget annexe Multi-Accueil
Rapporteur : Philippe BOLO
3
Budget Primitif 2026 - Vote du Budget annexe Réserves
foncières
Rapporteur : Philippe BOLO
4
Fiscalité directe locale 2026 - Vote des taux d'imposition
Rapporteur : Philippe BOLO
5
Budget primitif 2026 - Mise en place et révision d'Autorisations
de programmes et Crédits de paiement
Rapporteur : Philippe BOLO
6
Attribution des subventions aux associations pour l'année
2026
Rapporteur : Philippe BOURGETEAU
1 7
Attributions de subventions supérieures à 23 000 € pour
l'année 2026
Rapporteur : Philippe BOURGETEAU
8
Budget primitif 2026 - Participations versées aux écoles
privées sous contrat
Rapporteur : Nathalie PRINCE
9
Garantie d'emprunt à PODELIHA à hauteur de 50% de 2 872
074,43 € - Financement de l'opération "Avifaune" - Caisse des
dépôts et consignations
Rapporteur : Philippe BOLO
10
Garantie d'emprunt à PODELIHA à hauteur de 50% de 10 328
877 € - Financement de la réhabilitation de 208 logements
avenue du Général De Gaulle - Caisse des dépôts et
consignations
Rapporteur : Philippe BOLO
11
Garantie d'emprunt à la SOCLOVA à hauteur de 50% de 4 496
277 € - Financement de l'opération Alizé - Caisse des dépôts
et consignations
Rapporteur : Philippe BOLO
12
Clôture du contrat de mandat public pour la déconstruction de
l'Espace Lino Ventura
Rapporteur : Philippe BOLO
13
Vente de matériel à distance - Priorisation des agents sur les
acheteurs particuliers
Rapporteur : Philippe BOLO
14
Cession de matériel - Renault Maxity 2.5 DCI et
GRASSHOPPER 930 D
Rapporteur : Philippe BOLO
2 Vie municipale Décision
15
Droit à la formation des élus municipaux
Rapporteur : Philippe BOLO
16
Commissions thématiques - Désignation des membres
Rapporteur : Philippe BOLO
17
Commission locale d'évaluation des charges transférées -
Désignation d'un représentant
Rapporteur : Philippe BOLO
18
Syndicat Intercommunal des Ressources Informatiques -
Election des délégués
Rapporteur : Philippe BOLO
19
Centre Local d'Information et de Coordination Gérontologique
(CLIC) – Election des délégués
Rapporteur : Philippe BOLO
20
Conseil des Sages - Réinstallation
Rapporteur : Philippe BOLO
21
Info Jeunes Pays de la Loire - Désignation d'un représentant
Rapporteur : Philippe BOLO
Ressources humaines Décision
22
Autorisation de création d’un poste non permanent pour
accroissement temporaire d’activité au sein du multi-accueil
Rapporteur : Céline JOUBARD
3 4