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Compte-Rendu - CR 27 janvier 2021
Document publié le Mercredi 27 janvier 2021 par la commune d'Ougney.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 27 janvier 2021)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Assurance,
Commune d’OUGNEY
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance ordinaire du 27 Janvier 2021
Présents : Mr IVANES Cédric, Mr TONNELIER Nicolas, Mr BÔLE Hervé, Mme GILLET Françoise, Mme MAITE Aurélie, Mme ROTH DIT BETTONI Emilie, Mme JUY Ghislaine, Mr JOUILLEROT Sébastien, Mr POLYDAMAS Moïse, Mr PILLOT Sébastien, Mr LAVRY Gilles.
La séance commence à 19h04
Affouage 2021 :
Le Maire fait part au conseil municipal de l’inscription de 6 personnes pour les affouages situés en parcelle N°13. Le tirage au sort sera effectué le lundi 1 février 2021 18h.
Le tirage au sort des garants sont : Mr Gilles LAVRY, Cyril PIGUET et Mr Maxime GUALDES. Le règlement affouage à été relut, il sera signé par chaque affouagiste lors de l’attribution des lots. Approuvé à l’unanimité.
RIFSEEP :
Le Maire propose l’augmentation du RIFSEEP de Mme LIENARD Christelle suite à l’augmentation de son
contrat de travail à hauteur de 10% de son salaire.
Approuve à l’unanimité.
Prise en charge extension réseaux impasse du Moulin :
Le Maire fait part au Conseil Municipal des demandes des 3 futurs administrés pour une participation de la
commune à la viabilisation de leurs parcelles.
Le Conseil Municipal AJOURNE au prochain conseil municipal.
Participation aux frais de travaux rue de la Gare du SIEA :
Le Maire fait part de la demande du syndicat des eaux pour avoir déplacer les bouches à clés sur le terrain de l’ancienne gare devenue privé à la rue.
Le Conseil Municipal décide de réglé la moitié de la facture soit 715€ HT
10 POUR 1 ABSTENTION.
Travaux Route de Bresilley, Rue des jardins et l’étang :
Le Maire donne la parole à Mr TONNELIER qui explique la nécessité des travaux à effectué les travaux Route de Bresilley, Rue des jardins et l’étang suite au ruissellement. Le Conseil Municipal est toujours dans l’attente de devis supplémentaires.
Le Conseil Municipal organise un week-end (20 et 21 février) pour nettoyer autour de l’étang avant le début des travaux, tous les volontaires sont les bienvenus.
Travaux ancienne Poste
Le Maire donne la parole à Mr BÔLE qui explique les travaux pour la réfection de l’ancienne poste : réfection cours, portes de garages, menuiseries alu, boite aux lettres, isolation des combles, isolation des murs avec de la fibre de bois et étanchéité à l’air, réfection de l’électricité, pose de plafond suspendu, peinture, sols, douches, WC, éviers cuisine inox, VMC et changement de certains convecteurs électriques. Montant approximatif de 227 231€ avec une subvention de 48 159€
Étude de reprise de la tour de Ougney
Le Maire expose au Conseil Municipal le retour de 14 coupons réponses dont 9 : oui 5 : non La tour avait été vendu 1€ à la communauté de commune Jura Nord qui accepte de la revendre à la commune le même prix.
Le Maire demande au Conseil Municipal de poursuivre le dossier.
9 POUR 2 CONTRE City Stade
Le Maire donne la parole à Mr PILLOT qui explique au Conseil Municipal qu’il à demander 3 devis pour l’installation d’un city stade sur la commune.
Devis pour la structure de 11x25M sans terrassement :
-KOMPAN: 44 548.20€TTC
-AJ3L: 33 018€ TTC
Casal sport: 37 800€
Mr PILLOT attend encore des devis pour le terrassement nécessaire pour accueillir la structure. Le Conseil Municipal réfléchi également à l’éventualité de racheter le terrain vendu à Jura Nord 30 000 francs soit 4 573.45€ au même prix.
Abris Bus
Le Maire donne la parole à Mr PILLOT qui expose au Conseil Municipal des devis pour la structure : ABRIPLUS : 3 413€ HT
PROCITY : 2 550€
Devis pour le terrassement :
CHP : 1303€ HT
THIOU : 1 348€ HT
Catastrophe Naturelle
Le Maire expose au Conseil Municipal qu’une demande à été déposé pour la commune soit reconnue dans sa totalité comme catastrophe naturelle suite à la sécheresse 2020. Une réponse sera donnée dans le courant de l’année.
PLUI
Le Maire expose au Conseil Municipal la relance de la mise en place du PLUI de la communauté de commune de Jura Nord à la date limite de juin 2022.
SMAMBVO
Une convocation à été envoyée à tous les propriétaires des méandres le 22 février 2021 à 18h00 à la maison du temps libre. Tous les administrés peuvent y participés et peuvent retirer en mairie une attestation de déplacement signé par Mr le Maire.
RECRUTEMENT
Le Maire expose au Conseil Municipal la possibilité de recruté un agent technique pour la commune à hauteur de 10h00 par mois.
Approuvé à l’unanimité.
Questions diverses
- Les horaires de la mairie changent pour lundi : 9h00 à 17h00 jeudi 9h00 à 15h00. - Subvention Serre Vivante, à hauteur de 60€ 11POUR
- Le Conseil Municipal refuse que le pouvoir de police soit transféré à la communauté de commune Jura Nord. 11 POUR
- Il reste des cartes cadeaux FNAC offert aux enfants par la commune pour Noël, ces derniers ont jusqu’au jeudi 11 février inclus pour retirer leur carte en mairie.
La séance est levée à 22H06
Le Maire
Cédric IVANES