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Document publié le Vendredi 1 août 2014 par la commune de Seytroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu du conseil municipal du 1 aout 2014 2)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Transports,
Mairie de Seytroux - Réunion du 01 08 14 - 1/3
COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 1er AOÛT 2014
Présents : Mmes : BOYAT Sylvie ; DWORAK Bogéna
Mrs : BOINNARD Cyril ; CONVERSET Jacques ; DELERCE Olivier ; DUPONT Eric ; JOSSERAND Jean-François ; MENOUD Julien ; MORAND Jean Claude et MUDRY Stéphane
Excusé : M. CURT Patrick
Bogéna DWORAK s’est proposée comme secrétaire de séance qui s’ouvre à 18h30.
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1. Mot du Maire :
Le Maire Jean Claude MORAND remercie le conseil de sa présence et présente l’ordre du jour.
2. Point sur l’urbanisme :
Certificat d’Urbanisme :
MUDRY Frédéric :
Lieu-dit : « Sur les CHARS »
Références cadastrales : A 1955 et 1958
Objet : Construction d’un chalet (résidence principale)
Avis : La parcelle est hors carte communale.
Déclaration préalable :
o CHALENCON Jeanine
Lieu-dit : « Les MEUNIERS »
Références cadastrales : D 2276
Objet : Division du terrain en 3 lots à construire
Avis : Favorable.
o MUDRY Stéphane
Lieu-dit : « Sur les CHARS »
Références cadastrales : A 3118
Objet : Conception d’un rucher
Avis : Favorable.
o COMTE Christiane
Lieu-dit : « SAINT-MARTIN »
Références cadastrales : B n°527 3330/3356 et B n° 527 3556/2795 Objet : Détachement de 2 parcelles pour construction.
Avis : Favorable.
Permis de construire:
o BOGNAUX Gérard
Lieu-dit : « Les PERRIERES »
Références cadastrales : A 2765
Objet : Construction d’un garage attenant au chalet (25m2)
Avis : Favorable. Mairie de Seytroux - Réunion du 01 08 14 - 2/3
o BREBANT Martine et Jean
Lieu-dit : « Le CU du CLOS »
Références cadastrales : A 1474
Objet : Abris 2 voitures.
Avis : Favorable.
o BOINNARD Monique
Lieu-dit : »Les CROISETTES »
Références cadastrales : B 3482-3451
Objet : Création d’un étage
Avis : Favorable.
3. Point sur les travaux des bâtiments communaux :
Éric DUPONT nous fait part de l’accident qui a eu lieu le 17 juillet : un ouvrier est tombé du toit de l’église, heureusement il va bien et n’a que des contusions.
Il y a eu la visite de l’inspection du travail et un rapport de gendarmerie.
Suite aux rapports, de légères imperfections ont été notifiées, essentiellement sur l’échafaudage, celui-ci est renforcé d’une barrière tout autour pour limiter l’accès au public.
Conséquence des enquêtes, les travaux du toit de l’église sont suspendus jusqu’à vérification complète de l’échafaudage par un expert.
Le conseil craint que rien ne puisse être envisagé avant l’année prochaine.
Les travaux des autres bâtiments ont repris normalement.
4. Bilan organisation de l’école :
4.1 L’APE se désengage de la gestion de la cantine et du périscolaire. La commune reprend le service.
4.2 Rappel du personnel communal travaillant pour l’école.
Lydia BOINNARD assure le périscolaire du matin, l’aide pour la classe des maternelles, et cette année se rajouteront les heures du mercredi matin (nouveaux rythmes scolaires). Elle assurera le périscolaire du soir qu’en cas de besoin (+ de 12 enfants accueillis)
Sylvie DAUX assurera la cantine, le périscolaire du soir (15h30 à 18h 30) avec toute la gestion des inscriptions de ces deux services.
Nathalie RENEVIER renforcera la surveillance de la cantine et assurera le transport des repas avec le véhicule d’ESSERT-ROMAND pour nos deux villages (repas venant de MORZINE) + l’entretien de la mairie, de l’école, de la salle et de la bibliothèque.
4.3 Modification des règlements intérieurs sur 2 points :
Les inscriptions se feront un mois avant, avec des modifications possibles une semaine avant. Le prix des repas réguliers sera de 5.50€ et celui des repas occasionnels sera de 5.90€.
Le conseil vote à l’unanimité ces modifications.
Remarques :
- L’augmentation du prix des repas est due à l’augmentation du coût du transport et à la prise en charge complète du service cantine-périscolaire par la mairie.
- La durée du périscolaire augmente du fait des nouveaux horaires (sans hausse du tarif). - Le budget ne s’équilibre pas malgré tout.
- Sylvie DAUX est nommée régisseur des recettes du service périscolaire-cantine. Mairie de Seytroux - Réunion du 01 08 14 - 3/3
4.4 La demande du directeur de l’école M.FERNANDEZ d’équiper l’école en réseau interne (obligation de l’éducation nationale) nous permettrait peut-être d’envisager l’achat d’une classe mobile informatique (ordinateurs portables sur chariot).
Le Maire nous précise qu’il faudrait envisager de budgétiser ce besoin afin d’y répondre positivement.
5. Gestion Maison Multiservices
Le conseil municipal vote à 9 voix contre une l’allègement des charges pour cette année 2014.
6. Divers
- EHPAD nous demande la mise à disponibilité de notre salle des fêtes pour deux jours. Le conseil donne un avis favorable.
- La forêt est abimée suite au passage de la grêle. Présence de BOSTRYCHE. - A chaque permis de construire, la pose du compteur d’eau se fera d’office. - Le 11 Août, la commission internet suivra une formation toute la journée.
La réunion est clôturée à 20h30.
Prochain conseil municipal le 22 Août 2014 à 19 heures.